Sociologie du droit

Sociologie du droit !

Introduction:

- qu’est ce que la sociologie du droit ?

Double approche de la discipline: visions des juristes et des sociologues.

- Les juristes verront le but d’utiliser les technique des sciences sociales pour pour analyser le droit (ex: doyen CARBONNIER)

- approche des sociologues: qui voient dans le droit un moyen d’analyser le social (ex Durkheim et Weber).

-expression consacrée pour la première fois en 1913 par un juriste autrichien, Eugène ehrlich.

-Depuis se sont multipliés les ouvrages consacrés à la sociologie du droit. Ces ouvrages sont rédiges aussi bien par des juristes que des sociologues.

-le point commun de ces ouvrages est de reconnaître la nature social du droit

-le droit ne peut pas être dissocier de la société dans laquelle il est appliqué

-la compréhension du droit suppose

-les logiques sociales,

-les logiques historiques

-les logiques économiques

-les logiques culturelle

-les logiques politiques

-Dans cette perspective, la sociologie du droit permet d’étudier les rapports qu’entretiennent le droit et la société.

-Encore faut-il s’entendre sur le sens du mot droit.

-Deux approches du mot droit :

1ère approche : l’approche restreinte

Assimile le droit au droit positif, c’est à dire :

L’ensemble des règles, normes et principes

Que l’on trouve dans les textes qui émanent

Soit d’organismes publics ou étatistes habilités à dire le droit (ex: gouvernement)

Soit des personnes, de groupes de personnes, d’organismes privés qui agissent en vertu de pouvoirs reconnus par l’Etat (ex: règlement établie par ordre professionnel)

-Présente deux limites importantes pour les sociologues :

N’est pas du droit vivant, du droit en action ( ne dit rien de la manière dont le droit est appliqué, interprété) Article L3421-1 du code de la santé publique

Le droit positif est lié à l’état et ses appareils (exclu tout ce qui n’est pas reconnu par les tribunaux en tant que droit). Ne propose qu’une vision moniste (unique) du droit.

2ème approche: l’approche large

-Assimile le droit à toutes les règles qui peuvent encadrer une activité social

- Présente le droit comme :

-Un ensemble de règles, de norme

-Considérée comme contraignantes

-Par les membres d’une unités social particulière qu’il s’agisse :

-d’une nation

-d’une société

-d’une organisation

-d’un groupe

-Dans cette conception le droit est souvent appréhendé à travers la notion d’ordre juridique

-L’ordre juridique peut être étatique ou non étatique

-Les ordres juridiques non étatiques sont par exemple:

1.L'ordre juridique religieux:

*Les règles de vies et les pratiques (ex: ramadan chez les musulman)

*Les sanctions applicables aux différents manquements.

2.L'ordre juridique ludique:

*Le jeu, dès qu'il implique la participation de deux personnes ou plus, appelle une réglementation (ex: poker, tennis, football,...)

*Les participants au jeu doivent connaître et respecter la règlementation

*La

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