Les divisions du droit

Cour Magistraux: Introduction Au Droit.

Chapitre 2: Les divisions du Droit.

Division du droit, le droit peut se présenter sous forme de différente catégorie, néanmoins, notre ordre juridique est un ensemble cohérents, c’est une globalité. Et pour le présenter on va expliquer les distinction au sein du droit: Chacune des c’est catégorie s’appelle des branche du droit.

• Opposition entre le droit publique et le droit privée.

• Le droit privée est l’ensemble des règles relatives au rapport entre les particuliers.
• Le droit publique vise les règles qui régissent les rapports entre les particuliers et les pouvoir publique mais également les rapports entres les pouvoirs publique entre eux.

Section 1: La distinction entre droit publique et droit privée

1- Les justification de la distinction

A- Les justifications historique

• A l’époque romaine, se justifie véritablement la distinction entre droit publique et privée. Car l’empire Romain avait permis d’amasser un certain nombre de richesse, au gré des différente conquête de territoire les Romain avaient amasser des bien tout en se construisant une société. Ils avaient constatés que cette évolue de leurs société avait permis la constitution d’un patrimoine. Un patrimoine matérielle important et aussi d’un patrimoine immatérielle constitué de valeurs, de manière d’envisager la société. Ce patrimoine représenté le fruit de l’évolution de l’empire Romain. Les romains c’était rendu compte de la nécessité de protéger ce patrimoine, notamment pour permettre sa transmission on génération future. Ce patrimoine au fond il n’appartenait à personne en particulier pas même à l’empereur mais à tout le monde en même temps. En envisager se patrimoine collectif il ont définit ce qu’est la chose publique sous les termes de Res Publica, un patrimoine constituer de bien et de valeur. Il a fallut pour permettre sa transmission créer des règles juridique, les romains c’était rendu compte que les règles juridique ne pouvaient pas être les règles appliquer au particulier.C’est la raison pour laquelle ils ont créer des règles juridiques spécifique, adapter à la nature particulière de la chose publique. C’est a partir de l’empire romain qu’on identifie les base des entité privée.

• L’Europe c’est trouver dans une sphères de confusion après l’Empire Romain ce qui a conduit au déclin du Droit publique pendant toute la période du Moyen Age. Le moyen age va être le règne d’une patrimonialité du pouvoir, le pouvoir de l’état va être au mains d’une personne. Au mains des roi de France, or les roi de France était donc propriétaire des biens de l’état, matérielle ou non. Il pouvait tout autant céder c’est bien, les utiliser à leurs bon plaisir voir même dilapider les richesses. Autrement dit l’ancien régime qui est le règne du droit privé à montrer les excès d’une telle conception, attribuer à une seule personne les biens de l’état ne permettait pas de protéger le patrimoine. C’est la raison pour laquelle la révolution Française va être rupture importante, c’est la fin du pouvoir absolut mais c’est aussi la mise en place de règles pour protéger le fonctionnement de l’état. C’est à partir de la que le pouvoir publique se voit assujettir de nouvelle règle de plus en plus importante. Depuis la révolution Française ont remarque que plusieurs conception de l’état ce sont succéder.

• Nouvelle vision de l’état après le 20ème siècle qui est celui de l’état providence, qui va augmenter ce qu’on insère sous l’appellation chose publique, c’est la raison pour laquelle au 20ème siècle on va plus parler d’intérêt publique mais de notion d’intérêt générale, qui est extrêmement complexe et qui imposer plusieurs théorie. Dans une vision libérale, l’intérêt générale c’est la somme des intérêt particulier, or si les intérêt particulier sont satisfait alors l’intérêt générale l’est aussi. État peut interventionniste limité au compétence régalienne, la justice, la police par exemple.

• Dans une autre vision, ce qu’on appel la vision républicaine ou l’intérêt générale est composé de valeurs et des biens collectifs. Aujourd’hui on est arriver à l’idée ou le droit publique est fondé sur un équilibre, l’état de manière générale est une institution qui exerce le pouvoir. Si l’état peut disposer de la puissance publique et que les individu doivent si soumettre c’est parce que l’état est le fruit d’un consentement entre tout les individus. Les homme en se soumettant a l’autorité de l’état, en réalité les hommes ne font qu’obéir a eux même.

B-Fondement actuelle de la distinction entre droit publique et droit privé.

Aujourd’hui on peut avancer trois raison qui explique cette distinction:

• La finalité de ces droits, le but poursuivie par c’est deux discipline sont fondamentalement différente.

• Car d’un cotés il y a le droit privée qui vise principalement à satisfaire les intérêts privés, c’est un droit qui va permettre aux individus, aux entreprises, aux sociétés, les moyens de protéger leurs intérêt personnel. Le postulat repose sur le fait qu’on considère que c’est une entité rationnelle, qui est donc la plus compétente pour satisfaire c’est propre droit. Ce droit repose sur la liberté, libre d’utiliser le droit pour répondre aux intérêt personnel,comme le contrat.
• Le droit publique vise à satisfaire l’intérêt général. L’intérêt général tel qu’il est consacrer aujourd’hui n’est absolu pas la somme des intérêt particuliers. En revanche on considère qu’il s’agit d’un intérêt commun qui dépasse les intérêts des particuliers.

Exemple: Intérêt de la collectivité le fait qu’il existe des ressources fiscales. Mais il est de l’intérêt de personne en particulier de payer des impôts. L’intérêt général va ainsi justifier l’action des pouvoirs publique et ceux en toute circonstance.

Exemple: Le maire d’une commune doit assurer la gestion de sa municipalité, un certain nombre de compétence lui sont confier, il doit gérer les règles d’urbanisme sur son territoire, pour autant le maire va pouvoir refuser ou autoriser des permis de construire qu’en se fondant sur l’intérêt général. Si le voisin du maire veut monter un étage sur sa maison, si il refuse simplement car il ne veut pas qu’un étage soit monté chez ses voisins, il répond a son intérêt personnel et non à l’intérêt général.

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