Histoire du droit.

                21/09/2020

HISTOIRE DU DROIT

Séance n°1 PRÉSENTATION DU COURS

Site eprel cours HD

1-Conception française du droit

Définition:

C’est ensembles des règles juridiques destiné a ordonner la vie en société

Le droit français a ça logique interne

Règle juridique > loi >voté par le parlement

La jurisprudence est-elle une source de droit ?

La coutume est-elle une source de droit?

Ordonner a deux sens > mettre de l’ordre (libérale)

                                    > organiser  met en oeuvre une idéologie précise ( contraignant

12-13eme siecle jusqu’au 18eme siecle droit romain il a évolué 8eme siècle avant JC

Des régles on était écrite et divulgué

Ce droit romain va être en compétition avec les coutumes

Il occupe une place considérable sauf dans deux état : le royaume de France et le royaume d’Angleterre car il ce trouve qu’il y avait un conflit avec le pape

Pour ces deux royaume le droit romain reste juste une sources d’inspiration

Ces deux royaumes on fait une interprétation original du droit romains

A partir du 19eme siècle chaque état apirme avoir son propre droit

A partir de la fin de 20e siècle  on essaye réunifier le droit européen…………

La difficuklté et que le droit anglais originalité très forte / droit français et allemand

Ce qui son le plus proche du droit romain son les allemand so

En Europe il y a 3 conception du droit qui son en compétition le droit allemand le droit français mis le droit anglais

La regledu président des lors qu’une décision a

2-expérience ju pour les débutants

LES JURISTE DE ST LOUIS ET JEANS GODAIN >CONCEPTE DE SOUVRAINETÉ le souverain fait la loi il peut abolir il peut défaire la loi c’est a dire la défaire le loi peu aussi interprété la loi

Le droit romain est une source d’inspiration par le droit français

La regle de droit est conçu comm

La vérité et une et un divisible il faut

Portaldis porte lido que

9min de lenregistrement très importante situation

ÉLABORATION DU CODE CIVIL

SOURCE DU DROIT

L’ACCÉSIBILITÉ DU DROIT

LA NATIRE DU DROIT instrument de contrainte? De liberté ?

La finalité du droit

Technique neutre? Idéologie programme politique?

ARMONISATION DU DROIT

But donner de l’expérience au juriste

17MIN CITATION

EX: LA CONDITION JURIDIQUE DE LA VEUVE

      CONTRAT NON RESPECT > GARANTIE JURIDIQUE

      DOIT ON AUTORISÉ LE PRÉT A INTERET

      LES ENFANT NAIT HORS MARIAGE QUEL SON LEURS DROIT PAR RAPPORT AU ENFANT NAIT PENDANT LE MARIAGE ?

     QUELS SONT LES DROIT DU JUGES FACE A UN CONTRAT ?

COMMENT LE CODE CIVIL EST APARUE ?

Le politique de la France:

- La monarchie et une monarchie de droit divin

     Le roi de France et l’élue de dieu

     Le roi a un pouvoir d’origine divine / il a était désigné par dieu (le

Ma doctrine du droit divin et un doctrine propre au droit français

Dieu a crée de droit humain

Le roi doit rendre de compte a personne a part dieu le jours du jugement dernier

Toute les desition dessidé par les églises doivent être validé par le roi

Monarchie réglé/ tempéré / modéré

  Constitution coutumiere et écrite au 18eme siècle

   > les loi fondamental du royaume de France

      …………

     Aucune volonté humaine ne peut contesté une sucéssion de la royauté

     Pas d’élection dans le royaume

Domaine publique

Règle emprunté a l’empire romain

Pouvoir controlé

Cours de justice supérieur : PARLEMENT les juges

> controlé les acte fait par le roi

Des parlement qui considère que a coté de c condition le roi doit respecter des conditions

Chaque communauté a un statut juridique donc un code civil pour chaque statut

Le roi ne peut pas y porter atteinte

La révolution vas marquer une rupture

Le roi de frances vas parler de ces peuples et par la suite de la nation

Monarchie administrative

Composé pratiquement que de légiste= juriste

Dans le royaume de France il y a les chevalier d’un coté et les juriste de l’autre

Il on des tendance centralisatrice / entravé les pouvoirs de tt les communauté / réduction des pouvoir

Montescueux et contre la destruction des corps intermediere

Les philosophe son favorable au système français a condition d’y ajouter la conception des lumière

La structure de l’état français devient un modele pour tt les état européen

Donc un modele moins autoritaire que les autre modele

Voltaire didero st petersbor

Le royaume de France est une puissance:

-économique

Grace au

 climat

la superficie de l’état

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