Module sur les personnes

MODULE 3 : LES PERSONNES

CHAPITRE I : Les personnes physiques

I/ L'attribution de la personnalité juridique

Toute personne est en principe doté de la personnalité juridique, c'est-a-dire d'une aptitude a être titulaire de droits et d'obligations. Cette personnalité juridique est accordé a toute personne physique, il est liée au principé de liberté on est libre d'exercer des droits en toute liberté. Celle-ci peut-être limité donc en dessus de l'âge de 18 ans, il y a des limites poser par l'égalite, entre les majeurs. Toute personne ne pouvant pas exercer, étant d'un l'incapacité d'exercer leurs droit vont être assister par un representant.

A/ L'acquisition de la personnalité juridique

1 – Quand ?

On acquiert la personnalité à la naissance, il y a le principe de simulatanéité, la naissance doit être constaté par l'État lors de la déclaration à la mairie (du lieu de naissance) cette déclaration est une formalité essentielle, doit avoir lieu dans les trois jours de l'accouchement. Naître n'est pas la seule condition, l'enfant doit etre vivant et viable, il doit être capable de continué a vivre (viabilité). La durée de la vie in-utéro ou le poids sont des conditions pour être considerer comme viable. L'enfant doit avoir tout les organes nécéssaire à la vie. Aucun action n'est reçu quant à la filiation d'un enfant qui n'est pas né viable, l'enfant non viable ne peut recevoir ni lège ni donation ni succeder.

         Il y a des moments ou un enfant qui n'est pas encore né peut avoir des droits avant sa naissance, l'enfant doit être concu par exemple lors de la mort du père avant la naissance on peut accorder des droits à l'enfant afin qu'il puisse hériter en remontant dans le temps c'est le principe "infans conceptus". On estime que l'enfant a été concu 10 mois avant sa naissance (minimum 180 jours – maximum 300 jours).

EXEMPLE : Si un enfant est bléssé in-utéro, et qu'il décède le medecin n'est pas responsable si c'est lors d'un examen médicale. Si ce dernier survie mais a des lourdes sequelles on va faire remonter ses droits et le medecin va devoir payer a vie des dommages.

2 – Les conséquences ?

                        On distingue deux catégories de droits : droit de l'homme et liberté public qui est général, et les droits de la personnalité qui sont vraiment individuel.

        En ce qui concerne les droits de l'homme, il constitue le minimum incomprésible de prérogatives que l'on reconnait a tout être humain. Il existe la déclaration universelle des droits de l'homme et du citoyenne 1789, La Constitution de 1946 et préambule de la constitution de 1958.

        La france a ratifié la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des liberté fondamentales....

        Les droits de la personnalité sont différents selon chacun, dans la culture France on  distingue le corps et l'esprit, il y a des droits rattaché au corps et à l'esprit. On parle de protection de l'integrité physique et la protection de l'intégrité morale.

La protection de l'intégrité : Le corps humain ainsi que ses éléments et produits sont protéger par le droit en France. Il existe des lois bio-ethiques 1994, la premiere loi bio-ethiques introduit dans le coce civil trois principes fondamentaux qui pêrmettent de proteger le corps humaine au sens l'argent.

• Chacun a droit au respesct de son corps
• Le corps humain est inviolable
• Ses elements et ses produits ne peuvent faire l'objet d'un droit patrimoniale

        Tout atteinte au corps humaine sont sanctionnées, l'inviolabilité du corps humain protège la personne tant au civil qu'au penal contre des atteintes physqiues. Il existe des execptions au principe de l'intégrité du corps humain se trouve écarté lorsque deux conditions sont réunis : la nécéssité thérapeutique, le consentement de la personne dont le corps est en cause.  Il existe un autre situation, lorsque l'intêret général est en jeux il est licite d'intervenir. Dans le cas d'une épidemie, d'une vaccin général. Lorsqu'une personne est arrêter par la police, il peut porter atteinte a l'intêret général.

• Le corps est non patrimoniale, il ne peut pas être commercer. On dit que le corps est indisponible en droit, on ne peut pas en disposer.  On peut faire des contrats mais sans contrepartie financière, la loi de 1994 protège les humains mais aussi l'espece humaine. Tout pratique eugénique est interdite, par exemple preferer les garcons aux filles. Seul la thérapie génique est autorisé, travaille sur les gênes.
• Les éléments et les produits sont différents, les éléments sont les organes et les produits sont.... Les produits et éléments du corps sont gratuits, en ce qui concerne le don d'organe cela est autorisé en France après avoir été enlevé sur des vivants avec le consentement ou en étant mort sauf si on exprime sont refus.
•  Les droits de la personnalité sont très divers : droit au respect de la vie privé Article 9 du Code Civil, droit de l'individu de mener sa vie à sa manière à l'abri des
•  regards. Le droit a l'image, est le droit pour chacun d'interdit la fixation et la reproduction d'image, seulement valable de son vivant. Le droit à l'honneur.

Cependant tout ces droits rentrent en conflit avec le droit de l'information.

Le régime juridique des droits de la personnalité, il y a trois principes :

• non patrimoniaux, ils font pas partis du patrimoine
• ces droits sont hors du commerce,
• ces droit sont intransmissibles, de la naissance jusqu'a la mort

B /La perte de la personnalité juridique

1) Le dèces

La mort marque avec certitude la fin de la personnalité juridiques. La mort se démarque par l'arret de la circulation sangine.

2) Les cas douteux

a) L'absence

La personne n’est pas réapparu sans explication, la personne est non présente aux lieux habituels (travail, domicile…) sans qu’on ai de nouvelles, le juge des tutels (Tribunal d’Istance) peut a la demande des parties ou du ministère qu’il y ait présemption d’absence.

...