L'identification du droit pénal

Droit pénal.

Introduction:

I)L'identification du droit pénal

A)La notion de droit pénal

Synonyme:Droit criminel,Droit réppréssif..Des expressions très proches mais qui présentent des nuances.

Droit répréssif on met l'accent sur la fonction du droit, la fonction de représsion, la fonction de punission, sanction. Droit pénal et droit répréssif ne sont pas totalement synonyme car le droit pénal certes il y a une dimension de sanction mais le droit pénal peut aussi conduire à prévenir le crime. On a dans le droit pénal certes une dimension de répréssion mais aussi de prévention.Et puis le droit pénal, à pour objectif de réparer au mojns symboliquement.Le droit criminel renvoit à un aspect imp du droit pénal c'est la description des infractions.La loi doit décrire préciséement les infractions au travers de textes qu'on appelle des textes d'incriminations.Cela conduit à dire que le législateur  dicté un comportement comme répréhensible du point de vue juridique.Le droit criminel replace ce droit dans e contexte des sciences criminelles.

Le droit pénal insiste sur la sanction, la sanction qui est une peine.La gravité de cette sacntion fait que une peine doit être prononcé par un juge.La peine doit faire l'objet d'une protection particulière. Il n'y a que les juges, les juges du siège.Une notion extrèmement réduite qu'est le droit pénal par cette notion de peine mais qui est également originale.

B) L'originalité du droit pénal

C'est un droit singulier et particulier et qui pèse en raison de sa nature et quand à sa place.Le droit pénal c'est une droit normatif et sanctionnateur.Normatif car il pose lui même des rêgles de conduite et qu'il fait observer par la sanction pénale.Ex:Art 225:prévoit la traite des êtres humains et sanctionne le fait d'accomplir cette infraction.On a donc une description normative de cette peine et une sanction.Mais le droit pénal est aussi sancitonnateur c'est a dire qu'il sanctionne des rêgles définies par d'autres branches du droit et de ce point de vue le droit pénal est un auxiliaire des autres branches du droit.Cela signifie que le droit pénal n'est pas un droit à part entière et au début du 19 eme siècle, Portalis considérait que les lois pénales étaient moins une espêce particulière de lois que toutes les autres.ex:Les rêgles en matière de contrefacon, ces rêgles la ne sont pas déterminés dans le code pénal mais sont dans le code de la propriété intellectuelle et prévoit des sanctions en cas de violation.Il y a ici une incidence car le droit pénal ne se trouve pas que dans le code pénal et on en trouve dans beaucoup de lois et dans donc bcp de codes.Ce doute droit normatif/droit anctionnateur fait qu'une question se pose: Est e que le droit pénal est autonome ou dépent-il des autres ?Le droit pénal, parceque il est normatif bénéficie d'une certaine autonomie.Le législateur à considérés que certaines valeurs sociales demandaient une protection particulière et on a ici une certaine autonomie, par ex la propriété qui est protégé en droit pénal par le vol mais d'un autre coté, autonomie relative parce que la contrefacon elle ,n'est pas sanctionner dans le code pénal.Il y a une conséquence imp c'est que la ef poser par les autres branches du droit ne sont pas toujours revenus par le droit pénal. Le droit pénal a des concepts qui lui sont propres. Ex: La notion de domicile..Dans la perspective du droit c'est le rattachement d'une personne à un lieu, l'objectif est de situer geographiquement une personne. Pour le droit pénal si on prend l'ex de la perquisition domicilière. Le domicile en droit pénal se rapporoche de l'endroit ou les personnes peuvent vivre que de l'idée de domicile juridique à proprement parler. Les valeurs protégées ne sont pas les mêmes.Deuxième question c'est quel est la place du droit pénal.

Le droit pénal est un droit mixte car on peut  voir une relation entre l'individu et l'Etat.Le pouvoir d'emprisonner quelqu'un ar exemple, d'organier la sanction est mise en oeuvre par l'administration et quand on faisait du droit pénitencière les décisions etaient prises par le conseil d'Etat.Le but etant la protection de l'interêt général.Mais c'est aussi un droit privé car on a un bon nombre de valeurs qui on une dimension très individuelle.Le meurtre est un rapport entre deux personnes physique (une plus vivante que l'autre..).

Le code pénal date de 1992 mais est mise en oeuvre en 94 et il abroge le code pénal de 1810 entrer en vigueur en 1811.

Le code à vieilli assez vite et on a eu plusieurs tentatives de réformes nottament à la fin du 19eme siècle et une tentative imp de refonte qui a bcp servi par la suite avec une comission présidé par Paul Matter en 1934.Ce projet ne sera même pas discuter.Des tentatives de réformes car on sent bien que le code est un peu vieilli.L'avennement du code doit beaucoup à un homme c'est monsieur Badenter. 4 lois de 1992 viennent structurer ce code (84 livres dans le code) et il y aura ensuite la loi d'adaptation du 16 décemre 1992 qui procède à des modifications hors codes.Cette loi créer un cinquième livre et plus encore cette loi consacre deux parties dans le code. Une partie légale et une partie reglementaire.Les crimes et délits sont du ressort de la loi et les contraventions du reglement.

Dans la partie légale on va trouver 7 livres. Premier livre ce sont les rêgles générales,c'est ce livre la que l'on va étudier.Des rêgles qui transcendent la matière.Livre 2 ce sont les crimes et les délits contres les personnes.A l'interieur de ce livre il y a un classement par valeurs.Livre 3 ce sont les crimes et les délits contre les biens, la on a le vol, l'escroquerie, l'abus de confiance etc..Le livre 4 ce sont les atteintes contre la nation et la paix publique (fausse monnaie, entrave à la justice tc..), Le livre 5 concerne les "autres crimes et délits" on y trouve les atteintes contre les animaux et on y trouve aussi un certain nb d'infraction en matière de bioéthique et de santé publique.Le livre 6 c'est le livre consacré aux contraventions. Le livre 7 est consacré à l'outre mer et date du 28 mars 1996 donc après l'entrée en vigueur du compte pénal.

Dans la partie reglementaire qui découle du 29 mars 1996 on a trouver une structure identique a celle de la partie légle (pp généraux, crimes et délits contre la nation etc...).

Un élément supplémentaire c'est la numérotation. On a pas une numérotation continue dans ce code, elle est discontinue, chaque article est composé de deux s"ries de chiffres avec trois chiffres placés avant un trait d'union qui permet de savoir ou se trouve l'article dans le code et un chiffre ou un nb après le trait d'union qui permet de placer l'article dans le chapitre. (Livre titre chapitre et après la place au sein du chapitre).

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