Morale Et Religion

Dissertation : Droit pénal, morale et religion

Aussi longtemps que Robinson vit en solitaire, il n’a que faire du droit (…). La rencontre de Vendredi change sa situation » c’est ce qui est précisé à l’Introduction générale au droit de la 7ème édition du recueil Dalloz de 2006. « Robinson Crusoé » Livre écrit par Michel Tournier relate l’Histoire d’un Homme qui se réveille, seul, sur une île inhabitée, il rencontre ensuite Vendredi. Il met alors au point tout un système pour survivre matériellement et spirituellement. Il construit une cabane, crée des plantations et élève des chèvres. Pour ne pas perdre la raison, il baptise l’île Sperenza et crée une sorte de mini- société avec tout un règlement qui s’y opère. La charte de Speranza est composée de cinq articles que Robinson et Vendredi se doivent de respecter pour vivre en tant que civilisés. On entend par-là que la nécessité du droit n’apparait que lorsque nous devons vivre en groupe. Le droit contemporain permet donc de balayer l’hypothèse de la loi du plus fort. Dès lors, le droit, il est de naissance des sociétés humaines. Aucune société humaine ne peut s’organiser sans édicter un ensemble de règles qui vont s’appliquer à chacun des membres. À partir du moment où il y a ces règles, il se peut qu’un des individus transgressent ces règles. Évidemment la société va réagir face à cette transgression et en général elle va réagir en sanctionnant l’individu. La sanction dans sa nature et dans sa gravité varie en fonction de la règle qui a été violée. Lorsque la règle violée a une relative importance pour l’équilibre social c’est le droit pénal actuel qui va organiser la réponse de la société et là encore avec une gradation : plus le fait est socialement grave et plus la sanction va être sévère. On peut donc dire que le droit pénal c’est le droit qui regroupe les règles qui définissent les comportements interdits en ce qu’il trouble l’ordre public mais aussi les règles qui permettent d’établir la responsabilité des personnes qui ont violés les règles et enfin toutes les règles relatives aux sanctions et à leur application. Cependant le droit n’est pas le seul système imposant des normes, c’est-à-dire qui imposent aux individus des règles de conduite sous la contrainte. Nous pouvons dès lors citer la Morale et en autre la Religion. La morale se fonde sur un rapport d’opposition entre le bien et le mal. Elle se base sur la conscience de chacun. Ainsi M. Virally, dans « La pensée juridique », définit la morale comme « la maitrise des entrainements instinctifs et passionnels et la poursuite d’un idéal de perfection individuel plus ou moins élevé ». Rappelons que Le droit est lui-même guidé par des valeurs similaires, et moralise en quelque sorte les comportements sociaux, donc il y’a complexité à faire une distinction entre le droit et la morale. Il est vrai que le droit pénal s'imprègne de la morale. Cependant le droit pénal reste indépendant, en effet le législateur peut créer des infractions pénales contraires à la morale. La notion de droit pénal doit être distinguée de la morale. Ces deux notions ont un objet bien différent, tout d'abord la morale a pour objet de rechercher la perfection interne de la personne, l'épanouissement de la conscience, tandis que le droit pénal a pour objet de préserver la paix sociale. Lorsqu'on viole une règle morale cela n'entraine pas une sanction juridique mais uniquement une sanction intérieure. Mais lorsqu'on viole une règle pénale, la sanction est extérieure, elle provient de l'État. La religion quant à elle est un ensemble de croyances, de pratiques et de préceptes concernant les relations de l'homme avec la divinité ou le sacre. Elle se rapproche du droit, parce qu'elle a des règles d'organisation et de comportement et elle a trait à des sanctions. Cependant il faut rappeler que dans certains pays le droit et la religion se confondent dès lors qu’il s’agit d’un pays, une société non laïque. Nous allons donc nous poser la question suivante : Comment au fil de l’Histoire la conception du Droit pénal s’est-elle distinguée de la morale et de la religion ? À travers notre étude nous allons dans un premier temps analyser les convergences et divergences du droit et de la morale (I), (A) Des éléments communs : une interdépendance, (B) Une distinction des deux concepts : la réforme du Droit pénal. En second lieu celles entre ce même Droit pénal et la religion (II), (A) une fusion entre la religion et le Droit, (B) vers une séparation forcée.

I) Les convergences et divergences du Droit et de la morale

A) Des éléments communs : une interdépendance

Le droit pénal à l’époque, comme tout le reste du droit était un droit coutumier c’est-à-dire que ce n’était pas un droit écrit, et ce droit pénal reposait sur ce que l’on appelle le principe de l’arbitraire des délits et des peines : ce principe signifie tout simplement qu’à l’époque c’est le juge qui décide si un comportement constitue ou non une infraction. Le rôle du juge est omnipotent, il décide de tout. Néanmoins dans l’expression « arbitraire des délits et des peines », le mot « arbitraire » ne doit pas être compris dans le sens péjoratif qu’il a aujourd’hui. Ici on parle d’arbitraire parce que le juge se comporte en véritable arbitre puisqu’on va lui présenter des faits et c’est lui qui va trancher. C’est un système proche de l’équité. L’une des particularités de ce droit pénal concerne son champ d’application. À l’époque le champ d’application du droit pénal n’est pas précisément définit et ceci est dû qu’à cette époque le droit n’est pas détaché de la morale. Le droit n'était pas seul à régler, rythmer la vie de la société, à imposer aux hommes en société une certaine unité de conduite. La notion des bonnes mœurs a été reconnue comme une percée de la morale dans le droit. En effet, le droit évolue en même temps que les mœurs. Un Comité consultatif national d'éthique est inauguré en 1983 montre à quel point moral et droit sont liés. L'éthique débouche donc sur du droit ; la dignité du corps humain, le primat de la personne, toutes ses idées sont gravées dans le Code civil. Ainsi l'éthique est devenue droit. Le juge pénal à l’époque n’était pas soumis à la norme pénale, en quelque sorte il crée le Droit à travers ses jugements et en prenant compte des bonnes mœurs de la société concernée. Ainsi par exemple à Rome sous le règne de Constantin en 312, le juge avait énormément de pouvoirs qui étaient basés sur l’éthique

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