Histoire du droit

Histoire du Droit

=> Présenter les sources du droit.

Note : composé de 3 notes avec une interrogation écrite de 30min en TD avec 2-3 questions de cours (lors de la 4ème séance de TD) ; le partiel avec un commentaire de texte sous la forme de plan détaillé duré 1h30 ; les devoirs.

En TD : approfondir le cours/les connaissances + la méthodologie (commentaire de texte et dissertation).

Contrôle TD : 4ème séance, 30min => 3 questions avec définition etc... + un commentaire de texte sur la forme de plan détaillé en amphi le samedi (1h30 à la 7ème semaine de TD)

Pour l’examen de fin de semestre, 1ère session : un commentaire de texte en 3h et le rattrapage : une dissertation. Examen du 7 au 18 janvier 2019. Apprendre tout le cours + les TD.

Bibliographie :

• Manuel :

• Gasparini et Gojosso « Introduction historique au droit et aux institutions », Gualino

• Livre d’exercice :

• Vielfaure (dir) « Histoire du droit et des institutions, Préparation aux examens » Hachette supérieur

• Dictionnaire de poche

• Lexique des termes juridique

Partie 1 - Chapitre 1 : Les fondations Romaines

Pour le peuple romain, le droit était très important, on les appelle « le peuple du droit ».

        Section 1 : Une notion de droit public romain

Histoire politique de Rome. On utilise ici une périodisation formelle qui consiste sur une division en 3 parties.

Rome a connu 3 régimes politiques : la royauté (753 Av JC à 509 Av J-C, la République (509 Av JC à 27 Av JC) et l’Empire (27 Av J-C à 565 après J-C). L’Empire est lui même divisé en plusieurs parties.

D’abord le Principat ou Haut Empire (27 av et 284 ap) et après le Dominat ou Bas Empire (284 Ap JC à 565 après JC).

565 après JC, important pour le droit car mort de l’Empereur Justinie Romain d’Orient. 476, fin de l’Empire Romain d’Occident. Séparation entre Orient/Occident à cause des invasions barbares.

Paragraphe 1 : la Royauté, la République et l’Empire

        A- La Royauté 

Succession de 7 règnes :

• Romulus : Premier roi, fondateur politique de Rome

• Remus

• Tarquin, le superbe : c’était un Tyran qui a été forcé à l’asile à cause de la révolution aristocratique de 509

La légende de la fondation de Rome : Romulus/Remus abandonnés par leur mère sur le fleuve le Tibre et recueilli par une louve. Cette légende est rapportée par plusieurs écrivains par Tite-Live et Virgile qui ont vécu au temps de l’Empereur Auguste.

Rome a été fondé par le peuple Etrusques, le nom même de Rome vient de Ruma (nom étrusque). C’est un peuple presque inconnu, on arrive toujours pas à comprendre leur écriture.

Transformation économique/sociale, il y a plusieurs révoltes contre les Rois. Il y a la révolution d’aristocratie en 509. Après, il y a eu la mise en place d’une République et donc de nouvelles institutions.

        B- La République 

En latin c’est Respublica. Ce qui marque surtout la République c’est les conquêtes. Pour toute l’Italie vers 300.

Pour les conquêtes on dit aussi des guerres puniques vers le 3ème siècle. Il y a eu 3 envers Carthage (aujourd’hui Tunis). Rome conquiert tout le bassin méditerranéen.

Définition :

République (respublica), notion abstraite : par une phrase de Tassit vers le 1er siècle « la ville de Rome fut d’abord en possession des rois puis Brutus établie la liberté et le consulat (cela correspond à la fonction de consul c’est une magistrature de la citée donc consul = magistrat (institution ou c’est un organe du gouvernement, à Rome ce n’est pas un juge).

Pour Tassit, le fait que cette magistrature existe, cela prouve que la citée s’est emparée du gouvernement et qu’elle en a fixé les règles. On considère que l’Etat passe du domaine privée royal au domaine public.

L’Etat est devenu « respublica » (l’Etat est devenue la chose publique). L’Etat est devenue l’affaire du peuple. Le peuple va participer au gouvernement de la citée. Par exemple, pour faire les lois.

C’est un nouveau régime politique avec 3 organes de gouvernement :

• Les Assemblées dit aussi les « Comices »
• Les Conseils
• Les magistrats (les consuls, les tribuns)

        C- L’Empire 

Empereur c’est Auguste, il met en place un régime politique ambigu. Ce régime transfère tout le pouvoir politique à l’empereur mais en laissant subsister les institutions républicaines traditionnelles mais elles ne sont plus qu’une façade.

Au début de l’Empire, l’empereur a le titre de Princeps (le premier des citoyens) qui donne Principat (le nom du régime politique). Après cela, le pouvoir de l’empereur va se renforcer et devenir absolu (début du 3ème siècle). Et a partir du 4ème siècle, le titre de l’empereur est Dominus (le maître).

Paragraphe 2 : La citée et la citoyenneté à Rome 

        A- L’accession à la citoyenneté

A Rome, la citée est une société de droit, le citoyen est appelé civis et la communauté à Rome a d’abord une signification juridique. A l’origine, il y a que les habitants de Rome qui sont citoyens mais tous ne le sont pas (les esclaves, les étrangers). Etranger à Rome = Peregrin.

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