La justice pénale et la protection des droits de l'homme et des libertés publiques

DEDICACE

A celle

Qui m’a mis au monde

Et sur moi, elle a veillée chaque seconde

A mon chéri papa

A ma sœur, résidente dans mon cœur

A mes frères

A toute la famille

A tous les copains et les copines

Et que notre amitié s’enracine

Avant-propos

Ce travail de mémoire est une étape importante dans mon cursus d'études vu qu'il constitue l'achèvement de mes études Universitaires. Il symbolise plus qu'un travail de recherches à mes yeux , il est l'occasion de travailler un sujet qui est peu exploré auparavant et qui ne tient au cœur , et qui d'autre part mérite un éclairage plus approfondi.

Le choix du sujet est en effet directement issu de l’actualité récente avec les dizaines de débat qui ont fait le buzz autour de la justice pénale et les droits de l'homme au Maroc (concernant la dignité humaine, la peine capitale, la détention provisoire, le droit à la justice etc... )

Des difficultés n'ont pas manqués, elles concernent particulièrement la disponibilité de données fiables et actuelles. Elles concernent également la disponibilité des cadres pour la réalisation d'interview. Cette dernière situation m'a obligée à me contenter de quelques recherches, interview et débats sur internet.

Donc dans le souci que mon travail soit incomplet, je prie à tout lecteur de ce travail de bien vouloir m'excuser pour mes fautes, les lacunes, ou encore le manque de quelques points ...

Remerciements

Au terme de ce travail, je tiens à exprimer ma profonde gratitude et mes sincères remerciements au professeur encadrant Monsieur TALBI Anas pour tout le temps qu’il m’a consacré pour ses directives précieuses, et pour la qualité de son suivi durant toute la période de mon 

Je tien aussi de remercier vivement Mr BOUHAIRI Youssef le doyen, et Mr OUAHMANE Lahcen entant que coordonnateur

Je voudrai remercier également tout le personnel de la faculté des sciences juridiques, Economiques et sociales.

Mes plus vifs remerciements s’adressent aussi à mon frère aîné Mr HARMACH Khalid juge au tribunal administratif d’OUJDA pour son orientation et son soutien.

Mes remerciements vont enfin à toute personne qui a contribué de près ou de loin à l’élaboration de ce travail.

Sommaire

INTRODUCTION GENERALE :

Jamais un arbitre de rugby ne viendrait sur un terrain de football siffler un penalty ! À chacun sa spécialité. y’ a un arbitre pour chaque sport, il en va de même pour la justice.

C'est pareil pour la justice ; il existe un tribunal pour chaque type d'affaire.

celle qui nous intéresse à cet égard est la justice pénale à savoir qu'elle est la justice qui juge les personnes soupçonnées d'avoir commis une infraction.

La Justice pénale ne se contente pas de punir. Elle propose des mesures de médiation judiciaire et condamne à des peines avec sursis ou de mise à l'épreuve. 54 peines d'emprisonnement par l'intermédiaire du juge de l'application des peines.

Il est à méditer que la justice humaine est loin d’être infaillible. Il suffit de voir dans le code de procédure pénale pour se rendre compte avec la présence des voies de recours visant à corriger les éventuelles erreurs pouvant être commises par les juges. La présence de ces voies de recours diminue le risque d’erreurs mais ne le réduit pas à néant. Les erreurs judicaires sont beaucoup plus fréquentes en matière civile que pénale. Mais, à la différence du civil, le pénal porte beaucoup plus atteinte aux droits humains.

C'est pourquoi on va traiter dans ce mémoire , la justice pénale et la protection des droits de l'Homme et des libertés ...

la première partie de mon mémoire se divise en deux chapitres appart le chapitre préliminaire qui nous éclaire a propos du droit pénal ( définitions doctrinales , rapport avec d'autres disciplines , et évolution historique ) le premier chapitre portera de l'éclairage aussi sur la naissance , l'évolution , et les principes fondamentaux de la justice pénale . le deuxième chapitre serait autour des droits de l'Homme et des libertés au Maroc avant et dans l'adoption de la constitution de 2011 , suite à quelques contraintes de certaines libertés

Le reste du document est organisé comme suit : ( partie 2 ) le premier chapitre , explique d'une façon précise , le concept de l'enquête préliminaire , les compétences de la police judiciaire et l'atteinte au droit à la liberté , ainsi que ceux et l'atteinte au droit de la vie privée. Le deuxième chapitre présente le procès équitable comme étant un concept qui implique la garantie, pour tout justiciable, de pouvoir avoir recours à un juge indépendant et impartial, statuant selon une procédure contradictoire et dans un délai raisonnable. à savoir que ce droit se base sur l'idée de ( Tout personne a droit d'être jugée par un juge indépendant et impartial, dans le cadre d'un procès équitable ) .

En fin une conclusion générale qui résume l'ensemble de mon travail , et présente quelques perspectives

PARTIE 1 :

Chapitre Préliminaire : tentative d’approche du droit pénal

Il serait aisé de donner en quelques mots, une définition - doctrinale – du droit pénal (section 1). Mais celle-ci encourait le défaut certain d’être incomplète.

C’est pourquoi, dans le souci d’une vision globale. On doit aborder cette discipline en la rapprochant de d’autres disciplines juridiques et humaines voire scientifiques (section 2) de tenter dans un aperçu qui ne peut être que schématique,

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