Droit constitutionnel

DROIT CONSTUTIONNEL Q02/11/15

c)Les debut de la 3 republique

FIn du 19 siecle nous sortons d'une grande periode de stabilit& constitutionnel sours Napoleon 3.Napoleon  3  qui a pris le pouvoir par une election et qui a conservé son pouvoir par un coup d'etat . Nous sommes en 1870, au moment dou N 3 quitte le pouvoir dans ses circonstance aeez terrible pour la France.L

On va créer une assemblée consitutante.Cettte assemblée va etre comolsé de 675 deputés élus.L'assemblee constituante zst une assemblée majoritairement monarchiste puisque 675 deputés, nous avons 400 dépuités monarchiste, 250 deputés republicains et le reste ce sont des députés bonarpistes..ces monarchistes sont divisés parce qu'il chez les monarchistes 2 tendances.Il y a les monarchistes que l'on qualifie de "legitimes" pour lequel le roi legitiume doitg appartenir à la famille des Bourbon qui est reporensentée en Espagnes.

Il y a une autre branche des monarchistes à l'epoque qui est le courant "orlanistes"; nous avons pendnat les monarchistes precednets, la branche des Orléans qui etait au pouvoir.

Les monarchistes sont divisés et comme les monarchistes sont divisés, on se rend compte que cette republique ne cponvainc pas les electgions qui ont lieur apres la proclamation de la republique.

La revolution n'est pas automatiquement la republique.Le france n'adhere pâs facilement a la republique.On hesite parce que l'assemble consitutante est tentée de restaurer la monarchie

Le chef Adolf Thiers.Thiers derange car il est un homme politique extrement habile qui a connu des sucées: c'est lui qui a negocié avec Bismark, il areprilme la commune de PAris et c'est Thiers qui est intervenu pour aneantir la commune de Paris

Thiers est un president de la republique qui s'impose a l'asemblée consitutante masi les moanarchistes l'emporte Thiers est finalement mis en minorite, il est desarvoué par l'assemblée et il doit demissionner.Les monarchistes sont tres embetées car il l'on contrait a demissionner.Il ne peuvent toujjours pas a s'entendr.;dasn un 1 temps ils acceptaient que le COnte de CHambord devienne monarque.MAis le COnte de Chambord est un personnage plutot tranditionnaliste coir reactionnaires et le Conte refuse de montrer sur le trone parce qu'il ne veut pas etre le roi de la revolution.Il considere qu'il dans une lignée et qui 'il deviendrait qs'il il montre sur le trone, un roi post-revolutionnaire.Les monarchistes decident donc d'attendre que le COnte de CHambors meurt et que quan il sera mort , ils trouveront bien un heritier.

En attendant, les monarchisrtes vont donner la fonction de che d'etat a une personne proche d'eux, qui est un monarchiste convaincu qui est le Marechal Mac Mabon

Mac Mabon devient chef d'etat en 1873.L'on va enfin sortir de cette periode transitoire.Dasn les lois constutionnelles de 1875, l'on va chercher un compromiss:Il s'agit d'une republique.On veut que le chef d'etat , on voie que le regime s'insprire d'une monarchies

a)L'organisation des pouvoirs publics

Le parlement est  bicéphale .Un parlementarisme a deux chambres.

La premiere chambre est la chambre des deputés député élus pour 4 ans au suffrage universel .C'est un scrutin uninominal a deux tours

La deuxieme chambre est le senat.Le senat est ce qui satifait les monarchistes.Au debut dans le senat, il y a 300 membres , cela augmentera dans la suite.Une partie des membres est elu au suffrage universel indirect

Nous somme dans un bicamerisme egalitaires,il n'y a pas de chambres plus importante que d'autres.La chambre des deputés et le sénat ont les memes pouvoirs.Les deux chambres ont un: pouvoir traditionnel du parlement,pouvoir legislateur , pouvoir d'intiative des lois, les lois sont bien adpate par les 2 chambres mais le parlement n'est pas le seil a avoir le pouvoir d'inititaive, le president de la republique l'a également

La pouvoir de controle de l'excutif  preicise que les minisitressont s

Autre pouvoir:

-Le vote du budget

-Le pouvoir constituant

La revision des constitutions pouvait se faire epar l'intermediaire des constituants derivés.Initiative de revision

Executif bicephale: le president de la republqiue d'un coté et le gourvernementt de l'autre.Le chef de l'etat apparait en 1871.C'est d'abord une simple loi qui crée la fonction du che f de l'etat: la loi Rivet du 31 aout 1871;

Sous la 3ieme republique pas d'election du president au suffrage universel diret.Il faudra attendre 1962, pour

Le chef de l'etat detiennet  de vertitable pouvoir mais dans la tradition

Au debut de la 3 ieme republique, l'on  a un president fort qui va agir.On conçoit la fonction presidentielles comme cela .C'est un veritable pouvoir executif: il,et veritablement le chef des armées?il nomme les ministres, les huats fonctionnaires, il est responseble de la politique etrangéere, il a l'initiatives des lois, il peut adressern un messahee au parlement .Il peut bloqier une loi.Il peut demander une nouvelle lecture de la loi et le president dispose de l'armée aboslu

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