Histoire du Droit privé L2

Histoire du droit Privé

La famille elle-même est toujours en mutation. L’histoire du droit va pv nous aider à comprendre cela. On va essayer de repérer ses mutations. Parler de la famille c’est parler de l’individualisation de la société, de la liberté individuelle, c’est parler de l’émancipation des femmes voir des enfants. Le grand sujet du 18ème et 19ème c’est l’émancipation des fils de famille et filles de famille. 3ème élément c’est le sexe. La famille c’est un lieu particulier c’est le lieu de la sexualité et le lieu également de la non-sexualité. Dans certaines sociétés c’est le seul endroit où on a le droit d’avoir des relations sexuelles. En revanche c’est aussi un lieu de la sexualité interdite (inceste). Prohibition de l’inceste par le sang. Malgré les progrès et techiniques médicales de notre société ont été une révolution. Ça a détaché le sexe de la reproduction on peut avoir des relations sexuelles sans avoir le risque d’une grossesse. On arrive à une espèce de toute puissance de l’esprit humain « je veux un enfant, je l’ai ». On est capable d’avoir un enfant ou de ne pas en avoir.

Dans le passé ses aspirations objectivistes existent de temps en temps et on voudrait savoir comment la famille fonctionne. Il y a des raisons et des conditions pr que ça puisse exister. Malgré tout, l’idée de la cohésion de la famille demeure. On veut une famille forte protectrice tout en préservant l’émancipation des libertés individuelles. Il y a toujours un regard bienveillant ou réprobateur sur les familles.

Etudier le droit de la famille revient à étudier le statut de la personne, et aussi cette idée de place dans la famille.

Il y a des sociétés qui sont en dehors du centre du monde cad un peu plus éloigné vers le sud (L’Afrique) où à l’ouest et à l’Est (USA, Chine). C’est souvent l’oncle maternelle qui est la figure d’autorité. Alors que dans nos sociétés c’est plutôt le père ou le grand père qui représente l’autorité. On parle d’autorité patriarcale.

La famille c’est pol° on devait en faire des bons citoyens. Il fallait faire la révolution sexuelle grand sujet des années après-guerre. Le modèle familial a été utilisé pr faire des citoyens obéissants qui en même temps et un obstacle à la manipulation de la famille. La famille c’est à la fois de vous rendre obéissant et de résister à l’Etat ex : dans les sociétés méditerranéennes comme la Corse l’Etat est incapable de faire obéir les individus parce qu’elle obéisse d’abord à leur famille, dans ce cas ces personnes sont incapables d’être émancipés. Est-ce que nous libérer des contraintes familiales ce n’est pas aussi nous faire obéir à quelqu’un d’autre où a quelque chose d’autre ?

Introduction :

La famille c’est une cellule, le mot famille est quelque chose de vague, la famille c’est une institution juridique, une institution qui désigne une organisation qui demeure. Sa demeure est quelque chose de permanent, une famille dure puisqu’elle transmet des gènes des biens, des valeurs elle est d’ailleurs intemporelle. C’est d’abord une institution sociale mais en premier lieu :

• C’est d’abord une cellule naturelle. Les hommes ont une envie irrésistible de s’accoupler et de vivre en famille pr eux c’est naturel. Ex : la famille naturelle c’est un père et une mère le mariage pr tous a suscité beaucoup de réaction puisque pr certains ce n’était pas naturel. C’est naturel parce que les hommes ont besoin d’amour. Le droit n’a jamais parler d’amour pendant des siècles. Seul les religieux pouvaient parler d’amour.
• Surtout c’est une cellule sociale et qui en plus est socialisante, la manière dont l’enfant sera élevé et la manière dont les époux se comporteront va avoir une influence sur le fonctionnement de la société.
• La famille est aussi une cellule économique :  ce ne sont pas les individus qui sont visés mais la famille sans les publicités.  
• C’est aussi une cellule pol° : dans les sociétés étatisées la famille aura bcp d’importance car on va essayer de façonner la famille à l’image de l’Etat
• Cellule religieuse, les religions s’intéressent à la famille. On a des visions assez déformer car on assimile souvent famille traditionnelle et famille religieuse.

La famille fait du droit et construit du droit, un droit qui va être plus ou moins contraignant selon la famille et selon notre volonté de libéré l’individu ou d’intégrer l’individu.  L’évolution de la modernité fait que nous sommes moins contraignants sur la formation de la famille, en revanche on va aller bcp plus s’intéressé à ce qui se passe dans la famille. On va s’intéressé aux relations internes des époux. On est surveillé en revanche on va être beaucoup moins contraignant sur la sexualité. Le pbl c’est de penser que le droit va tout réglementer. La famille n’est pas totalement réglementée même si on a tendance à s’immiscer dans la sphère familiale malgré tout la famille est un espace privé et intime auquel le drt ne peut pas toucher. L’intimité familiale et le fait de ne pas rentrer dans cette famille. Les sociétés libérales considèrent que la famille est une sphère en dehors de l’état on n’y fait autre chose que ce que l’état demande. Il y a des rapports personnels, affectifs ou de forces physiques, et des rapports de forces de force affectifs. La famille est un lieu de transmission.

Quelques livres : Jean Bart « Une histoire du droit privé : la chute de l’empire romain jusqu’au 17ème s. » Précis Domat.

Jean Philipe Levy « histoire du droit privé » édition Dalloz

Petot 

Chapitre préliminaire :

La famille est une institution de drt privée, et elle est une institution qui a une stabilité et donc il y a des règles. Mais il y a d’autres éléments qui ont variés. Il y a une dans les civilisations occidentales et il y aussi dans des éléments de stabilité il y a aussi des anthropologiques. La famille de type occidentale ou Européenne et fondé sur le mariage ce qui aujourd’hui n’est plus le cas. En réalité, il y a un adage médiéval « boire, manger, coucher ensemble sont les conditions du mariage ». Donc le mariage est-ce une cérémonie ou un état de fait ? les unions légitimes pendant très longtemps les enfants issus des unions sans mariage étaient ignorés ou combattus par le drt. Il avait un statut inférieur. C’est cette idée de filiation pure ou impure. On a aussi des mesures de bienveillance pr essayer d’aller trop loin à l’égard des bâtards. Si jusqu’à une époque récente l’idée de famille était fondée sur le mariage la conception du mariage était variable ?

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