Constitution de 1958 : la souverraineté appartient au peuple

Article 3 de la Constitution de 1958 : la souverainete appartient au peuple.

Au 21 éme siécle pense aux souverainété dans le cadre de l'état et l'union européenne. L'union europénne dit que la france perdera sa souveraineté si il participe à l'union européenne. L'idée que l'état perdre sa souveraineté car elle participe à une institutions européenne est une idée politique. Les états participent à des états. L'état se caractérise par la souverainété. Un état qui n'est plus souverain et dépend d'une autorité n'est pas une naissance d'un état. Le traité de Rome en 1957, Le traité de Maasstricht de 1992 c'est le traité qui provient la monnaie unique qui est l'euro , la politique de l'encadrement économique et financiére de l'état, la libre circulation, création d'une union de la citoyenneté. La France accepte de transférer ses compétences à l'union européenne. Le conseil de constitutionnelle saisit ce traité. Il va savoir que le traité est conforme à la constitution. Il ne dit pas que la France a perdu sa souverainete. Avec ce transfert de compétence, le traité de masstrict porte atteinte aux conditions essentiels d'exercice.

Titre 15 de la Constitution de l'union européenne : Article 88-1 la république participe à l'ue constitution d'état qui ont choisit librement d'exercer en commun certains compétences. Ils ont choisis de mettre en commun certains de compétences.

Le systéme de participation au citoyen

Le premier moyen c'est celui de la démocratie directe. Si le peuple est souverain, le peuple peut exercer la démocratie directe. Il peut s'exprimer librement. Les Athenes sont une démocratie directe. Il repose sur la servitude. La démocratie direct fonctionne sur le biais d'un recours directe du peuple. On sait qu'il est techniquement difficile et dangereux. C'est un régime politique à part entiére. Elle repose sur un systéme de démocratie representative.

La démocratie représentative: les citoyens vont désigner des representants qui vont prendre des désicions en leur nom. Historiquement, ce systéme démocratie est celui qui à été mise en place lors de la révolution sur le fondement de cette entité abstraitre de la nation. La nation est un corps abstrait. Le droit de vote est une fonction et peut etre limitée. On peut confier le droit de vote à quelques uns.

Quelles sont les modalités de la démocratie représentative ?

Le régime représentative n'est pas un régime démocratie et ne repose pas sur un suffrage universel. Toutes les démocraties sont représentative. Il faut deux conditions : un systéme où des personnes élus exerce le pouvoir u nom du communauté. La france est doublement un régime représentatif. Les citoyens elisent le président et les membres des députés (représentant du suffrage universel élus au suffrage universel directe) Dans toutes démocraties du monde, il y a une assemblée représentative. Toutes les démocraties fonctionnent sur le même modéle. Le président est élus au suffrage universel directe. Le premier ministre est un député. En Allemagne est le même systéme. Etablir un régime démocratie

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