Cohabitation et répartition des pouvoirs sous la Vème République

Partiel blanc

Nom :Ayinechi

Prénom : Amirali

DISSERTATION. Cohabitation et répartition des pouvoirs sous la Vème République.

Pour Jean Massot, la cohabitation sous la Vème République est  la « coexistence d'un chef de l'État élu au suffrage universel sur un programme politique et d'un premier ministre s'appuyant sur une majorité parlementaire élue pour soutenir une politique opposée ». Le terme de cohabitation n'est d'ailleurs pas évident. Mitterrand par exemple, en 1986, avait proposé “cogestion” ou “coexistence”, jugeant que “cohabitation” avait une connotation intimiste inappropriée. Mais le terme est entré dans le langage politique.

En effet , la constitution de Vème république a été définie comme un régime parlementarisme , les pouvoir sous la constitution de 1958 sont partager entre le président de la république et le gouvernement , à sa tête de gouvernement c’est le première ministre qui choisir par le président de la république , dans un régime parlementaire classique , tout les pouvoirs ce n’est pas pour président , et certaine pouvoir doit partager avec le première ministre ,le président de la république est dans le centre de pouvoir exécutif , et le première ministre est responsable devant le parlement  , le phénomène de parlementarisme reste encore après général de gaulle, qui adopte une nouvelle constitution 1958  par le referendum  , en effet la cohabitation n’est pas prévoit par la constitution, c’est-a-dire  que le coexistence entre le président et une majorité politique  qui lui est opposée a assemblée nationale , la Veme est un régime a la fois parlementaire et un régime présidentielle, caractéristique du régime présidentielle , c’est la séparation souple des pouvoir ,c’est a dire pouvoir équilibre entre le président est des assembles, et caractéristique du régime parlementaire c’est a dire que le gouvernement est responsable devant les représentants  

En effet , le suffrage universel , a partir de 1962 , c’est une tournant majeur sous la Veme république ,le président de la république élu par le suffrage universelle direct par deux tour, qui donner légitimation a son pouvoir général de gaulle marquée par le roi de république , histoire de la Veme république est marquée par 3 cohabitation , qui ont affaibli le phénomène présidentialiste et marqué un retour vers un régime plus parlementaire. Ces trois cohabitations ont eu lieu de 1986 à 1988 (Président : François Mitterrand, PM : Jacques Chirac), de 1993 à 1995 (Président : François Mitterrand, PM : Edouard Balladur et de 1997 à 2002 (Président : Jacques Chirac, PM : Lionel Jospin). Suite à ces trois expériences de cohabitation le mandat présidentiel passé de 7 à 5 ans en 2000. Couplé à une inversion du calendrier législatif (l’élection des députés suit celle du Président) l’instauration du quinquennat a mis fin, jusqu’à aujourd’hui, au phénomène de cohabitation.

Est-il cohérant de poser quelles sont les conséquences de la cohabitation sur les mécanismes institutionnels ?

Le propos s’articulera autour de deux idées, en première étape, l’étude de diminution de la nature présidentialiste sous la Veme république par la cohabitation (I), et en deuxième étape, explication vague des compétences dans le binôme de l’exécutif (II)

I- diminution de la nature présidentialiste sous la Vème république par la cohabitation

A_ le large éventail des pouvoirs exécutifs du président  

En effet , la constitution de 1958 , prévoit la rôle de président et les pouvoirs du président de la république , la Vème république a été marquée par le régime parlementarisme rationalise , depuis la révision de constitution en 1962 , le président de la république ,élu par le suffrage universel direct par deux tour , le concentration des pouvoirs c’est pour le président , et c’est lui qui occupe la première place de la constitution,  le président de la république est dans la cœur exécutif , qui nomme le première ministre a sa tête de gouvernement (article 8 ), il peut proposer par le référendum le projet de loi au révision de la constitutions (article 11 et 89),le président de la république a le pouvoir pour dissoudre assemblée nationale  , c’est encore le président de la république , qui décider  pour les politique étranger , et c’est lui chef des armées , il a immunité présidentielle civil, pénale , et politique, même en cas de cohabitation , le président de la république reste homme fort du régime politique  , seul la cour de haute peut juger le président de la république , mais pas durant de son mandant   , un mois après son mandant le jugement est possible , le président de la république a le droit de saisir le conseil constitutionnel dans deux domaine, premièrement pour contrôler les lois ordinaire  par la constitution et en deuxième étape, confirmation des déclarations et les traites internationale avec la constitution, et ainsi que il peux choisir trois membres de conseil constitutionnel , la cohabitation met un terme a extension des pouvoirs présidentiels

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