Histoire du droit

COURS_1 Vendredi 19 Septembre 2014

• CHAPITRE INTRODUCTIF : L'héritage politique des IIIème et IVème République.

Il est caractérisé par un héritage parlementaire, la particularité est le parlementarisme a la française, la troisième et la quatrième république se sont caractérisé par une instabilité parlementaire et gouvernemental et par une suprématie du pouvoir législatif sur le pouvoir exécutif, la conséquence est l'instabilité institutionnel. Ces gouvernement était le plus souvent de coalition donc a la merci d'un vote négatif au parlement et donc d'un renversement a l'assemblé. La vie politique a donc été conditionné par cette instabilité parlementaire, instabilité qui était aussi alimenté par un phénomène de bipolarité, la vie politique a cette période est multi partisane. Dans une moindre mesure on retrouve un schéma similaire au Royaume-Unis avec la parti travailliste et le parti conservateur. Cette instabilité est aussi du au fait que le multi multipartisme est dominant ce qui explique la nécessité d'avoir des gouvernement de coalition dont les parties qui compose la coalition sont en désaccord sur un grand nombre de sujet. L'instabilité était chronique et permanente, elle s'installait dans une continuité… (IIIème République : 1875-1940) 65ans d'existence (il faut donc relativiser le coté négatif de l'instabilité) En 1958, la 4eme République a 12ans d'existence, c'est une période heureuse, c'est le début des 30 glorieuses. L'instabilité ne pose alors a cette période pas de problème majeure. La troisième république a été caractérisé par un grand nombre de lois républicaine, avec des avancés considérable… L'instabilité de la 3eme et 4eme république n'ont donc en aucun cas empêché la France de fonctionné très bien. La 4eme république a connu un phénomène : l'incapacité des gouvernement successif a assurer et a mener a bien le processus de décolonisation. Si en revanche il y avait eu des gouvernement plus en cohérence, la décolonisation aurait été tout autre. Alors qu'il y aurait fallu avoir un gouvernement stable solide et efficace, pour la guerre d’Algérie et la décolonisation, le gouvernement était tout autre ou les coalitions n'arrivait pas a ce mettre d'accord.

• CHAPITRE 1 : La République gaullienne (1958-1969)

La 5eme république est lié au général de Gaulle et a la chute de la 4eme république mais plus précisément a la chute de la 4eme république du a la guerre d’Algérie dans l'apothéose est la journée du 13mai 1958, c'est la journée ou tout bascule et c'est le début du processus d'une mise en place d'une nouvelle constitution et d'un nouveau régime.

I- Une nouvelle Constitution

A/ Les événements de mai 58

Le 13Mai 1958 est une journée un peu surréaliste, ce déroule a Alger une manifestation organisé par les partisans de l'Algérie française, qui se sente un peu abandonné par les autorités de l'Algérie française au vue de la dégradation. Depuis 2ans la vie politique française est rythmé par la question algérienne et par l'incapacité des gouvernement a échaffaudé le moindre début d'une solution pour regler le conflit. La seul solution qui a été éssayer est l'armée, elle était officiellement la pour maintenir l'ordre. (« les appelé du contingent ») La solution est donc éssentiellement militaire. Entre 1956-57 on a les premier fait de torture, en revanche aucune solution polititque ne semble voir le jour. Mais la solution de l'armé ne débouche sur rien de pacifique donc les partisans de l'algerie francaise sont de plus en plus exaspere par l'attitude des gouvernement succesif qu'il considere comme incapable d'apporter une solution, l'exasperation est notoire egalement dans l'armée, vis a vis de l'indescision du pouvoir politique donc tout ca crée une atmosphère tres instable et dangereuse. Tout ca peut conduire a un coup de force politique, et c'est vrai  que depuis 1958, la moindre étincelle peut etre fatale pour les institutions. La journée du 13mai 1958 est cette étincelle qui aurait pu faire que les choses tourne tres mal. Cette manifestation ce deroule en plein Alger, et les militaire pactise ouvertement avec la foule et ce font acclamer au balcon du gouverneur général (représentant de la France (dans les terre coloniale) ). La situation est de manifestation mais peu très bien devenir une situation d'insurrection, donc a paris la situation la situation est suivit avec beaucoup d'anxiété et est désemparé sur la facon dont il faut agir. Et c'est a ce moment que le général de Gaulle apparaît. Il a quitté la vie politique depuis 1946 en désaccord avec la 4eme république. En totale désaccord avec la constitution. Il a essayer avec RPF en 1947 de revenir sur la scène politique mais sans grand succès. En 1946 s'il quitte le pouvoir politique c'est pour entamer une « traverser du désert » (mise en retrait pour réfléchir) elle va durer 12ans. A partir de 1952-53 on le considère comme réellement en retraite. Il est retirer dans sa résidence de Champagne Ardenne. Personne n'imagine qu'il va revenir sur la scène politique. On estime depuis les témoignage recueillit que c'est a partir du mois de Mars que des contact aurait été prit au prêt du général de Gaulle pour tester son humeur, celui ci avait montrer des envie de revenir au pouvoir si les conditions si prêtait, il fallait un événement qui lui permette de revenir. Le 13Mai a-t-il été organisé de manière très précise pour permettre que les conditions que le générale de Gaulle demandait soit réunit ? La manifestation a sans doute ete spontané mais elle est bien tombé pour le générale de Gaulle. Et c'est vrai que la situation est suffisamment grave pour que dans la classe politique et dans l'opinion, la venu du général de Gaulle puisse etre bien perçu. Le 15 Mai le général de Gaulle fait savoir qu'il est prêt a assumer les pouvoir au premier plan, il sort de sa réserve. Pendant les jours qui suivent tout s'accélère et le 29 Mai 1958 le président de la république de l'époque René Cotti invite le général de Gaulle a formé le gouvernement, le président de la république sous la 4eme république n'a pas de pouvoir, c'est le président du conseil qui a le plus de pouvoir. Le président Cotti utilise donc simplement sont rôle d'arbitrage en accueillant le Général de Gaulle (bien que ce soit plus sous la contrainte que par volonté). La 29 Mai 1958, De Gaulle revient de facon tout a fait légale. Le gouvernement en fonction s'incline et le 1 Juin 58 le général de Gaulle se présente a l'assemblé nationale pour obtenir son investiture. (C'est obligatoire sous la 4eme république). A 68ans il ne s'était encore jamais présenté a une élection, le 1er juin 58 de Gaulle est donc investit assez largement par l'assemblé (seul le parti communiste s'y oppose). Pierre mendes france, François Mitterrand, sont des personnalité qui ont voté non a l'investiture en 58 de de Gaulle. Mitterrand avec une vision stratégique a long terme. Mendes France lui reprochait a de Gaulle sa venu au pouvoir louche. Le gouvernement de de Gaulle est fait par des personnalité de sensibilité politique différentes, avec des proches du générale de Gaulle, une personnalité importante : le garde des sceaux : Michel Degré (a vérifier le nom). Si le gouvernement de de Gaulle  est investi en 58 C'est pour calmer les choses en Algérie et pour changer la constitution. Il doit créer un nouveau régime. Le 3juin 58 il fait adopter par l'assemblé nationale, la loi constitutionnel qui va permettre la transition entre la 4eme et 5eme république. Et avec cette loi, le gouvernement a les condition maintenant réunit pour élaborer une nouvelle constitution celle-ci sera soumise a l’approbation du peuple lors du referendum du 28 Septembre 58, La constitution sera promulgué le 4 Octobre. A partir de la les nouvelles institutions vont se mettre en place.

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