Histoire du droit l1

Histoire du Droit

Source du droit en France : deux sortes : sources nationales comme la constitution de la Vème république, les principes constitutionnels, la loi, le règlement, la jurisprudence, la doctrine et sources internationales comme le droit européen et les accords et traités internationaux.

Parmi ces deux types, l’une a une histoire très ancienne et l’autre est beaucoup plus récente.

L’intérêt de l’histoire du droit

• Pour Portalis l’histoire est la « physique expérimentale de la législation. »
• L’histoire éclaire le droit autant que le droit éclaire l’histoire.
• Le droit est intimement lié à son contexte social de création et d’évolution.
• D’où vient le droit ? comment se forme-t-il ? comment évolue-t-il au gré des époques et des sociétés humaines ?

Les origines du Code Civil :

• Le droit romain
• Le droit coutumier
• Les idées des Lumières

PARTIE 1 -LA GÉNÈSE DU DROIT : LES RACINES ROMAINES ET GERMANIQUES

Le droit de nos ancêtres a des siècles voir des millénaires.

CHAPITRE 1 : L’APPORT ROMAIN

Rome constitue une expérience unique à la fois dans l’espace et dans la durée.

Dans l’espace, Rome est passée du stade de village à un empire continentale.

Cet immense empire vit sous un même droit qui a influencé les autres pays.

D’après la légende, Rome fondé en -753 avt J.C. par Romulus. L’empire romain d’occident s’achève en 476 après J.C.

L’empire romain d’orient va perdurer jusqu’en 1453.

En 565, l’empereur d’orient, Justinien, meurt. Il règne de 527 à 565.

Rome a connu trois différent régimes politiques 

• La monarchie, la royauté : de la fondation de Rome en 753 jusqu’en 509 av J.C.
• La république : 509 à27 av J.C.
• L’Empire : se subdivise en Haut-Empire 27 av J.C. à 284 ap J.C. et Bas-Empire de 284 ap J.C. à 476 pour l’Occident et 284 à. 565 pour l’Orient.

 A travers ces régimes politiques, le droit à évolué pour s’adapter à la société. Cette succession des régimes ne coïncide pas exactement avec les grandes périodes de l’histoire juridique.

Histoire du droit romain divisé en 3 périodes :

• L’ancien droit romain (8ème siècle au 2ème siècle av J.C.)

Durant ces 5 siècles, Rome va connaitre des transformations politiques, économiques et sociales.

Temps du droit de la monarchie et droit de l’époque républicaine.

• Le droit à l’époque royale (553 à 509 avant notre ère)

1. Le droit de la Rome primitive

Le droit des premiers temps de Rome révèle deux principaux caractères :

• Le passage progressif d’un droit sacré à un droit civil : comme dans les autres sociétés antiques le droit romain plonge ses racines dans la religion. Droit venu des cieux offert par des divinités. Le génie de Rome va être de laïcisé le droit. Au début ses règles de nature religieuse sont désignées par le mot « fas » = indique ce que les dieux ont dit ou ce qu’ils permettent. A contrario le « nefas » = ce que les dieux interdisent.

Dans le calendrier judiciaire il y a des jours fas donc des jours où on peut aller plaider et les jours nefas où toutes actions en justice est impossible.

Les conflits sont tranchés par des prêtres.

Les romains vont distinguer le domaine du fas = droit religieux de celui du ius = droit humain.

Le droit devient autonome par rapport à la religion et à la morale.

A travers cette distinction, on assiste à un processus de laïcisation du droit.

Le monopole des prêtres = les pontifes est remis en cause par l’apparition d’un corps de juristes professionnels au service des citoyens.

Le droit de la Rome primitive n’est pas écrit. Droit essentiellement oral. Le droit apparait comme l’expression orale de la décision du juge ou du roi.

1. La coutume et les lois royales, sources archaïques du droit

Comme dans toutes les sociétés archaïque le droit a commencé par être coutumier.

La coutume c’est un ensemble d’usage qui a acquis force obligatoire par une répétition publique et paisible, pendant un temps relativement long.

Tous les groupes humains prennent des habitudes qui deviennent des règles juridiques.

La coutume constitue la source essentielle du droit.

Autre source : les lois royales prises par les rois de Rome.

7 rois légendaires de Rome :

• Romulus
• Numa Pompilius
• Tullus Hostilius
• Ancus Marcius
• Tarquin l’Ancien
• Servius Tullius
• Tarquin le Superbe.

Il y a un doute sérieux sur l’existence des 4 premiers rois.

Souvent ces lois royales ne font que reprendre des usages et des coutumes plus anciennes en les plaçant sous le patronage des rois.

• Les sources du droit à l’époque républicaine (fin VIème – IIème siècle av J.C.)

Sous la république la coutume conserve un rôle important mais concurrencée par d’autres sources.

1. La loi des XII tables

Cette loi apparait comme le plus prestigieux des monuments juridiques de Rome et constitue le fondement du droit civil romain.

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