Sous quelle forme les sources du droit évolue-t-elle sous les carolingiens ?

Sous quelle forme les sources du droit évolue-t-elle sous les carolingiens ?

Une source du droit c’est une expression assez générale voir générique qui permet de désigner l’ensemble des règles applicable dans un Etat à un moment donné, dans nos pays de droit. Les principales sources connues sont les textes tels que les traités internationaux, les constitutions, les lois et le règlement. Quelques sources du droit comme les coutumes, les principes généraux du droit qui sont consacrer par la jurisprudence l’ensemble des décisions rendu par la juridiction qui peuvent être des cours ou des tribunaux.

En 751, l’avènement de Pépin le Bref marque le début de la dynastie carolingienne. Son fils Charlemagne va à son tour devenir roi des francs qui l’a hérité des anciens rois mérovingiens. En l’an 800 il se fait proclamer empereur. Charlemagne apparait alors comme un principe chrétien et devient le premier serviteur de la République et il tient sa mission de Dieu. A l’époque carolingienne les évêques attendent du roi qu’il guide le peuple vers la voie droite « le salut de l’âme » vers la bonne direction qui est celle du ciel.

Nous étudierons dans une première partie les mutations du droit laïque I) puis en deuxième partie l’évolution du droit canonique II).

1. Les mutations du droit laïque

Les changements du droit laïque, un maintien du principe des lois nationales A) et essor de législation carolingienne vis-à-vis des capitulaires B)

1. Le maintien du principe des lois nationales

Les lois personnelles des barbares sont promulguées la plupart du temps après avoir été rédigée par le roi qui s’entoure de conseillers politiques et ces promulgations par le roi qui s’entoure de conseillers politique. Ces promulgations se font au cours d’une assemblée générale. Chaque peuple possède sa propre loi et certaines ont été influencé par le droit romain mais cette influence reste superficielle. Ces lois correspondent à des recueils de coutume. La loi salique est celle qui a le plus marqué profondément les usages germaniques. Elle formule un droit archaïque dans cette loi on affirme un succès de répression.

En parallèle, les lois romaines des barbares ce mouvement est déjà perceptible en bas-empire avec l’apparition du droit vulgaire. Au 5e siècle les sources ne sont plus surs. Une remise en forme de ce droit va s’avérer nécessaire dans le sens de la simplification du droit romain. Les rois barbares vont prendre l’initiative de publier les lois romaines des barbares par exemple la première est la romaine des burgondes ordonné par le roi de Gondebaud.  

1. L’essor de la législation carolingienne : les capitulaires

Ainsi les lois personnelles lié aux coutumes des barbares et dont l’origine est populaire ce sont ajouté comme sources du droit essentielles les capitulaires dont leur origine est liée au pouvoir législatif de l’empereur cette nouvelle production législative correspond à la restauration de l’idée de l’Etat. Les rois carolingiens vont établir de leur propre autorité des règles juridiques pour tenter d’unifier le droit par voie législative. Ces textes sont divisés en chapitre qu’on va appeler les capitulaires qui vont tenter de traduire la résurrection d’une autorité législative.

Les premiers carolingiens comme Charlemagne et son fils vont produire de nombreux capitulaires. Pendant cette période carolingienne on compte 200 capitulaires produits.

Ces capitulaires n’abordent pas toutes les matières au même degré par exemple là plus part des capitulaires abordent des questions de paix et de sécurité. En quelque sorte ils viennent à organiser le royaume.

En ce qui concerne le droit privé, ces capitulaires sont plutôt peu nombreux car le droit privé reste du domaine des lois personnelles. Les capitulaires de cette période sont souvent relatifs à la matière ecclésiastique car il y a un rapport avec l’église en effet ils abordent une matière religieuse. Ils témoignent de la très forte association qui existe entre l’église et les autorités publiques à cette période. Parfois ils font l’objet d’un classement.

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