La Constitution de 1791 offre-t-elle, d’après vous, une réponse satisfaisante aux aspirations des révolutionnaires

« La Constitution de 1791 offre-t-elle, d’après vous, une réponse satisfaisante aux aspirations des révolutionnaires ? »

Si elle conserve la monarchie , la Constitution de 1791 établit la souveraineté nationale (en son Article premier du Titre III : « La souveraineté appartient à ma nation ») et le gouvernement représentatif (en son Article 2 : « La Constitution française est représentative. Les représentants de la nation sont le Corps législatif et le roi. »).

La Constitution de 1791 est la première Constitution écrite en France, elle inclut la Déclaration de Droits de l’Homme et du Citoyen du 26 août 1789, cette Constitution a été écrite à l’époque pour répondre aux idéaux des révolutionnaires. Les révolutionnaires sont un groupe de plusieurs personnes qui manifestent pacifiquement ou non pour faire changer les choses, ce sont des personnes qui prennent part à une révolution.

Peut-on penser que la Constitution de 1791 soit rédigée suffisamment bien pour que celle-ci réponde aux exigences des révolutionnaires ?

I/ La Constitution de 1791 incarne les idéaux de la Révolution dans leurs forme originelle.

Le droit de vote et la souveraineté nationale.

Suffrage censitaire indirect, la France est gouvernée par une monarchie constitutionnelle mise en place par la Constitution de 1791. La souveraineté appartient à la Nation mais le droit de vote est restreint. Suffrage indirect car les citoyens actifs élisent des électeurs du second degré pour élire les députés.

Le principe de la souveraineté nationale est celui en vertu duquel tous les pouvoirs dans l’Etat émanent de la nation. Proclamé pour la première fois au XVIII è siècle.

Les limitations apportées à la monarchie et la séparation des pouvoirs.

Le roi n’est plus de droit divin, il doit prêter serment de fidélité à la Constitution. Il est irresponsable de son action mais tous ses actes officiels doivent être approuvés par un ministre. Le roi n’intervient pas dans la gestion financière de l’Etat, il n’a pas de moyens d’action sur les administrations locales et il ne peut déclarer la guerre ou signer des traités qu’avec l’accord de l’Assemblée.

La Constitution de 1791 met en place deux pouvoirs distincts, le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif. Le roi est chef de l’exécutif (le pouvoir n’est plus de droit divin) et possède le droit de veto sur l’Assemblée nationale mais ne peut pas la dissoudre. L’Assemblée nationale est unicamérale, elle est élue pour deux ans. Même si la séparation est stricte, l’assemblée nationale est obligé de s’immiscer dans le domaine du pouvoir législatif car elle a pour rôle de surveiller l’application administrative des lois.

II/ Cependant celle-ci possède des failles.

Les failles de la séparation des pouvoirs.

Séparation stricte des pouvoirs entraîne l’impossibilité de gérer le pouvoir.

Problèmes entre les différents pouvoirs, le roi ne peut pas dissoudre l’Assemblée, et l’Assemblée ne peut pas renverser les ministres. Si les pouvoirs ne communiquent pas

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