La roi dans la Constitution du 1791

Le roi dans la Constitution de 1791

Intro:

Accroche : La Révolution française à boulversé la France dans de nombreux domaines et avant tout dans le domaine politique. En effet, avec l'article premier du titre 3 de la DDHC, lequel assure le transfert des pouvoirs du roi à la Nation, l'émergence de la démocratie et la sépration des pouvoirs, la monarchie absolue se trouve considérablement affaiblit, sans pour autant disparaitre totalement. De plus, meme si elle prone un changement sociale à l'aube de la révolution, la société d'Ancien régime est encore relativement attachée au système politique et à son roi.

Intitulé du sujet : La présente dissertation porte sur le statut du roi dans la Constitution de 1791.

Definition du cadre: Le roi détient, sous la monarchie, tous les pouvoirs. Ainsi, il n'y avait pas de Constitution écrite, mais des règles coutumières basées sur des pratiques repetées depuis longtemps. Mais suite aux évènements de 1789 et à la déclaration de la Constitution de l'Assemblée nationale le 17 juin 1789, il a fallut rédéfinir l'organisation et le mode d'exercice des pouvoirs. Ainsi, il a été déclaré que le peuple serait désormais son unique souverain. S'en est suivit la Constitution de 1791, qui, dans son titre III, expose la façon dont est régit le pouvoir et la place du roi.

Dans ce cadre, le roi ne perd pas tout son pouvoir mais nous verons dans une première partie les pouvoirs qui sont conférés au roi par les constitutants (I) et dans une deuxième partie, les limites du pouvoir royal.

I. Le roi, propriétaire du pouvoir éxecutif

Au lendemain de la révolution française, on parle du nouveau régime mis en place comme d'une monarchie constitutionnelle. Le roi n'est pas supprimé et il dispose d'un certain nombre de pouvoir pour agir avec le Parlement.

1. Monarchie constitutionnelle : la personne du roi est sacré et inviolable. Il est indépendant de l'Assemblée nationale. Il prete serement à la Constitution. Une loi ne peut etre ratifié sans la signature du roi. Il est chef supreme de l'armée, il dirige les relations extérieures. Liste civile. Peut diposer d'une armée personnelle.

2. Le droit de veto : besoin de l'approbation du roi pour valider une loi. Le roi peut emettre un droit de veto, ainsi la loi est suspendu pendant 6 ans voir définitivement écartée si trois législatures consécutive ne la reformule pas dans les memes termes.

Néanmoins, on peut imaginer le droit de véto comme un principe mis en place dans une perspective de limiter le pouvoir executif, ou du moins en apparence. En effet, le pouvoir royal est largement limité par la Constitution et on est bien loin de la monarchie absolu.

II. Les limites du pouvoir royal

Le principe essentiel qui a servit de base pour l'élaboration de la nouvelle Constitution est celui de séparation des pouvoirs. Ainsi, dans un soucis d'éviter la tyranie d'un seul organe, les organes executifs (Le Parlement) et législatifs (le roi) sont séparés de façon rigide. En revanche les pouvoirs ne sont pas équilibrés.

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