Le droit et la morale

Le droit et la morale

Le droit est une science qui regroupe plusieurs disciplines tels que la politique, l’économie ou encore la sociologie. C’est d’autant plus cette pluralité de disciplines  qui a poussé le juriste Hans Kelsen à rédiger son ouvrage « La théorie pure du droit » en  1934 afin d’expliquer ce qu’est le droit en ne faisant référence qu’à lui-même.

Malgré le fait que le droit puisse s’expliquer par lui-même, sa naissance est issue quant à elle des premières sociétés qui pour vivre en communauté se devaient d’instaurer des règles. Ces émanations de règles ont été les premières sources du droit. En effet, on retrouve dans les premières sources du droit : les coutumes qui étaient utilisées dans les sociétés pré-étatiques que ce soit de manières objectives ou subjectives.

De nos jours, la majorité des sociétés sont régies par la règle de droit, ce qui signifie que le droit, est nécessaire afin de garantir les relations entres individus, elle est coercitive et a un caractère abstrait ce qui signifie que le droit s’applique à l’ensemble de la population ou alors à un groupe de population donné et ceux de la même manière.

Néanmoins, il parait naturel de se demander si la notion de droit résulte de la notion de morale qui semble avoir été la source principale du droit à une époque donnée.  

Le droit est une science qui comporte deux définitions. En effet, d’un côté le droit peut se définir comme un ensemble de règles qui ont à vocation de régir les relations entres les Hommes, et d’un autre côté le droit peut également se définir comme l’ensemble des prérogatives accordées aux hommes. La morale quant à elle peut se définir comme l’ensemble des principes de jugements et de règles de conduites qui ont à vocation de différencier le bien du mal.

Ces deux notions sont malgré tout différentes car, elles n’entrainent pas les mêmes sanctions. En effet, les règles morales qui ne sont pas respectées ont une sanction interne aux seins des individus ou ont un impact  vis-à-vis du regard d’autrui, contrairement à la sanction d’une violation de la règle de droit qui entraine une sanction imposée par la puissance publique au nom de la société.

Le lien existant entre le droit et la morale, comporte un double intérêt. En effet, le premier intérêt est d’abord sociologique puisque les principes moraux et le droit évoluent au fil du temps avec les sociétés, et rendent certaines valeurs et principes, légitimes dans nos sociétés contemporaines qui avaient un caractère illégitime à une autre période. Le second intérêt est politique. En effet, malgré le fait que le droit et la morale semble liées elles n’ont cependant pas la même valeur.

Peut-on réellement associer les notions de droit et morale ?

Afin de répondre à cette question, il s’agira de voir dans un premier temps l’influence de la morale dans l’élaboration du droit (I), puis dans un second temps les divergences entres la morale et le droit (II).

1. La morale : une influence pour le droit

La morale parait être au fondement du droit. En effet, dans les anciennes sociétés le droit n’était pas écrit mais était fondé sur des pratiques assimilées par les hommes qui prenaient un caractère obligatoire, notamment de l’implication de l’Eglise et de fait de la religion  dans les sociétés (A) néanmoins, ces principes moraux étant assimilé par les individus deviennes de fait parti intégrante de la règle de droit (B).

1. La règle morale et son origine

La règle morale puise tout d’abord ses origines dans la religion qui marque la base des principes de conduites à suivre afin de régir les relations entre les hommes au sein d’une société donnée(1), mais nous pouvons constater qu’au fil des années l’influence séculaire de la société française a donné naissance à une morale régit par des coutumes et de fait à un droit régit par ce principe (2).

1. Une morale séculaire

La morale est une notion qui vise à faire la distinction du bien et du mal, c’est un caractère individuel ce qui signifie que chaque individu a sa propre morale. Malgré tout, il semble naturel de se demander d’où est issue la morale des individus.

La réponse se trouverait tout d’abord dans les textes religieux qui font référence à des comportements que les hommes devraient adopter entres eux afin de pouvoir accéder au paradis tel que cela est notamment explicité dans la religion catholique. Ce droit peut donc être perçu en tant que droit préexistant, appliqué par les hommes. On parle alors de droit séculaire.

Nous pourrions prendre l’exemple d’un extrait de la Bible de l’Evangile Matthieu, chapitre 22, verset 39 « Tu aimeras ton prochain comme toi-même ». Cet extrait illustre un des principes moraux fondamentaux de cette religion. De plus, la formalité de cet écrit rend ces principes irréfutable et obligatoire.

1. Le droit coutumier

        Néanmoins, la morale des individus issus de principes religieux, deviennent au fil du temps des usages notamment appelé coutumes. C’est d’ailleurs pourquoi, on distingue deux sortes de coutumes avec d’un côté les coutumes objectives qui se révèlent avoir été acquises par la répétition de celles-ci et d’un autre côté nous retrouvons les coutumes dites subjectives qui concernent les pratiques assimilées par le groupe social et qui  considère que cette pratique à force obligatoire. C’est alors, que les coutumes peuvent être considérées comme des valeurs morales assimilées par les corps sociaux la rendant obligatoire et immuable.

En effet, notamment durant l’époque médiévale les coutumes avaient à vocation de régir la société française que ce soit dans le domaine des rapports entres les hommes, les formes de possessions, les droits féodaux, les droits des successions…

1. La morale source de droit et d’évolution du droit  

Alors que nous pouvons dire que la morale était l’une des sources principale du droit durant toute la période de l’ancien régime (1), à partir de 1789 le rôle de la morale s’est peu à peu atténué malgré le fait que sa présence reste notable. De plus, la morale joue également un rôle dans l’évolution du droit et de la société (2).

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