La séparation des pouvoirs

TD n°6 Droit constitutionnel  

- La séparation des pouvoirs -

Montesquieu : Libé poq/Libé judicaire -> « Il faut que par la dispo des choses le pv arrête le pv ». Strictement séparées ? Comparaison entre despotisme et monarchie constitutionnelle anglaise, « mythe séparation des pv », M ne parle pas de sépa des pvs mais lien entre les pvs : légi contrôle d’une certaine manière l’appli des lois qu’il a voté. Montesquieu cherche un équilibre poq : moyens de contrôle pour éviter les abus, modération.

Indépendance et spécialisation des organes du pvs.

Révolution : Justification du nv régime. Les bourgeois qui font révolu° n’ont aucun pv poq.

Déterminants qui perturbent la rpz° « classique » sépa des pvs ? Strict : E-U, régime PrésL ; Souple : Ang, Parlementaire. Le fait majoritaire : D’un côté une maj qui détient le pv exe et légi et de l’autre côté la minorité. Auj, présence du gouvernement a l’assemblé national, sépa des pvs entaché. Sortie de la représentation classique car il y a des moyens de contres pvs entre les diff pvs.

E-U, rigide ? En th oui, mais pas ds les faits. Pv exe = Président seulement. P de la rep pas responsable devant le parlement à la diff des pays européens. Mais parlement et sénat bcp plus indep et fort que parlement européens.

(Pas de verbe conjugué ds les titres)

Dissertation

Pq sépa des pvs est un des pcpes fondateurs du dt Cl ?

Théorie de Montesquieu

Collaborat° entre les pvs/ Contrôle

Libé poq -> Base de la th de Montesquieu (pour lutter contre despotisme)

Gvt modéré : équilibre entre les institutions, les pvs.

Evolution/Rupture

Sépa des pvs (Maj des C° se sont construits sur ce pcpe), Souple/Strict

Dt Cl : Règle qui organise une démos et donc ces institutions.

Définir th des pvs.

Lutter contre monarchie absolue et donc concentration des pvs.

Exemple : Angleterre : régime parlementaire. E-U : Régime présidentiel

Révolution Fçaise.

La problématique est le sujet. On peut se demander pq les revolutR ont emprunté la th a Montesquieu ?

I – La sépa des pvs, un pcpe garantissant la libé poq

A – Contre la concentrat° du pv

Opposit° au monarque absolue (ou au despote pour Montesquieu)

Limite : Les premières C° trop rigide, trop indep et donc forcément un qui prenait le dessus sur les autres

B – Pour le gvt modéré

Recherche d’équi : Monarchie anglaise, Pv et contre pv, « check and balances »

II – La sépa des pvs, un pcpe exigeant la collab des pvs

A – Le cas du régime parlementaire

Ex : Angleterre

B – Le cas du régime présidentiel

Ex : E-U

-> Id d’évolution.

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