Évolution du droit commercial

Section 1 : l’évolution historique

Aussi loin qu’on remonte dans l’histoire, on trouve des traces de réglementation commerciale. Le premier code en -1700 av JC, code Hammourabi qui porte sur quelques règles relatives au paiement, au contrat et une règle juridique relative à la reconnaissance de dette entre marchands. A la même époque on a ce qu’on appelle les tablettes de Warka, dans une région du Moyen Orient avec quelques règles de groupement des marchands et relatives au prêt à intérêt.

        Règle relatives au commerce avec la naissance du droit romain, la vente, première réglementation, si le bien est perdu, premier contrat de vente apparaît.

Même si ce n’est pas la même culture elle a un rôle très important, parallèlement chez les grecs on voit des instruments complémentaires, notamment début de l’assurance, car ils utilisent bcp le bateau, en cas de piraterie, vol de marchandise, ils inventent alors des bribes de réglementation des assurances. Règles très modestes, orales et quantité faibles qui se transmettent de marchand en marchand. C’est la toute première étape du droit commercial, il est essentiellement un droit de coutume, elles ne sont pas les mêmes partout. Elles peuvent différer même dans un même pays (comme aujourd’hui en Espagne où les règles ne sont pas uniques dans tout le pays).

Ce droit se dvp en même temps que se dvp les grandes villes marchandes (marseille, rome, athènes…) et à l’époque ce droit coutumier est le fait de chaque ville, elles édictent chacunes leurs règles qui leur sont propres, à cette époque naissent les premiers tribunaux de commerces en France, ainsi que les premières société de marchand (corporation).

        Naissent aussi 2 institution majeurs, Moyen age naissent les premières banques, avec premier mandat et chèques (pour que ceux qui se déplacent ait qu’un bout de papier. naissent aussi les premiers règlements de faillite (avant c’était contrainte par corps, mort si on faisait faillite). Les règles tendent à s’internationaliser qui est accompagné par agrandissement des grandes villes, premières règles internationales qui aboutissent.

3 remarques sur ce droit:

• d’abord droit des affaires, droit commercial a tjrs subit influence de la politique. au MA les seigneurs prélèvent impôts, interdisent corporation, accès aux villes. Aujourd’hui à part question de société ce qui intéresse gouv c’est le droit des affaires car discipline qui amène l’argent. Pour les taxer, les rentrer dans des catégories pour les taxer encore plus, la commission des lois ne sait pas qualification juridiques qu’elle taxe déjà.

EX pendant 5 ans on a pas su qualification juridique de diagnostiqueur de maison mais gouv les taxer déjà comme des marchands.

        Cette influence de la politique est tjrs d’actualité, a traversé les siècles.

• Le droit des affaires a tjrs été perméable à l’autorégulation. A l’époque des corporations au MA c’était les marchands eux même qui posaient leur propres fonctionnement et règles comme corporation des boulangers édictaient propre règles de conduite. Aujourd’hui nbr important de syndicats pro comme ceux des charcutier des la grande distribution… tous ces syndicats posent, crées eux même des règles qui leur sont propre, donc il y a de l’auto régulation.

• Le droit des affaires a aussi longtemps était perméable à l’influence religieuse, dans tous les droits de l’UE, traces très claires de l’influence religieuse dans code de commerce. Par ex interdit d’ouvrir cercle de jeu, monopole française des jeux ou casinos, monopole de l’état. Quand on prête argent banquier met taux d’intérêt, on utilise pas son point de faiblesse, quand on abuse dépendance partenaire commerciale il y a règle abus de faiblesse dans code.

Dans certains pays africains ou musulmans, le prêt à intérêt n’est pas possible car selon le coran le temps appartient à dieu, on ne peut pas le maîtriser. La bas, l’argent ne peut pas se reproduire, ils ont donc trouver un autre système pour prêter de l’argent, il y a tjrs ces traces influence religieuse dans règles contemporaines.

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