Plaidoirie

Monsieur le président, madame, monsieur les assesseurs,

Si certains ressuscitent au troisième jour, la vérité, elle crucifiée par mes confrères ressuscitera à la troisième plaidoirie.

L’espace de 20 minutes nous avons écoutés religieusement la demande.

Et leurs discours vous a peut-être séduit, charmé au point d’en faire parole d’Evangile.

Mais ma foi cela pourrait bien changer. Car oui les choses changent, les avis comme les genres.  

Mes confrères vous ont exposés les faits mais certains ont empêchés à leur attention.

Si St Thomas n’avait pas la foi, St Jacques, pardon Mr De St Jacques se complaint dans sa mauvaise foi.

Tout commence lorsque la vierge Marie-Edwige avec qui Mr De St Jacques entretenait une relation chaste depuis 7 ans le quitte pour réaliser ses fantasmes inavoués en rejoignant les ordres notre homme est dévasté.

Déprimé, il passe ses journées au Bois de Boulogne : qu’y cherche-t-il ? Je ne saurai vous le dire

Toujours est-il que c’est là qu’il vu // la lumière. Ma cliente, Roberta Lonao perchée sur ses talons hauts l’ébloui et il ne peut s’empêcher de la rejoindre de l’autre coté de l’étang.

Ma cliente Roberta Loano d’origine brésilienne lui redonne goût à la vie, c’est le coup de foudre immédiat.

Jean-Benoît gentleman dans l’âme ne manque pas de vérifier les papiers d’identité de ma cliente avant d’aller plus loin. L’homme est pointilleux voyez-vous.  

Monsieur le président, Madame, monsieur les assesseurs

Vous l’aurez compris, les deux tourtereaux SEMBLENT vivre une idylle parfaite

Très vite les choses s’accélèrent et Jean-Benoît épouse Roberta seulement six mois après leur rencontre.

Après sept années de frustration Jean-Benoît peut enfin tremper son biscuit. Le petit Jésus est de sortie et ce pour le plus grand bonheur de ma cliente qui découvre les plaisirs charnels. Il semblerait que notre homme ait une faiblesse pour les vierges effarouchées.

Tout va pour le mieux dans le couple tant sur le plan physique que spirituel. A tel point que le couple décide de passer leur lune de Miel au Brésil, un véritable retour aux sources pour Roberta

Après ses amis d’enfance elle lui présente « l’homme qui a changé sa vie, son chirurgien le professeur Straussao, lequel a réalisé sur elle vous l’aurez compris une opération de changement de sexe.

D’une curiosité maladive Mr Benoit de St Jacques ne manquera pas de questionner comme il n’est pas permis le chirurgien qui lui révèlera l’évidence : Roberta a changé de sexe.

Dès lors Jean-Benoît abandonne sa femme sur place et retourne en France par le premier avion au grand désarroi de son épouse.

Monsieur le président, madame, monsieur les assesseurs je vous l’ai dit notre homme est de mauvaise foi.

Ce cher Jean-Benoît réclame la nullité du mariage.  

Jean-Benoît veut se faire passer pour la victime, mais dans les faits c’est bien lui qui a lâchement abandonné sa femme.

Alors je vous le demande qui est la véritable victime ?

J’entends bien vous démontrer que la nullité n’a pas lieu d’être d’abord au motif que l’erreur dont se prévaut le demandeur ne porte pas sur des qualités essentielles puis dans un second temps aux vues de son caractère inexcusable. Ainsi nous établiront que c’est bien ma cliente la victime.

Monsieur le président, madame monsieur les assesseurs,

Le mariage.

Un acte réfléchi et consenti.

L’article 146 du code civil affirme « qu’il n’y a pas de mariage s’il n’y a point de consentement. »

Ce consentement doit être intègre et exempt de vice.

Dans le cas contraire et conformément à l’article 180 alinéa 2 du code civil le mariage peut être considéré comme nul.  

C’est sur cette base juridique que Mr De Saint Jacques demande la nullité du mariage pour erreur sur les qualités essentielles en la personne de son épouse Roberta.

ERREUR SUR LES QUALITES ESSENTIELLES !

Mais sur quoi donc a-t-il donc fait erreur ?

Sur un passé criminel de la belle ? Son Age ? Sa nationalité peut être ? Ses aptitudes physiques ? Une maladie mentale ?  Eh bien non rien de tout cela

Monsieur De Saint Jacques est tout simplement intolérant et ne supporte pas que sa femme soit transgenre. Il crie au scandale et clame qu’il y a erreur.

C’est vrai les articles 1130 et suivants du Code Civil définissent l’erreur comme un vice du consentement et donc une cause de nullité du contrat ;

Mais malheureusement pour Monsieur De Saint Jacques des conditions sont nécessaires pour mettre en œuvre la nullité telles que définies dans l’article 1132 du code civil :

« L'erreur de droit ou de fait, à moins qu'elle ne soit inexcusable, est une cause de nullité du contrat lorsqu'elle porte sur les qualités essentielles »

L’erreur doit donc en plus de porter sur les qualités essentielles être excusable c’est-à-dire que l'analyse de la situation ne permettait pas au contractant de s'en apercevoir.

Monsieur le président, madame monsieur les assesseurs, Amen je vous le dis, en l’espèce ni l’une ni l’autre des conditions ne sont remplies.

La doctrine nous le dit, en droit français rien ne s’y oppose, à condition, toutefois, d’avoir obtenu la modification de son état civil ce qu’a effectivement fait ma cliente. Ainsi l’individu transgenre peut librement se marier aux yeux de la loi ;

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