Comment contourner la concurrence déloyale des particulier (centenaires, marchandises) dans l'exportation?

Comment contourner la concurrence déloyale des particuliers (centenaires, marchandises) dans l'exportation?

INTRODUCTION:

Depuis toujours le commerce et les politiques en matière d'investissement et de concurrence  sont étroitement liés. Parlé  de la répression de la concurrence  déloyale, réfère au concept  de l'État  de droit et à celui de liberté du commerce  et de l'industrie lié à ces notions.

Le mot qui accompagne celui de concurrence déloyale à son tour renvoie  à la notion de puissance publique qui justifie les prérogatives (pouvoir, avantages) exorbitants du droit dont  se prévalent les opérateurs économiques qui se trouvent par rapport aux prévisions légales, victimes des actes de concurrence déloyale dans leur exercice commercial. En effet, l'article 35 al. 1. 2 et 3 déclare: << l'État garant  le droit a l'initiative privé  tant aux nationaux  qu'aux étrangers, Il encourage l'exercice  du petit commerce de l'art et de l'artisanat et veille a la protection  et a la promotion de   et des compétences nationales >>.

Par ailleurs,nous osons dire que les termes de l'article susmentionné qu'il y'a un droit positif qui est constitué d'un ensemble de règle juridique.

Le marché,la concurrence déloyale est,au sens de l'article 1382 du code civil Napoléonien de 1804 <>. C'est le cas par là poursuit-il de la confusion volontaire crée entre deux marques,notamment au moyen de la publicité,initiation des produits d'un concurrent désorganisé l'entreprise rivale,drumping parasitisme,etc.

Pour apprécier qu'un acte soit déloyal DIETRICH déclare:<>. C'est à dire non pas seulement du contenu qui pousse à l'acte et de ses moyens,mais aussi du but recherché par l'auteur  aussi que ses motifs.

Dans l'approche de notre recherche,nous estimons que,le vrai commerçant n'a pour tendance que la segmentation des cibles que permet optimisé et de développer des réponses adaptées à son marché.(La recherche du gain facile),l'identification précise de la rationalisation eu vue de maximiser les profits et de se maintenir dans la course. Ceci implique qu'il ne faut eu aucun cas négliger les percussions de l'acte sur la vie économique eu cas d'initiation,par les concurrents.

En appréciant l'acte déloyal,selon DIETRICH,il faut tenir compte du fait que la concurrence est une façon de s'introduise dans la clientèle du rival par la qualité et le prix (anticiper les besoins du client) par un ensemble de techniques et de méthode permettant aux entreprises de conquérir, de séduire ses clients tout en préservant sa rentabilité.

1-Plan Théorique

1-Concurrence déloyale

•la concurrence déloyale désigne un abus de pratique commercial d'une entreprise par rapport à une autre, les liens avec la notion de parasitisme sont resserrés.

•la concurrence déloyale c'est l'ensemble des procédés concurrentiels contraires à la loi ou aux usagers constitutifs d'une faute intentionnelle ou non et de nature à causer un préjudice au concurrent.

Ce sont des actes de nature à créer la confusion, à induire le public eu erreur , à discréditer les concurrents, la violation des secrets d'affaires le profit indûment réalisé à partir des réalisations d'autrui.

-Le signe constituant la marque doit purement et simplement reproduit de façon identique ou quasi identique ou qu'il soit imité dans la mesure ou cette initiation entraine le client à un risque de confusion.

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