Histoire du droit.

1- l’appauvrissement de la connaissance du droit.

On retrouve une décadence des institutions impériales, ce qui rend difficile la formation des juristes . Les juristes du bas empire éprouvent des difficultés à comprendre les subtilités du droit classique. Quand on parle de droit classique on parle de jurisprudence, les jurisprudents ont élaboré une oeuvre technique. On remarque que dés l’empereur Adrien (117-138) avait donné un droit de réponse officiel: jus respondendi à certain juristes romains, c’est un brevet qui reconnaît la capacité des juriste à rendre des réponse officielles ce qui leur confierait un certain prestige. A partir du moment ou les juge ont eu des difficultés lorsqu’ils fallait décider quel juriste avait raison lorsque il y avait des avis divergents. Devant les tribunaux, les avocats donnaient une liste d’avis sans réellement trancher. L’empereur Théodore II en 426 a confirmé la validité de 5 auteurs seulement: Papilien, Paul, GaÏus, Ulpien et Modestin. En cas de divergence entre ces auteurs c’est l’opinion majoritaire qui l’emportait et en cas d’égalité on suivait l’avis donné par Papilien si il ne s’était pas prononcé, le juge retrouvait la liberté de trancher sur le sujet.

2-la méconnaissance du droit en vigueur 

la principale source du droit à cette époque sont les constitutions impériales, et on assiste à une inflation de ces textes. A l’origine il n’y avait pas de classement dans ces constitutions. On a eu des initiative privées de juriste qui ont tenté de compiler ces constitutions. La première de ces compilations est le Code Grégorien (-291) il contient toute les constitutions impériales depuis le règne d’Adrien jusqu’au règne Dioclétien(284-305).

La seconde est le Code Hermogenien . Il y a ensuite eu des compilations publiques, elles datent du règne de l’empereur Théodos II (408-450), il est à l’origine du code théodosien promulgué en 438 et qui contient des constitutions relatives au droit public, elles y sont classées par thèmes et par ordre chronologique. C’est un texte important dans l’histoire du droit car le roi des barbares à repris ce code et en a fait un un ouvrage qui s’intitule le Bréviaire d’alarick: il est longtemps appliqué par les royaumes d’Europe occidentale. Ce que l’on a connu du droit romain pendant longtemps relevait du droit public. 

3-Le corpus juris civilis et la codification du droit romain 

c’est un ouvrage qui a codifié le droit civil romain, le code est un ensemble de textes juridiques classé selon  un ordre chronologique ou systématique(par matière) et concernant la totalité du droit d’un pays soit une matière particulière. C’est une définition générale mais il est possible de distinguer trois situations différentes. Certain codes ne sont que des compilations d’origine privée ou publique. Il n’y a ni modifications ni nouvel ordonnancement des textes existants. Le principale objectif est la commodité des praticiens. 

On peut parler de grandes oeuvres réformatrices ou en même temps que le codification du droit on a le renouvellement de l’ensemble d’une matière. Dans ce type de codes on retrouve des règles anciennes et des règles nouvelles regroupées ensemble: le code civil de 1804. 

Jeremy Mentham précurseur de l’utilitarisme pénal. L’établissement des règle pénal a une utilité sociale. Les individus agissent de façon rationnelle 

Le terme de codification. vient du latin codicen facere : faire un code, créer un code complet de législation. il y a cette notion de renouvellement du droit

Le terme de code est bcp plus ancien dés l’antiquité il y a des tentative de regrouper le droit existant. L’âge d’or de la codification date du XVIII° avec un mouvement qui touche la majorité des pays européens en France cela se traduit par le code civil, le code de commerce, le code pénal et le code d’instruction criminelle. Jusqu’alors on avait de compilation de constitutions impériales on franchi un cap avec l’empereur Justinien qui décide de codifier l’ensemble du droit romain existant. Il était à la tête de la partie orientale de l’empire romain il a le projet ambitieux de réunifier les deux anciennes partie de l’empire romain, il mène un certain nombres de conquêtes militaires et pour assoir son prestige il veut codifier le droit. Il est à l’origine du code Justinien 529 qui se compose de quatre parties, il s’appuie du code Théodosien et le complète des constitutions plus recette. C’est un recueil officiel et c’est le seul à faire foi devant les tribunaux. le digeste est une compilation de fragments  de textes de  la jurisprudence classique. Ici la matière n’est plus seulement le droit public mais aussi le droit privé. C’est un texte important car pendant longtemps on a connu le droit public romain, ce digeste est redécouvert vers le XII° siècle en Italie, c’est à partir de ce digeste que les juristes du Moyen Âge ont eu accès au droit privé romain.  Le droit tel que nous le pratiquons de nos jours en est issu

les institutes il s’agit d’un manuel de droit qui a été composé sur le modele des institutes de Gaïus. 

Les novelles qui datent de 534 est la suite de la première partie du code on y compile les constitutions promulguées depuis la rédaction du code. 

CHAPITRE 3: ORGANISATION DE LA JUSTICE

I-Le proces

La première distinction concerne celle entre le procès civil et le procès pénal. Cette distinction existait à Rome et elle recouvre une autre distinction entre les délit publics et les crimes (crimen) et les délits privés (delicta). On regroupes des fins qui sont grave, de nature politique ou religieuse, et qui vont concerner l’ensemble de la collectivité. Les délits ne concernent que des intérêts privés. Dans les délits privé à Rome on  inclus des fait qui sont aujourd’hui considérés comme des crimes, comme par exemple l’homicide. 

Le droit civil a pour objet d’instituer des droits et des obligations, le droit civil établit des droits et des devoirs. 

II- une organisation du procès en deux phases

vers la fin de la royauté les procès se sont multiplié, ce qui a obligé le roi à déléguer son pouvoir judiciaire. A la même période le roi a également voulu contrôler la justice privée en renvoyant les parties vers un juge. progréssivement on met une place un procédure: d’abord

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