Droit international public

Droit international

1-La définition du droit international

Pour définir le droit international il faut d’abord connaitre les caractères de la société international ça va nous faciliter la définition parce que tell société tell droit

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Le droit international est l’ensemble des règles juridiques qui régissent les rapports entre les personnes de la société internationale, c'est-à-dire les Etats, les organisations internationales publiques et de façon particulière les individus

2-Les caractères du droit international

Les Etats parce qu’ils sont « souverains » ne reconnaissent pas d’autorité au-dessus d’eux, ce qui donne aux normes juridiques internationales un caractère original différent des règles du droit interne.

Alors que dans l’ordre interne, les personnes de droit sont placées en dessous d’un pouvoir qui édicte la loi et la fait respecter – droit de subordination ou droit autoritaire – en revanche, dans l’ordre international les Etats édictent en commun par voie de traités une réglementation qui exprime leur volonté commune – droit de coordination ou droit égalitaire – qui favorise la coopération entre les Etats.

les traits qui sont marquants qui sont vraiment intéressant qui caractérises le droit qui le distingue des autres droit :

1-le droit international est un droit consensuel Qui est formé par le consentement des états c'est-à-dire l’absence de la possibilité d’imposer une règle tous les règles sont consentis mais c’est pas dans le sens que elle n’y a pas de sanction, les nation unis peuvent sanctionnés des états en utilisant l’article 7 de la charte des nations unis c’est pas uniquement les règles qui sont consenti mais aussi la juridiction ,il n’ ya pas de juridiction comme l’impose l’état dons le droit international la juridiction est une juridiction consentis c'est-à-dire que les états doivent exprimé leur consentement pour déférer leur affaire devant les tribunaux .

dans le consentement au niveaux des juridiction international les états doivent accepter le statut de la cour et aussi accepter de déférer leur affaire devant la cour

la différence de la consentement concernant la cour international et l’arbitrage international

pour l’arbitrage international (instance arbitral) un seul consentement incarne les deux consentement un seul accord qui contient l’acceptation des arbitres et au même temps l’acceptation de déférer devant l’arbitre cour international

pour la cour international (instance juridictionnel ) il faut deux consentement 1)accepter le statut de la cour et accepter de déférer l’affaire devant la cour

donc le consentement c’est le moteur le principe sacrosaint du droit international

le droit international est un droit de coordination et pas un droit de subordination parce que il n’y apas de hiérarchie -le droit de subordination est le droit interne-

L’obligation de moyens :

C’est une obligation dite de « prudence et de diligence ».

Le débiteur – celui tenu par l’obligation – est engagé, non pas par le fait de parvenir à un résultat, mais d’y appliquer ses soins et ses capacités de telles sortes, qu’il ne verra sa responsabilité engagée que si le créancier prouve un manquement à ses devoirs de prudence et de diligence.

Par exemple, le médecin n’a pas l’obligation de guérir son patient : il doit soigner avec « science et conscience ».

L’obligation de résultat :

C’est une obligation dite « déterminée ».

Le débiteur doit parvenir à un résultat déterminé. Son créancier pourra engager sa responsabilité s’il prouve que le fait nait de l’obligation n’a pas été réalisé.

Par exemple, une compagnie aérienne a l’obligation de résultat de vous emmener d’un point A (Aéroport d’Orly) à un point B (Bagdad), et ce, en s’assurant que vous arriviez sain et sauf !

L’employeur a l’obligation de résultat envers son salarié de lui garantir une sécurité dans l’entreprise.

Ou encore, le vendeur a l’obligation de résultat de livrer une chose conforme à ce qui étaitprévue dans le contrat. (fiche sur les obligations des vendeurs)

En revanche, si le débiteur qui n’a pas accompli son obligation (votre compagnie aérienneramène votre conjoint décédé), il pourra toujours s’exonérer de sa responsabilité s’il prouve que le dommage empêchant la réalisation de son obligation résultait de la survenance d’une cause étrangère, imprévisible et irrésistible (bombardements sur Bagdad).

les règles impératifs (l’article 53) : sont des règles qui s’impose est on a donné l’exemple de la dignité de l'homme

donc la régle en droit international c’est le consentement et l’exception c’est les norme impératif

2-dans le droit interne il ya une séparation entre celui qui édicte les droits et les bénéficiers de ces droits mais dans le droit international se sont les états qui édictent les droit et au même temps les bénéficiers des droits

3.le droit est toujours politisé il traduit un consensus politique au niveaux national mais le droit international est le plus politisé

4.le droit international ce n’est pas de la moral international parce que la moral international s’appuyer sur le devoir et l’obligation libre

3-L’existence de droit international

La question d’existence est une question anthologique

La question de l’existence du droit international est une question dialectique c’est comme en pose la question moi j’existe ou non anthologique

Parmi les arguments de la non existence du droit international et que plusieurs Etats ne respect pas ce droit

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