Obligations Engendrées Par Contrat Vassalique
Mémoires Gratuits : Obligations Engendrées Par Contrat Vassalique. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar fannette1 • 8 Janvier 2013 • 712 Mots (3 Pages) • 1 450 Vues
B. Les obligations seigneurio-Vassalique
A quoi s'engagent ces deux contractant au moment de la dévolution du fief ? Ils s'engagent à respecter un certains nombres d'obligations.
1. Les engagements du vassal
ces engagements ont évolué dans le temps. Cette évolution permet de comprendre l'enjeu de discipline. Dans ce premier temps les obligations du vassal se limitaient a ce qu'on appelle un engagement négatif ou pour le dire autrement à des obligations négatives (s'abstenir de faire quelque chose). S'abstenir de quoi ? En gros ce qu'on demandait au Vassaux c'était de ne pas gérer les seigneurs dans l'organisation de sa seigneurie autrement dit la seigneurie féodale sert a protéger la seigneurie banale. On va demander au vassal de respecter les places fortes c'est-à-dire de ne pas les démolir. On va lui demander de respecter les propriétés du seigneurs. On lui demande également de respecter les droits des seigneurs sur ses habitants. Le contrat vassalique organise l'absence de nuisance. Dans cette première phase la concession du fief n'était pas la chose la plus importante. A partir du XIème siècle, deuxième phase, le fief prend de plus en plus d'importance, c'est-à-dire que les vassaux demandent a devenir vassaux pour avoir un fief. Et a partir du XIème siècle, l’Église va considérer qu'il faut utiliser cet intérêt matériel qu'ont les vassaux pour faire peser sur eux des obligations de plus en plus lourdes, et on va dire que le fait de concéder un fief permet d'exiger du vassal un peu plus qu'une simple fidélité. On va poser des obligations de faire. On va demander un service actif au vassal et le contrat change. L'évêque Fulbert va mieux théoriser tout ça, il va dire que ce n'est pas ainsi que l'on mérite son fief, le contrat change de contenu. Il dit le vassal doit beaucoup plus a son seigneur, il doit deux choses : Le vassal doit l'aide et le conseil. L'aide du par le vassal à son seigneur c'est deux choses : l'aide militaire et l'aide pécuniaire (le vassal va devoir financer lui même certaines sommes qui sont du dans 4 cas
Paiement de la rançon d'un seigneur fait prisonnier
Financement de l’adoubement du fils aîné du seigneur
Participation de la dote des filles du seigneur
Financement du départ des seigneurs pour leur croisade
Le conseil est un conseil de différente nature, c'est d'abord un conseil politique c'est-à-dire que les seigneurs inaugurent ce qu'on appellera plus tard le gouvernement par conseil, dans un premier temps ce conseil devait décider des questions de paix et de guerre et puis progressivement les vassaux ont participé a l'administration générale. Le conseil judiciaire du au vassaux , ils doivent aider le seigneur a rendre la justice. Cette justice est particulière, c'est la justice féodale, elle règle les litiges entre seigneurs et vassaux.
La sanction de ces obligations, si le vassal se révèle être un vassal traître alors le seigneur peut reprendre le fief et la deux technique à connaître, soit on reprend le fief de manière temporaire,
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