Droit constitutionnel : le régime parlementaire

A – Les facteurs de la diversité (pourquoi cette diversité ? )

Il y a deux causes principales qui explique la prolifération de toute ces organisations :

⁃ D'un point de vue juridique :

Chaque organisation est basée sur un traité et chaque traité ne va lier que le cercle des États qui vont l'accepter. Ce cercle d’États est variable d'un traité à l'autre. Il existe une conjoncture politique particulière qui va étudier l'organisation des traités, en montrant leurs différences.

On pourrait dans un idéal modifier les traités et les améliorer mais on ne le fait pas car les traité sont difficiles ils résultent d'un compromis, il y a alors des risques de malentendu. Il a donc de multiple traité qui sont crées au fur et à mesure.

⁃ Au niveau des besoins, du contexte historique :

Les besoins qui vont présider à la naissances d'une organisation européenne sont divers par leurs nature, leurs importances, par le cercle d'État qu'ils vont intéresser et par la date de leurs apparition.

Chaque naissance d'une organisation est liée à un événement ou un problème en particulier. Dès lors, il y a autant d’Europe que de problèmes à résoudre et d'optique pour résoudre ces problèmes, c'est pour ça qu'il apparaît pertinent de toujours regarder le contexte historique.

B – Les expressions de la diversité (comment il y a cette diversité ? )

La variété importante des organisations s'explique par leurs diverses compositions, par l'objet de leurs organisation ( leurs compétence), et enfin par leurs pouvoirs et leurs structures institutionnelles.

1) La composition de l'organisation : nombre et identité du nombre

Paul Rauteur a dit «  le nombre des membres varient d'une organisation européenne à une autre » et « aucune organisation ne réunit l'ensemble des États situées en Europe géographique »

Cela est-il toujours valable aujourd'hui ?

La première remarque est toujours valable aujourd'hui, en effet le conseil de l’Europe possède 47 membres, l'OTAN 28 et l'OSCE 57.

Note : si des fois une organisation n'est pas constituée que des membres d’États d'Europe on peut tout de même parler d'organisation européenne car la majorité d'entre eux viennent de Europe et l'organisation s'est faite sur ce territoire.

La deuxième remarque n'est plus vrai aujourd'hui puisque l'OSCE comporte l'ensemble des États de l'Europe géographique, et le conseil de l'Europe presque aussi.

La variation des membres et de leurs identités dépend des intérêt particulier des États ou de l'ensemble des États.

1) L'objet de l'organisation

Les domaines des organisations varient beaucoup. La question à se poser est : est-ce

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