Droit des biens: la notion de biens.

Droit des biens

Droit des biens: ensemble de règles qui s’appliquent aux biens.

Chapitre 1: La notion de biens.

Définition des biens: Les biens s’entendent en droit comme toute chose sur laquelle un droit s’exerce. On peut supposer que chose et bien peuvent renvoyer à la même réalité mais on préfère distinguer les choses qui sont rattaché a des droit: les biens.

Question de départ: Est ce que toute chose peut être un bien ?

Il existe certaines choses qui en tant que telles ne peuvent pas être appropriées, ne peuvent pas être un bien. C’est le cas des RES COMMUNES —> choses communes. Elles se définissent comme des choses qui ne peuvent appartenir à personne en tant que tel. Ce sont des choses qui ne peuvent jamais être des biens. Exemple: l’air, l’eau de pluie. Elles ne peuvent jamais être un bien.

—> Des cas peuvent être contraire: lorsqu’une personne prend du sable sur un plage, elle ne peut pas prétendre posséder tout le sable de toute les plages. Lorsqu’une personne respire elle ne peut pas prétendre être propriétaire de toute l’air. Les choses communes ne peuvent jamais être appropriées entant que genre.

Deuxième question: Pourquoi certaines choses (choses communes) sont maintenu hors de la catégorie des biens avec une conséquence c’est d’interdire leur appropriation générale, entant que genre ?

Première catégorie de choses qui ne peuvent être des biens c’est pour rendre impossible l’appropriation de l’une de ces choses par une seule personne étant considéré que ces choses sont nécessaire a la vie humaine. Il faut que ces choses restent a la libre circulation de tous étant que genre et n’appartiennent pas qu’a une seule personnes. Ces choses sont communes, ce sont des biens.

Deuxième catégorie de choses: RES DERELICTAE Les choses abandonnées: Il s’agit d’une chose qui a été un bien mais qui au moment ou on la considère n’a plus de propriétaire. Ces choses ne sont pas par nature impossible d’appropriation. La preuve est que pour accéder a cette catégorie elles ont du être précédemment appropriées, elles ont du été pendant un temps un bien mais par une situation d’abandon, ces choses n’ont plus de propriétaire temporairement. Elles peuvent trouver un nouveau propriétaire par ce que l’on appelle un acte d’occupation. Ici, nous somme en présence d’une chose, au moment ou on l’a considérer, elle n’est approprié a personne mais elle peuvent être appropriées plus tard.

Troisième catégorie: Celle des RES NULLIUS: Chose de personne qui désigne une chose qui n’a jusqu’a lors jamais été appropriée mais qui peut le devenir. Par exemple: le gibier.

RES DERELICTAE + RES NULLIUS: Ne sont pas importantes car elle sont dans cet état mais elle peuvent être approprié plus tard ou avoir déjà été appropriées.

Tout le reste, objets et biens sont des normes catégorique. Il rexiste 2 grandes catégories supérieure: tout bien est en effet soit immeuble soit meuble: correspond a la qualification.

Définition de la qualification: D’une manière générale elle se définie comme l’opération intellectuelle consistant à classer, à situer dans une catégorie pré-existante prévu par le droit, tout élément de faits. En d’autre termes: tout ce qui relève d’un fait a une place quelque part dans une catégorie du droit. —> La qualification peut être vu comme une opération de traduction qui amené à passer d’un langage courant, actuel concret (la langue de départ) à la langue du droit et aux catégories du droit. Elle est le point de départ de tout les raisonnements juridique.

Il y a 3 règles qui s’applique:

Tout élément à qualifié correspond à une catégorie. Aucun élément ne peut rester en dehors.

Tout élément à qualifier ne correspond qu’a une seule qualification. Un élément ne peut pas être dans plusieurs catégories.

La qualification correspond à une summa division: division supérieure: à un certain degré de catégorie, il n’y a aucune catégorie au dessus. Il peut y avoir en dessous. Elle distingue 2 catégorie: les meubles et les immeubles.

Première summa division: tout objet est soit une chose soit un bien

Deuxième summa division: toute chose est soit immeuble soit meuble

Définition d’immeuble: Tout bien présentant un caractère de fixité. L’immeuble est immobile, il ne bouge pas. Est immeuble tout bien qui ne peut pas être déplacé sans une destruction, sans une altération. Art 517 du CV et 518

Le CV juge que tout ce qui se joint au fond de terre: un arbre par ses racines ou un bâtiment par ses fondation à également la nature d’immeuble.

Définition des meubles: Une dimension quantitative. Est meuble tout bien qui n’est pas immeuble. Est meuble tout bien dépourvu du caractère de fixité c’est a dire tous biens qui soit peut se déplacer seul soit peut être déplacer sans détérioration. Le CV mentionne l’animal.

Aucun bien n’a de qualification intrinsèque: il n’a pas de nature qui justifierai qu’il ai toujours la même qualification.

—> Qu’un même bien d’un point de vue matériel puisse avoir 2 qualification distincte ne remet pas en cause l’un des principes de qualification. La qualification d’un bien détend plus de sa situation que du bien en lui même ce dont qui résulte qu’un bien peut être un meuble ou un immeuble plus tard. Tout ce qu’il faut c’est qu’il y ai eu un changement dans sa situation.

Expression immeuble par nature ou meuble par nature: Il n’y a pas de qualification par nature. Un même bien n’est pas toujours soit un meuble soit un immeuble.

Premier exception au principe: Il existe dans notre système juridique des classification (sous catégories) dont l’une distingue les biens corporels et les biens incorporels:

Les biens corporel ont une existence tangible, on peut les toucher.

Et les biens incorporels sont des biens qui non pas d’existence, on ne peut pas les toucher. Les droits sont des biens sans existence physique.

En présence d’un bien incorporel, comment peut on

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