Histoire du droit L1

INTRODUCTION HISTOIRIQUE A L’ETUDE DU DROIT Mr Devaux

INTRODUCTION

  Bibliographie :

• Bleu et Blanc Collection Dalloz :
• Timbal et Castaldo Histoire des institutions et des faits sociaux
• J. Bouineau Histoire des institutions édition Litec 
• Harrouel Histoire des instituions de l’époque Franque à la Révolution éditeur presse universitaire de France
• Bruguière, Gilles et Sicard Introduction à l’histoire des institutions éditeur Privat 
• Baudet Introduction générale et historique à l’étude du droit

(Chute de l’Empire romaine : chute du pouvoir politique. La Gaule romaine (ancienne France) du I°au V° AP JC)

1ère partie : La Gaule-Romaine I et V° AP JC

        Rome a été fondée par Romulus en 753 AV JC., l’archéologie nous confirme cette période. 7 collines où il y a des bergers car présence de marécage. Première occupation ds cet endroit là 8 AV JC. Du point de vue organisat° politique : Rome va d’abord être organisée sous la forme d’une monarchie des rois (premiers rois de Rome : les étrusques, civilisation romaine).

        Cette monarchie sera éliminée vers 509 AV JC. A partir de cette date Rome va s’organiser en république (en latin Res Publica), c’est une république aristocratique avec des assemblées sénat+députés. C’est sous cette forme que la cité (un territoire avec une ville principale et ses agglomérations) de Rome va conquérir de très vastes territoires. Puissance maritime importante : les carthaginois avec Hanibal en guerre contre Rome pour la mer méditerranée qu’ils appellent « mare nostrum ».

        Puis, véritable guerre civile. En 27 AV JC, Octave Auguste (neveu de Jules César), (les enjeux : est-ce que la République va tenir ou changer de système ?) instaure l’Empire. Cette période est divisée en 2 phases pour les historiens: le haut Empire I° au II° AP JC puis le bas Empire (ou l’Antiquité tardive) III° au V° AP JC.

        Grosses difficultés de l’Empire à cause du territoire vaste donc division de l’Empire : l’Empire romaine d’occident et l’Empire romain d’Orient. La partie occidentale va avoir une histoire particulière : 476 AP JC fin du règne du dernier empereur d’Occident (chute de l’Empire romain d’Occident) et donc constitution des territoires barbares (celui qui n’appartient pas à la culture gréco-romaine). Pour la partie orientale (capitale Constantinople Istanbul hoy).

CHAPITRE I : Conquête et romanisation de la Gaule

Introduction : La conquête

La conquête s’effectue en 2 phases :

La première phase vers 125 AV JC. La Cité (cf cité état = capitale) de Marseille se sent menacée par ses voisins, les peuples celtes. Conséquence : elle fait appel à son allié : la Rome. Les légions romaines une fois installées, vont occupées progressivement le territoire que les romains appellent « Provincia » (elle correspond à la Gaule Méditerranéenne) ou « Gaule narbonnaise » (de Marseille à Perpignan jusqu’à Toulouse). En 107 AV JC toute la Gaule narbonnaise est sous contrôle romain. Cette Gaulle Narbonnaise, va représenter le poids de l'avancer romaine, ils ne vont pas aller plus loin. Cette zone est la zone qui est conquise la première et c'est également la zone la plus romanisée. 

La 2ème phase de la conquête est due à Jules César qui devient pro-consul de la Gaule Narbonaise. Pour donner but à ses ambit° il va former 1 armée, et va intervenir dans les querelles incessantes des Gaulois, il va triompher d’une coalition mené par un jeune aristocrate gaulois : Vercingétorix (Vercingétorix réuni peuple gaulois contre César). Désormais, la Gaule tout entière est placée sous l’autorité de Rome et est intégrée dans l’empire romain. 

L’intégration de la Gaule dans cet ensemble n’est pas seulement un fait militaire et administratif, elle s’accompagne aussi d’1 mouvement de romanisation càd de diffusion et d’acceptat° du mode de vie, mouvement d’alignement progressif des comportements sur les habitudes des romains

L'intégration de la Gaulle n'est pas uniquement un fait militaire, ce n'est pas non plus uniquement un fait administratif. Cette intégration s'accompagne d'un mouvement culturel : mouvement de romanisation, c'est à dire de diffusion et d'acceptation du mode de vie, d'administration romain est donc la romanisation va être un alignement progressif des comportements des vaincus sur les habitudes des romains.

Il s'agit en fait d'une forme réussie de colonisation (car aucuns liens communs) qui traduit le prestige des vainqueurs auprès de civilisation moins solides et aussi moins évoluées.

Cette romanisation présente 3 types d’aspect :

• Section 1 : les aspects institutionnels de cette romanisation

Présence d’1 administration romaine qui respecte les particularismes locaux, élément d’unification progressive en raison des habitudes de gestion administrative. Diffusion des mêmes règles juridique, et plus tard d’un même droit d’un bout à l’autre de l’Empire (ex : La gestion municipale va être alignée partout sur les formes d’administrations des villes en Italie + privilège accordé).

Exemple de facteurs de romanisations : l’armée : facteur essentiel de romanisation par sa présence, son recrutement (soldats qui viennent de partout). Les soldats romains diffusent leur langue, leurs mœurs, leurs techniques. L’armée est une voie courante, et est privilégié car accès au statut de citoyen romain (fier de ce statut automatique dès l’entrée à l’armée). Provinciaux de + en + importants pour défendre frontières.

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