Citoyens et ses libertés

 Citoyens et ses libertés

        Liberté substancielle (Substance : essentiel du contenu de quelque chose)

C'est la liberté qui resulte du contenu des règles. La liberté va resulter du peu de contraites imposés par ses règles. Tres peu de restritions de contraintes.

        2/ Classification en fonction de l'exercice de pouvoir politique

   1- Classification en fonction de conditions d'acces de pouvoir

   2- Classification en fonction des modalités d'exercice du pouvoir

        1-Soit regime politique ouvert soit regime politique fermé

                 Regime politique ouvert 3 conditions:

        -Compétition du pouvoir soit prévu et organisé;

        -Celui qui gagne ne peut tenir le pouvoir que pendant un temps limité;

        -Il faut que les opposants politiques jouisse de certains droits.

  Démocratie-> Regime politique ouvert normalment mais ne coincide pas forcement avec les conditions car il peut exister des regimes de politique ouvert ou c'est pas le peuple qui choisit.

Ex: En russie les opposants n'ont pas de droits et pourtant  

        Regime politique fermé:

        -Le pouvoir se transmet hereditairement (monarchie)

   2-Soit le pouvoir est centralisé soit le pouvoir est partagé

        Le pouvoir est centralisé quand un seul homme ou une seule institution detient le pouvoir et le pouvoir partagé est plutot une idée  proche de la séparation des pouvoirs ( c'est lors que le pouvoir est partagé entre plusieurs institutions).

   Ce n'est plus possible que tous les citoyens gouvernent comment ont fait les gens en grece antique.

                Question de légitimité de tout pouvoir politique

Légitimité-> -Quantité de ce qui est équitable et fondé en justice

                    -Fondement sur lequel certains hommes peuvent gouverner d'autres hommes.

Démocratie-> -Fondement qui permet à certains hommes de gouverner d'autres hommes

                       -Etre elu par le peuple

                       -Gouverner dans l'interet du peuple

                       -Le peuple doit pouvoir controler le gouvernement politique ( acces à l'info)

        Déclaration universelle des droits de l'homme adopter par l'ONU le 10 Dec 1948-> Forte valeur symbolique

                                   -> La volonté doit s'exprimer assurant la liberté du vote.

                                   ->La volonté du peuple est le fondement du pouvoir politique.

                Démocratie valeur UE

        Tout etat qui pretend adherer à l'union europeenne doit absolument avoir un regime politique démocratique comme systeme de gouvernement.

        L'union europeenne applique des sanctions aux etats qui une fois entree dans l'union europeenne ne respecte pas la démocratie.

        Plus l'UE a des champs de domaine sur lequel peut agir plus l'UE est influente et plus l'UE est critique de ne pas etre un pouvoir politique démocratique.

        L'UE fournit des veritables efforts pour lutter contre le déficite démocratique de la communauté europeenne.

        L'UE n'est pas un etat mais son mode de fonctionnement est démocratique et comme la condition d'adhesion pour l'UE c'est d'etre démocratique toute une communauté d'Hommes est démocratique.

        Pour combattre le déficite l'UE renforce l'acces des citoyens aux decisions, renforce le parlement europeen, créer une iniciative citoyenne (si un etat membre récolte 1 000 000 de signature d'au mois sept etats membres l'organe des décisions europeenne sont obligées a y reflechir et s'y prononcer.) .

        Défis actuel démocratique:

   -Cette communauté d'Hommes soit concerné et puisse prendre des décisions;

   -probléme local->démocratie local ex: le pouvoir francais prévoit référendum local

   -Question de ce qui est qu'on doit gouverner: minorité? Majorité? Interet général?

                En France les décisions doivent etre prises dans l'interet générale mais le probleme c'est de trouver la l'interet generale car la société est divisé en plusieurs secteurs ( jeunes, personnes agées, entreprises, etc) dont chaqu'un a son propre interet ce qui provoque difficulté à trouver l'interet generale

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