Rome et son Histoire du droit

CHAPITRE 1 : LES FONDATIONS ROMAINES

au départ, Rome = confédération de villages unis sur base de liens religieux

= cité

cité = ensemble civil et politque de taille modeste (≈ 100 km2 cf Athènes)

Mais Rome est ensuite devenue la tête d’un immense empire.

SECTION 1 : DE LA CITE A L’EMPIRE

§1 : REPERES CHRONOLOGIQUES

A. LA ROYAUTÉ (-753-509)

753 av JC : fondation légendaire de Rome par Romulus. Il est attesté que les 1ères installations dans cette partie remontent au 8è siècle av JC.

Jusqu’en 509 av JC : régime de royauté. Selon la légende il y eut seulement 7 rois. Le dernier, Tarquin le Superbe est chassé par l’aristocratie qui ne supporte plus « l’absolutisme » des rois Étrusques.

B. LA REVOLUTION DE 509 ET LA REPUBLIQUE ROMAINE

Un autre régime est crée : la République (res publica = la chose publique), elle est aristocratique. Il durera de - 509 à - 31 (bataille d’Actium : octave c/ Marc-Antoine) / - 27 av JC (le Sénat remet officiellement les pvrs entre les mains d’Octave).

A) LES DÉBUTS DIFFICILES

A ses débuts, Rome opte pr une position défensive :

- se défendre contre les ennemis ext proches

- assurer sa survie

- dominer la région du Latium

Elle doit en effet faire face à des difficultés (lutte contre Albe et invasion gauloise – du Nord de l’Italie en 390 av JC).

B) L’EXPANSION TERRITORIALE: ROME A LA CONQUETE DU BASSIN MÉDITERRANÉEN

Une fois sa domination assurée, Rome adopte une position offensive, conquérante :

- domination sur tte l’Italie centrale (4ème / 3ème s)

- domination sur l’ensemble de l’Italie (de la Sicile en 260 jusqu’au Pô)

- conquête du bassin méditerranéen contre Carthage

=> 3 guerres Puniques (mi 3ème s av JC, fin 3ème / 2ème c/ Hannibal, mi 2ème)

victoire sur Carthage

- conquête d’une partie de l’Afrique

- percées vers l’Asie Mineure (Turquie, Crête)

- Espagne

- conquête de la Gaulle en 52 av JC

ATTENTION : l’essentiel des conquêtes de Rome s’est fait sous la République et non sous l’Empire (il ajoute seulement l’Egypte et la Dacie = Roumanie)

C) LA FIN DE LA REPUBLIQUE

Causes de la fin de la République :

- les institutions ne sont plus adaptées

- les mentalités changent

- les classes politiques st plus divisées que jms

- les luttes pr le pvr sont + cruelles (à partir de 150)

=> crise profonde de la république

=> prise de pvr par un seul, le fils adoptif de César : Octave, sous le titre suprême d’auguste. Il détient l’imperium, càd le pvr absolu.

ATTENTION : on dit que qn est titulaire de l’imperium, ce n’est pas un type de régime.

Donc plutôt que de parler d’empire on devrait parler de principat. Le princeps est le 1er des citoyens, désigné par le Sénat. « Senatus Populusque Romanus » : façade républicaine, le pvr n’est pas héréditaire.

Par contre, à partir de 200 ap JC jusqu’à 400/476, on entre dans le dominat, où le dominus (= maître suprême) détient un pvr strictement personnel.

- Lorsqu’on étudie l’histoire il s’agit de confronter les sources. En effet, on retrouve deux types de sources historiques :

- sources annalistiques

Il s’agit des récits historiques laissés par les hommes qui ont reconstitués l’histoire de leur cité, basés sur la légende (Tite-Live, contemporain d’auguste).

- archéologie (à partir du 19ème s)

elle a apporté des progrès considérables pr la connaissance des vieilles civilisations. + objective que les sources annalistiques.

§2. BREVES NOTIONS DE DT PUBLIC ROMAIN

A. LA ROYAUTÉ

3 grandes composantes:

- religieuse :

Investiture divine (homme extraordinaire, protégé par les dieux) qui confère au roi du charisme. Le roi représente l’intermédiaire entre les hommes et les dieux. Par exemple, il est censé assurer la fertilité des champs ; il fixe le calendrier (avec les jours fastes et néfastes). Le roi est le seul à pvr observer et interpréter les signes envoyés par les dieux et dc leurs volontés (Augur  augures = auspices). Il est à la tête des Collèges de pontife et assure la politique sacerdotale ainsi que la police des cultes.

- militaire :

Le roi est d’abord un chef de guerre (dux). Il dirige et participe à la responsabilité des opérations militaires, même si il n’est pas totalement responsable des défaites, à cause du caract viager de son pvr.

- judiciaire :

Il assure la justice qui au sens large englobe presque la totalité du gvt. Le roi ne rendait pas la justice aux particuliers. La J. est entre les mains des gentes = chefs de famille : une place considérable est donnée à la J. privée. Ses fonctions st symbolisées par le sceptre, la couronne, les faisceaux des licteurs, la couleur rouge brodée d’or et le siège curules (= trône).

Choix du roi :

Le pvr royal est viager, mais pas héréditaire. ATTENTION : il y avait une hérédité de fait, étant donné que le roi était choisi dans un groupe restreint. filiation matrilinéaire.

- En théorie, le choix du roi se fait par les chefs des gdes familles (patres familiae).

- puis période d’interrex,

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