Elizabeth Zoller, « Considérations sur les causes de la puissance de la Cour suprême des États-Unis et de sa retenue », Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2011

        « De la Cour suprême des États-Unis, l’opinion commune ne sait en général que peu de choses, sinon qu’elle est puissante sans savoir trop bien pourquoi.! »

Le texte d’Elizabeth Zoller, « Considérations sur les causes de la puissance de la Cour Suprême des États-Unis et de se retenue. » tirer du Nouveaux Cahiers du conseil constitutionnel paru en 2011, va permettre de mieux comprendre, de mieux appréhender la notion de plein pouvoir judiciaire qu’il est jusqu’à aujourd’hui possible d’attribuer a la Cour Suprême des États-Unis.

L’auteur, Elizabeth Zoller, est chercheuse, docteur et professeur universitaire, spécialisé en droit et droit public, elle concentre ses ouvrages sur la démocratie constitutionnelle, la protection des droits et libertés, le fédéralisme, la séparation des pouvoirs et la Cour suprême des États-Unis. Pour l’extrait étudier, c’est la Cour Suprême des États-Unis et plus particulièrement son fonctionnement qui va nous importer.

En effet la Considérations sur les causes de la puissance de la Cour Suprême des États-Unis et de sa retenue a été rédiger afin de permettre une compréhension plus claire de cet dernière qui avait pourtant été tenter d’expliquer dans le Cahiers du conseil constitutionnel de 1998.

Pour ce fait, la problématique poser pour cette extrait sera la suivante : En quoi la Cour Suprême des États-Unis empêche-t-elle la séparation des pouvoirs ?

Afin de répondre au mieux à la problématique, deux axes sont mis en avant dans le texte. Premièrement, la cour Suprême des États-Unis est une puissance total de part la diversité et la multiplication de ses droits. Deuxièmement, elle est une institution au sommet d’un immense pouvoir judiciaire de part son nombre conséquent de justiciable.

        La Cour Suprême des États-Unis peut être qualifier de puissance total de part la nature de ses droits car elle possède dans un premier temps, le pouvoir judiciaire. Elle est « habilité à statuer sur toute question judiciaire qu’elle qu’en fut l’origine » Elle a donc pour première mission, d’interpréter et de faire appliquer le droit fédéral mais elle peut aussi se retrouver à siéger sur des affaires de droit public. Étant au sommet du pouvoir judiciaire elle possède également le droit de statuer sur les question d’ordre constitutionnel, les traités ou les lois. La Cour suprême tient en grande partie sa puissance de ce derniers point car elle n’a aucun concurrence pour tout ce qui est du ressort des questions juridique. Il faut aussi savoir que même si un législateur souhaitait placer une institution ou en créer une au même rang que la Cour Suprême il serait en faute grave car dans l’Article III section  de la constitution il est dit « Le pouvoir judiciaire des États-Unis sera dévolu à une Cour suprême » ce qui exprime explicitement que la Cour Suprême doit rester seul et unique à la tête du pouvoir judiciaire. Un législateur à le pouvoir de créer une juridiction qui sera elle même obligatoirement sous la juridiction de la Cour Suprême.

        A travers cette première partie, c’est l’importance de la Cour Suprême et de ses droits qui ont été mis en avant mais cette dernière possède également son pouvoir grâce aux membres conséquent de justiciable qui lui sont attribuer.

        En effet, la Cour Suprême à également pour fonction de régler les différends entres les États de l'Union. Ce qui représente à la fois un pouvoir exécutif et judiciaire, qui la propulse encore un peu en avant de part la symbolique. La Cour Suprême peut faire comparaître des souverains. Ce pouvoir hautement important était même révolutionnaire jusqu’à l’apparition des juridictions internationales tels que la Cour internationale de Justice ou la Cour européenne des droits de l’Homme. La supériorité de la Cour Suprême à également été mise en avant parce qu’elle s’est placé devant les cinquante États de l’Union pour faire appliquer la Constitution, elle est la régente du droit tout entier.

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