Histoires des sources du droit et des institutions (Ve-XVIIIe).

Histoire des sources du droit et des institutions (Ve-XVIIIe)

Introduction :

2 angles :

• Permet d’étudier le droit du passé (le droit qui n’existe plus)
• Permet d’étudier le passé du droit (l’histoire de notre droit)

Englobe toute les branche du droit :

• Histoire du droit privé
• Histoire du droit pénal
• Histoire des idées politiques et juridiques
• Histoire du droit public

1er semestre : histoire des sources du droit

2nd semestre : histoire des institutions du droit

Droit positif alimenté par plusieurs sources  

Qu’est-ce que le droit ? Et d’où vient-il ?

Les juristes n’ont pas toujours été d’accord dans la définition du droit :

• Pour les romains : c’est un art → car seul capable d’instaurer l’harmonie et la paix entre les hommes → permet à l’homme et à la société humaine d’atteindre le bonheur
• Pour d’autre : c’est ce qui est dit par la loi, pour certain le droit se résume tout entier dans la loi (Rousseau, Hobbes, Locke)
• Pour d’autres : c’est le fruit de la nature ou d’une divinité → droit d’origine naturelle ou divine qui n’attend que d’être révélé à l’homme (philosophes des Lumières)
• Le droit peut être dit par des contrats → le contrat tient lieu de loi pour celui qui l’a fait
• Le droit peut être dit par les juges → jurisprudence
• Le droit peut être dit par le coutume → ensemble d’habitudes
• Le droit peut être dit par une élite → prof de droit : recherche, influence, soumette

But du cours :

• Ce qui existe aujourd’hui = résultat de ce qui existait hier
• Droit comme patrimoine transmis de générations de générations
• Comprendre les règles de notre droit actuel

Rappel chronologique :

• Antiquité : - 3000 av. J.C – 476 ap. J .C
• Moyen Age : 476-1492 (1453 → chute de Constantinople )

• Haut Moyen Age : 476 – 1000

• Bas Moyen Age : 1000 – 1492

• Temps modernes : 1492 – 1789
• Période contemporaine : 1789 – 2016

Partie I : Histoire des sources du droit :

Source trop lointaine pour certaine civilisation, les archéologue aide pour le droit

Plus anciennes sources : Mésopotamie → Code de Hammourabi ( 2000 av. J.C) → Le roi a fait  graver le droit mésopotamien → Loi du Talion → disposition du droit pénal, commercial → Législation royale

Les Egyptien écrivaient sur les murs leur histoire mais pas leur droit qui pourtant devait être très évolué

Les Grecs ont beaucoup écrit mais surtout à propos de la cité (Aristote, Platon, Socrate)

Chapitre 1 : La leçon de droit

Les romains ont laissé beaucoup d’écrit sur le droit. Il a considérablement influencé notre droit. Le droit devient une véritable science. Définition des termes juridiques. Division droit privé/droit public.  

Hormis l’Angleterre, tous les droits au monde sont hérité du droit romain → tronc commun à partir duquel ses sont développé les droits nationaux.  

Les romains ont bâti le premier système de droit moderne : cohérent, technique, complet, sophistiqué. Ils ont aussi créé les juristes. Rome a œuvré dans le droit pour l’humanité.

Il a disparu en 476 avec la chute de Rome mais redécouvert au XIe siècle en Europe. Droit romain pris comme modèle pour reconstruire des systèmes juridiques modernes.

La colonisation du monde a permis la diffusion du droit romain.

2 grandes familles de droit :

• Droit romano-germanique
• Droit de Common Law

Le droit romain a évolué avec l’histoire, importants bouleversements.

Il évolue car le système politique romain évolue :

• Période royale (-753/-509)
• Période républicaine (-509/ -27)
• Période impériale (-27/ 476)

Evolution parallèle entre politique et droit

Séparation du droit et de la religion

Droit comme science

Empereur élabore un système juridique complet dans une codification impériale qui regroupe toute la matière juridique.

Section 1 : Le droit romain des origines à la République : la naissance d’une science juridique (-753/ -509) :

Histoire de Rome = miracle : Romulus et Remus  → création d’une nouvelle cité : Rome

Romulus se proclame 1er Roi de Rome, s’en suit 6 Rois Légendaires  

Rome se rend en quelques siècles maitresse de tout le monde connu à l’époque.

L’annexion et la conquête sont dans les gènes des romains.

Virgile : « Toi, Romain, souviens toi de gouverner les peuples sous ton empire », Ier siècle av. J.C  

Rome (1m° d’habs) se trouve en contact avec des peuples qui ne parlent pas la même langue, qui ne croient pas en les mêmes Dieux.

Rome n’a pas réussi à adapter son système à son immense territoire. → Mène à l’empire.

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