Histoire du droit

Toutes les sociétés n’ont pas distinguées par les les règles qui dirigent leur fonctionnement des règles juridiques . Il existera exemples des règles social , religieuses..

Parmi les règles juridiques de sociétés anciennes , elles peuvent se présenter de façon très varies à cause des acteurs (celui qui a fait la règle,) .

• Les acteurs influant la loi:

Celles si peuvent être faites par un roi, un législateur ... Le droit qui est créé par ces différents acteurs peut être édicter différemment (ex: sous formes de lois).

Il y a donc des formes d’exécutions du droit très varies . Les rois de France avant d’être des législateurs ont d’abord étaient des rois justiciers . On prétend qu’un tel dieux dicter la règle dans certains ordres juridiques .

• L’Autonomie des règles

L’autonomie des règles juridique par rapport aux autres règles sociales, a été vécue de manière assez disparate. Il existe des systèmes juridiques ne donnant pas d’autonomie( ex droit religieu, droit canonique, théologie).

L’Autonomie n’est pas toujours aussi forte. L’autonomie du droit a été poussé presque aussi loin qu’aujourd’hui est l’expérience juridique romaine pour l’antiquité.

• La particularité de Rome

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C’est seulement a Rome que la connaissance du droit va être abordé comme une discipline individuelle spéciale (doctrine) avec un objet spécial : le droit. Le droit est une science qui doit être réfléchie avec un manière particulière . Des juristes (personne qui fait du droit don métier) se spécialise dans la connaissance d’un objet précis qu’est le droit.

On peut en faire son métier.

Pour qu’il y est un ordre juridique il n’est pas nécessaire qu’il y est une doctrine.

Chapitre Préliminaire

I. Expérience majeure de l’antiquité (expérience juridique romaine ) :L’orient

ancien

Dans ces régions, nous trouvons des villes qui ne sont pas « les cités » (notion grecque/ occidentale). Le terme cité dépasse la simple idée de la ville (regroupement en un point de la population autour d’une activité) qui n’a pas d’activité politique.

On découvre dans ces régions les première manifestations de mise en forme du droit à travers ce qu’on peu appeler les lois et parfois même des recueils de lois. Ces lois étaient considérées comme étant connues .

ces lois étaient inscrites sur des supports matériels comme des tablettes, des pierres, des stèles afin de les divulguer.

C’était le roi qui promulguer les lois et qui prenait la peine de les inscrire sur les supports.

- La plus ancienne loi figure sur une tablette datant de la fin du 3ème millénaire avant notre ère 2100.

Le roi fondateurs d’une nouvelle dynastie dans la ville D’Ur(Ur=nouvelle dynastie). Le roi promulgue des textes de lois pour affirmer sa souveraineté, sa puissance, pour asseoir son pouvoir.

- Le code, le recueil le plus connu est celui d’hammurabit (recueuil le plus connue)

18/09

Section 1 : Le droit de l’empire ancien

• Le code d’ Hammourabi :

- Peut on qualifier le code d’Hammourabi comme un code ? - Quel est le contenue de ce code ?

Nous avons trouvé plusieurs versions du code d’H. en fonctions des différents supports. Le fond de ces supports est le même c.à.d que l’on y trouve le même droit avec les mêmes lois mais, le contenu est different d’un support à un autre.

C’est un essemble de préscriptions juridique promulgués plusieurs fois.

Code d’Hammourrabi= ensemble de lois promulguer par Hammourabi lui-même et d’autres existant avant lui-même qu’il a integré dans sa grande loi

Quel est la nature de ce txte ? Pourquoi l’appelont on un code

• Le code :

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Le mot « code » n’existait pas dans la langue juridique utilisé par Hammourrabi. Ils n’ont donc pas qualifié le code d’H. du mot code.

Le mot code arrive plus tardivement (codex : latin).

Fin de la République, Début de l’Empire: arrivé du mot « code » Code: Ce terme nouveau a été crée pour désigné un objet nouveau.

Remarque: Pour un romain: un codex est un livre, un support, un document se présentant de manière particulière.

(code= type de livre nouveau )

Invention d’un nouveau support par les Romains: Les feuillets

Les feuillets : papiers russes de même taille reliés entre eux.

Ces feuillet ont d’abord étaient utilisés dans la comptabilité. Puis par la suite, ils ont servi comme support aux textes juridique.

La codification:

La codification est l’action de codifier.

Fin du 18 siècle: Généralisation du terme codification.

Jeremy Pelthan : un des premiers juristes (philosophe, père de l’utilitarisme) à avoir utilisé le terme de codification

J. Pelthan est l’un des premiers juristes à avoir utiliser ce mot. Il est anglais et s’intéresse à la Revolution Française.

Le mot « codification » désigne une activité particulière consistant en 3 choses :

- Réunir dans un ouvrage unique l’ensemble des règles juridique relative soit au droit en G soit à une branche relative du droit

- On ordonne ces règles juridiques en un plan rationné et thématique

- C codificateurs qui a un plan méthodolo de T promulgue des règles nouvelles, des règles qui sont conforme à son idéal de justice, sa raison

L’objectif de l’entreprise de codification:

Reformule le droit dans sa forme mais aussi dans son contenues

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