Introduction historique au droit

Introduction au droit

Définition du droit —> science de l’homme par l’homme, le droit nait d’un ensemble de règles entre hommes, les hommes s’accordent. Créer une stabilité sociale et encadrer les normes, organiser la vie en société, outil de régulation de la société en constante évolution tout comme la société.

Summa divisio, (divison fondamental)

droit objectif —> (partage, règles fondamentales) et droit subjectif —> (les prérogatives individuelles reconnues par le droit objectif, droit qui s’exerce de par notre volonté individuelle)

Ex de droit subjectif : liberté de contracter, droit du prénom c’est une règle fondamentale de notre société

Ex de règles fondamentale : protection de l’intégrité du corps humain

Ces règles de droit viennent du monde entier de par la diversité des institutions

(pouvoir normatif) —> pouvoir de l’état à émettre des règles de droit

Ex : union européenne, normes européennes

Acceptation de la règle de droit —> concept contemporain

Le droit n’est pas légitime parce qu’il est du droit

Diversité des formes d’expression du droit

Droit different de justice,

justice —> concept philosophique, ce qui est juste (en accord avec la morale)

Règle de droit

Qu’est-ce qu’une règle de droit ?

Règle —> organiser, cadrer, mesurer, clarifier. Sens figuré —> norme, formule abstraite de ce qu’il doit être. Destiné aux individus, une direction qu’ils doivent prendre

Droit —> évoquer un comportement, une attitude. Individu de droit —> possède une certaine rectitude. Sens figuré —> frontière entre l’admissible et l’inadmissible, c’est une idée d’inflexibilité, de loyauté, de sévérité

Unité conceptuelle des mots règle et droit, droit des personnes = ensemble des règles de droit applicable aux personnes

Droit —> contenant qui contient l’ensemble des règles relative a une matière

Différence entre droit et loi —>

Toutes les règles ne sont pas des règles de droit (diversité des règles en vigueur) ex: règle de politesse

Ces règles vont permettre l’organisation de la vie en société

L’identité de la règle de droit

(Chap 1) procédé d’identification de la règle de droit

Critère finaliste —> finalité sociale, elle procède de l’homme pour l’homme, Elle est tournée vers toute la société

Selon Bergel c’est un « Régulateur de la vie social » facteur d’ordre. Elle va introduire un certain sentiment de justice, de bien être etc

Hypothétiquement

La finalité de la règle de droit

Même si la règle morale n’est pas souvent religieuse, elle possède une dimension individuelle

2) Les différents caractères de la règle de droit

Le caractère sanctionner

(Paragraphe 1) le caractère

Caractère impersonnel, caractère extérieur

caractère général et impersonnel

Insuffisants à l’identification de la règle de droit, c’est une sources de la règle de droit

L’explicitation du caractère

Elle s’intéresse à tous des lors qu’elle ne désigne personne

La loi est vectrice de règle de droit a -travers des formules abstraites générales

Art516 du code civil, tous les biens sont meuble ou immeuble

Art212 du code civil, les époux se doivent mutuellement fidélité, secours et assistance

Les animaux sont doués de sensibilité qui reste soumis au régime des biens

La règle de droit va créer des catégories grâce à on caractère général impersonnel

—> poser des principes, des catégories qui permettront au juge d’en tirer toute les conséquences

Les animaux possède un autre corps de règle que nous

Bien organiser la société en catégorie

La règle de droit va permettre une application d’un raisonnement déductif

Loi mémoriel ou déclarative n’ont pas ce caractère général ou impersonnel

—> elles n’ont pas de vertus juridiques et ne vont pas véhiculer le droit

La critique du caractère

Ce caractère n’est pas propre à la règle de droit (ex: politesse)

Il n’est jamais tout à fait impersonnel et Il permet le fondement du syllogisme juridique, mais il est insuffisant pour définir la règle de droit

Le droit n’est pas le seul régulateur de la vie en société

b) caractère extérieur de la règle de droit

Elle doit organiser la société et est donc extérieure aux individus qui la composent, elle ne provient pas de la personne mais s’impose

La règle de droit n’a que faire de la volonté individuelle

Elle fonde le fonctionnement démocratique de notre société

Contrat social —> aliénation de la liberté de chaque individus pour l’existence d’un bien vivre ensemble

La règle de droit émane de

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