Droit du sport

Droit du sport :

Sujet : Quelle est la nature du contexte législatif en matière sportif ?

        Le sport en France aujourd’hui en terme législatif est très riche, cependant son développement est long et suit une création de lois progressive est de plus en plus précise mais aussi suivent les actualités de leur temps.

        Au début de la législation sportive, sous le gouvernement de Pétain, à suivit l’idéologie de celui-ci notamment avec la centralisation de l’État. Mais c’est avec les différences « Ordonnance » que le sport en France retrouve son indépendance et sa liberté (Loi du 1er juillet 1901). Mais le gouvernement de Pétain n’a pas qu’était négatif car il a pu amener des subventions aux différentes associations sportives, et cela subsiste encore après.

Ce n’est qu’après avec les lois « Mazeaud » et « Avice » que le sport prend un rôle important et une progression notamment sur le rôle éducatif du sport et aussi sur le développement des Activités Physiques et Sportives.

Ensuite avec la loi « Bredin », c’est vraiment à partir de là que la notion de sport est organisée avec les différentes mutations (professionnalisation, « sportif citoyen », consumérisme sportif) avec des modifications significatives. Les lois qui suivent permettent de normaliser et de réglementer le sport et ce qu’il y autour (hooliganisme), dont l’aspect sécuritaire.

Enfin, la loi « Buffet » définit la notion de sport en lien avec l’art et résume bien les intentions des lois précédentes.

        Ensuite, la législation sportive, est petit à petit entrain de se hiérarchiser voir se stratifier avec une distributions des rôles aux différentes acteurs en lien avec le développement du sport et des Activités Physiques et Sportives ; on retrouve l’État, les fédérations sportives, les collectivités territoriales mais aussi les clubs sportifs. Chacun joue un rôle important notamment dans les faits divers de l’actualité superviser par la législation notamment autour de la lutte contre le dopage, l’agent sportif, le renforcement de l‘éthique du sport et de ces droits mais aussi le sport professionnel. Ce dernier, peut se retrouver en opposition avec l’éthique du sport donc les différentes lois vont permettre de structurer tout ce qui peut tourner autour de lui et ainsi diminuer l’encontre face à l’éthique du sport, avec le contrôle de l’activité de l’agent sportif, mais aussi des flux financiers, et du développement et la médiatisation du sport féminin qui est très d’actualité.

        Pour conclure, on a pu remarquer que la législation en matière sportif a été primordiale et indispensable pour d’une part le développement du sport mais ensuite a permit de normaliser et d’organiser le sport en France avec les différentes lois. Mais on peut aussi dire que la législation en lien avec le sport n’est jamais complète, c’est-à-dire qu’elle est perpétuellement entrain de changer, de se modifier à cause de l’actualité et encore aujourd’hui notamment avec les Jeux Olympiques de Paris qui est au coeur de l’actualité sportive et les lois cherchent aujourd’hui à donner une durabilité des infrastructures, on peut parle de « développement durable » de celles-ci.

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