Cours de relations internationales

Grand système de droit :

Quels sont les autres systèmes ?

Cela permet de comparer avec les autres systèmes 

Cela permet également le droit international (mondialisation)

 1804 code civil (droit le plus parfait)

Uniformisation du droit (droit comparé)

Famille romano germanique (famille de droit de la France)

Intro :

Mais comme le dit la sagesse populaire on ne peut comparer que ce qui est comparable.

On peut bien sur comparer les éléments qui ne sont pas identiques mais qui appartiennent au même ordre sinon la comparaison devient impossible.

Ex : on peut comparer le vin de bourgogne et le vin de bordeaux

Mais on peut très difficilement comparer la carpe du lapin.

Par exemple Alexis De Tocqueville qui a pu apercevoir les caractéristiques de la société française de Lancien régime par comparaison avec la sociétés anglaises ou encore il a ou analyser les fondements de la société américaine quand les comparant avec des formes d’organisations sociales et politiques et européens.

Grace a la comparaison on peut s’apercevoir que les systèmes juridiques s’opposent à travers leur loi substantielle ainsi que par l’esprit dans lequel ces règles sont conçus ou encore par la façon dont ses règles vont naitre.

CHAPITRE 1/ La notions de droit comparé 

⬄ L’historique du droit comparé :

La discipline des comparatistes est aussi ancienne que le droit lui-même, la légende raconte que Solon parcouru le monde pour établir les lois d’Athènes au 6 -ème siècles.

Le traité d’Aristote porte sur l’études comparés des 153 constitutions ( y compris grec et barbares)

Les disputes étaient des discussions qui se passer a la sorbonne

En Angleterre, la Common Law…

Montesquieu est le plus célèbre des comparatistes français

Il a comparé les systèmes politiques pour pouvoir en dégager les principes du bon système de gouvernement ce qui lui a permis ensuite de définir la séparations des droits.

Les exemples sont nombreux et anciens.

Mais en réalité ce n’est seulement qu’a la moitié du 19 -ème siècle que le droit comparé sera une discipline universitaire.

Ils préféraient enseigner la méthode juridique.

Le droit comparé est une discipline particulièrement décourageante car il existe une multitudes de droit (autant de droit que de culture , de langue, et de société.)

Aujourd’hui il y au moins autant ordre juridique qu’il y a d’état alors toute connaissance du monde juridique contemporain est impossible.

Cela impose donc une simplification le comparatiste va d’abord établir des systèmes qui permet de regrouper des droits qui présentent un grand nombre de point commun.

⬄L’intérêt du droit comparé

Le droit comparé est très utile dans les recherches philosophiques ou historiques sur le droit.

Au 19 -ème siècle on s’est rendu compte qu’on ne peut pas retracer l’histoires des peuples des états ni des civilisations en ignorant le droit.

Un grand nombre d’aspect des systèmes juridique contemporain ne peuvent être compris qu’en faisant référence au droit romain, au droit féodal ou encore au droit canonique.

La comparaison nous montre aussi la relativité du droit.

Le droit comparé fait tomber les préjugés.

Le droit comparé étudie pour mieux connaitre et améliorer notre droit national.

Avant même d’entreprendre nos réformes quels solutions ont pu être trouver par ailleurs ?

Exemple : Grace au droit comparé la France a pu améliorer son système juridique elle a ainsi appliqué dans son propre système la SARL Allemande.

On a également intégrer le médiateur (scandinave de base).

On a également intégré le chèque (anglais).

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