Quel a été le mécanisme de régulation de la coutume ?

Philippe III dit “le hardi” fils de Saint Louis, fut roi de France de 1270 à 1285, de part cette lettre patente (datant de juillet 1280 et destinée au roi d’angleterre); les lettres patentes sont, dans le domaine des actes législatifs, des textes par lesquels le roi rend public et opposable à tous un droit, un état, un statut ou un privilège; essaye de réguler les coutumes dans le royaume. En effet, face à la disparition de la maison des Carolingiens et l'avènement de la féodalité. A l’image du royaume, démantibuler en plusieurs fiefs le droit est lui aussi fractionné en plusieurs “morceaux”. Déjà en premier lieu entre nord “pays de coutume” ou le droit est dit coutumier et le sud pays de droit écrit et dans un second lieu au sein d’une même région; comme en ile-de-france; peut exister une grande disparité au niveau des coutumes. Tout au long du Moyen Âge, la coutume était la principale source légale du royaume français. La coutume est un ensemble de règles d’ordre juridique, qui de par répétitions dans un laps de temps relativement long ont acquis force et autorité.

Quel a été le mecanisme de regulation de la coutume ? 

La coutume (1) a été réguler grâce au pouvoir législatif du roi (2)  

1. La Coutume 

Pendant toute la période médiévale, la coutume fut la principale source du droit dans le royaume.

1. Emergence des coutumes 

Divisé, la coutume admet deux composante. Un élément objectif; le corpus; et un élément subjectif; l’animus. Le premier consiste à l’observation d’une pratique constante, répétée et assez ancienne dans le temps chez un groupe de personne  ou une région. Le second est la conviction collective d’acceptation que la coutume est obligatoire et doit donc être respectée. C’est ce facteur qui distingue la coutume de l’usage simple  : le caractère juridiquement obligatoire de la coutume. 

Comme mentionné dans le texte ou, en Gascogne “  un homme inculpé ou accusé de meurtre ou de méfaits passibles de la peine de mort ou d’une mutilation de membres peut s’en disculper et échapper [à toute peine] en jurant [simplement] sur les reliques de saint Séverin”. Dans cette définition de la coutume, plusieurs caractéristiques importantes peuvent être soulignées, la coutume surgit spontanément du groupe social auquel elle s’applique, et non d’un pouvoir centrale. Ensuite, de par son oralité, la coutume est changeante et fluctuante . Enfin, la coutume est  particulièrement adaptée aux besoins juridiques d’une société sans pouvoir légiférant central. La coutume porte en elle la marque de l'anomie qui pu exister à la chute des Carolingiens et de la victoire du fait sur le droit. De manière significative, elle prend force  dans le cadre des relations féodo-vassaliques, les mécanismes coutumiers viennent peu ou prou remplir l’espace laissé vacant par la disparition d’une autorité normative unique. 

1. La rédaction de la coutume 

La coutume a commencée à être compilé pour éviter l’arbitraire des enquête par turbe etc…

      2)Le pouvoir législatif du roi 

Face à l'enchevêtrement des coutumes de par ordonnance royal et lettre patente le pouvoir centrale entend contrôler plus étroitement le contenu et va tenter d’uniformiser le droit sur le royaume.

1. le roi protecteur des coutumes 

L’activité législative du roi prend appuie sur la disposition de ce dernier a s'occuper du bien commun comme la théorie de Beaumanoir le prétend “ Le roi est souverain [...] il peut faire toutes les ordonnances qui lui plait”, à nuancer car toutes modifications doit d’abord passer le tamis du “grand conseil” ou elle doit être délibérée, comme cité dans le texte “ ces usages corrompus – ne doivent plus être tolérés dans notre royaume, de l’avis de nos conseillers”. Ce n’est pas la première fois ou une coutumes dites “corrompus” fut censurée. Le roi va se poser en médiateur et “chasser” les mauvaises coutumes comme en 1257 la fameuse coutume Vermandoise qui empêche de relever un chariot tombé sans payer une amende au seigneur

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