L’identification de la règle de droit

                                            Chapitre 1 : l’identification de la règle de droit

Introduction :

Le Droit à 2 sens : Les droits et le Droit

Le Droit :  est un ensemble des règle de conduite qui dans la société gouverne les relations entre les hommes et s’impose à eux par le moyen de contrainte étatique  = le droit objectif . Si on l’applique au droit français c’est l’ensemble des règles juridique en vigueur en France , si on le restreint au droit civils c’est l’ensemble des règles juridique qui gouverne les intérêt privé,

• Dans le droit on n’a plusieurs discipline juridique dont le droit civils et dans le droit civils on n’a encore plusieurs discipline comme le droit des familles = tous cela forme le Droit

Les droits : c’est l’ensemble des prérogatives que le droit objectif reconnait à un individus dont il peut se prévaloir avec le rapport avec les autres individus sous la protection de l’autorité publique.

Par exemple : en ayant un ordinateurs ont exerce notre droit de propriété

Nous sommes un sujet de droit , on n’a des droits mais aussi des obligations c’est pour ça qu’on parle de droit subjectifs = droit personnels

L’article 1140 du code civils qui montre qu’on n’est titulaire de droit mais aussi d’obligation :

 << tout fait quelconque  de l’homme qui cause à autrui un dommage oblige celui par la faute du quel il est arriver à le réparer >> 

Dans la vie on crée au quotidien des situations juridique = relation juridique. Acte juridique s’oppose à la relation juridique : c’est la volonté et l’objectifs de chercher des effets de droit. J’ai créer un situation par la volonté dans le but de réaliser un acte juridique.

Par exemple : acheter à manger

La loi peut nous obliger par exemple par un contrat ou encore la loi elle-même . Article 203 du code civils , il impose au parent d’éduquer et entretenir leur enfants. L’article 215 qui dit que les enfants doivent subvenir aux besoins de vos parents.

                                          Première partie : du droit : le droit objectifs

Etude de l’ensemble des règles de droit qui se distingue des règles de conduite ces règles se divisent et s’alimentent de plusieurs sources.

Le Droit est l’ensemble des règles de conduite qui s’impose à l’homme et qui régit leur rapport entre eux , leur relation mutuelle. Toute fois pour bien identifiez si je suis bien en face d’une règle de droit il faut distinguer ces règles , des règles de conduite qui n’ont pas le même effet même si elles peuvent prendre la forme d’une règle juridique. Les caractères de la règle de droit constitue le critère de distinction des différente règles.

 Certaine règle ne sont pas faite par des lois comme des règles religieuse ou il y a des règles comme le premier le code napoléonien de 1804 ( premier code qui persiste). Il faut identifier la règle de droit par rapport aux autres règles car elles n’ont pas le même effet , une règle juridique a pour but de créer un effet de droit qui s’impose aux individus ce qui n’est pas forcément le cas d’une règle qui régit notre vie sociale. Il est nécessaire de recontextualiser et de la rapprocher des autres science humaine.

1.  Les critère de la règle de droit

1. Les caractères de la règle de droit

L’homme vit en société et parce qu’il vit en société il est soumis à des obligation même s’il a des droits , il faut distinguer cette règles des règles religieuse morale ou encore de bien séances.

Les règles de droit sont 3 :

• Elle doit être abstraite 🡪 c’est une règle objectif c’est-à-dire que cette règle ne s’applique pas à des individus nommément désigner. Elle peut avoir une emprise un peu plus spécifique : elle s’ouvre à certaines catégorie de personnes. Cette catégorie doit être réaliser de façon objectif. Les critères pour dire qu’une loi est abstraite :  

Impersonnelle : elle n’a pas était édicter pour nous , pour un cas particulier mais pour régir a tous les cas qui pourrait se ressembler : la loi est pour tous le monde. Une règle de droit qui viserai une personne déterminée comme organiser des funérailles nationale ou une loi d’amnistie. A part ces cas la loi s’applique a tous le monde. Ca ne sera pas une règles juridique mais une décision ( on dit décision si elle est personnelle , une loi ne peut pas être personnelle) .

Générale : on estime  que la règle de droit s’applique pour tous dans le système juridique quelle compose sur l’ensemble du territoire français. Certaine s’appliquent règles ne s’appliquent que dans quelque région alors elle doit être justifiée par exemple le Grand est n’est pas totalement soumise aux même lois ( l’alsace Moselle avec la loi de 1905  sur la séparation de l’église et de l’état) . Il s’oppose aux caractère spéciale mais elle peut avoir un cadre plus restreint mais il doit se justifier ( certaine règle pour certaines région)

Permanente : elle trouve application à chaque fois des lors que les conditions édicter par le textes sont applicable et elle subsiste jusqu’à qu’elle soit abroger ( supprimer ) . Elle s’applique a toute situation qui existe et applicable virtuellement à un nombre indéfini d’hypothèse.

• Nécessaire 🡪 on n’a pas le choix. Dans la mesure que l’homme vit en société cela conduit nécessairement à ce que vous entreteniez avec autrui des rapport mutuelle = rapport sociaux ( ne sont pas forcément tous régit par le droit) aucune règle nous oblige a avoir des contact direct avec notre voisin c’est la vie en société qui est soumise a ces rapports sociaux qui permettent d’assurer la sécurité et la justice de tous. Des fois on n’a pas choix d’obliger car sans sanctions on ne va pas la respecter. Les gens ne respecte pas l’autre et pour obliger à l’homme de respecter autrui on n’est obliger de passer par le droit. Ces règles sont indispensable a toute vie en société , elle sont nécessaire a toute vie en communauté .

• Coercitive 🡪 une règle de conduite elle est subordonnée à une sanction en cas de non-respect . cette sanction doit être étatique exemple : en droit pénale on commet une infraction l’état nous sanctionne d’une peine de prison ou d’une amende. Cette sanctions est infliger par l’état. L’application de la règle de droit impose son exécution forcé si la personne qui est tenue de la règle de conduite l’état peut forcer la personne à l’exécuter , pour forcer une personne seul l’état peut l’imposer car c’est le recours a la force publics qui est amené a infliger cette sanction. Cette force publics prend plusieurs forme : les tribunaux , amende . La venge privé est interdite ; on n’a pas le droit de forcé quelqu’un a s’exécuter serait source d’anarchie et d’arbitraire

Par exemple la loi du talion << œil pour œil dent pour dent >>

Automatiquement ces règle de conduite ont un caractère obligatoire qu’elles sont sanctionner par l’état. On rédige des règles a caractère obligatoire afin d’organiser la Société ( nous) 🡪 régit les relations entre les homme.

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