L1 Histoire du droit

12/09/17

Histoire du droit :

Les dettes de jeux de hasard doivent-elles être exécuté dans le code civil français → non

Réfléchir aux solutions utilisées dans le passé, une décision ancienne est-elle transposable

Introduction générale : génèse du code civil

Génèse du code civil :

« Ma vraie gloire ce n’est pas d’avoir gagné 50 batailles, ce qui ne s’effacera jamais c’est le code civil » 1804 par Napoléon Bonaparte
→ reflète le sentiment général dans l’Europe du 19s
Le code civil dans l’histoire apparait comme important dans l’histoire de l’humanité et de France
dans l’histoire de l’humanité est qu’il y a eu un avant et un après dans l’histoire
Le droit romain est ce qu’on appelle les compilation de Justinien (empereur d’orient après JC)
Avec toutes les règles de loi crée personne ne si retrouverais avec l’existence de Rome et 1500 an plus tard
Justinien décide donc de faire le tri entre les règles qui doivent rester et celles qui doivent disparaitre (comme un nouveau départ du droit)
4 compilations, les instituts c’étaient le livre de droit officiel des livres de droit de Rome qui débute, le digeste le recueil des opinions, des avis, sentiments de juristes de l’empire romain sur différents points de droit (appelle aujourd’hui la doctrine)
Un juge ne peux mtn prendre une décision qui à partir d’une loi pour prendre une décision alors que dans certains pays anglo-saxon le juge peux s’appuyer sur des exposés, dissert.. De droit
Après le code on continuerait de faire des loi (après justinien)
D’où la 4e compilation les novelles, ce sont les lois qui ont été promulgués par les empereur après les compilations de Justinien.
Référence de droit privé et droit civil le code civil

« L’ancien régime n’a produit aucun code civil »
        → est-ce que l’ancien régime n’a pas pu faire un code civil
        → l’ancien régime n’a pas su faire un code civil ?
        → l’ancien régime n’a-t-il pas voulu faire un code civil ?

Bilan négatif sur l’ancien régime, la révolution annonce la couleur, promet un .. Uniforme pour toute la république, 3 tentatives, 3 échecs, en 1799, lorsque le général Bonaparte le programme est double (constitution qui stabilisera le pays, un code civil qui va venir régir les relations entre les particuliers) lendemain du coup d’Etat il nomme 2 constitutions.
L’ordre civil vient cimenter l’ordre politique, le code civil doit être dans le même esprit que les principes de la constitution. C’est l’idée d’une certaine subordination du droit privé sur le droit civil

L’ordre politique doit seulement venir permettre les relations d’agir librement, les règles de droit partent du bas pour subir dans la hiérarchie. Le code civil pour Bonaparte c’est à la fois conclusion de la révolution et aussi un début de la nouvelle France née de la révolution, la decla des droits de l’Homme pose les nouveaux principes pr l’ordre politique

Code civil des français » Portalis est persuadé que ce code était destiné à s’appliquer à tt les états européens, pour 2 raisons : fin 18-début 19 les européen pense qu’il y a déjà une communauté européenne, une communauté de civilisation autour des idées.
Voltaire → Russie, Montesquieu → Premier ministre anglais
Les étudiants circulaient dans différents pays d’Europe, une circulation des idées plus intense et facilité depuis louis XIV la langue de la culture et des idées est le Français. Dans les cours, administrations la langue est le français.

Facilite la diffusion du code civil français, partout en Europe il y a une philosophie du droit qui domine celui du droit naturel, un droit temporelle est i=universelle sur tous les tps et tt les pays, le code civil comme la decla des droit de l’Homme apparaissait comme la traduction du droit naturel
Diffusion tt a fait extraordinaire, un raison guerrière depuis 1892 , la France est en guerre contre les idées Française, l’Etat français se trouvait révolutionnaires, les états voisins de la France sont annexés, ces nouveaux département (pays bas + Italie..) → Le code français s’applique
Tt les états de l’orbite français accepte la mise en application du code civil
tout au long du 19s un certain nombre d’état adopte le code civil. En Amérique aussi on adopte le code civil, dans l’empire ottoman l’Egypte s’inspire fortement du code civil pareil au Maroc et en Tunisie, le Japon aussi à la fin du 19e s adopte un mélange du code civil français et allemand.

Forme du code civil est très bien rédigé dans un français claire et limpide, le plan du code civil, l’ordre dans lequel les questions sont abordés est extrêmement simple, le premier livre du code civil est la description de tt les individus que le droit prend en compte. Deuxième livre est la description des choses (ce qui nous entourent), la troisième partie est la manière dont les personnes peuvent utilisés les choses (comment le livre 1 peux utiliser le livre 2), le fond du code civil apparait sur le moment comme l’expression du droit naturel comme l’équité et la raison, un certains nombre de règle du code civil sont remises en questions
le code civil jusqu’à la guerre passait comme l’étendard, le drapeau des idées françaises, des idées des lumières, le code civil apparaissait comme la révolution du nouvel ordre, le code civil apparaissait comme un repoussoir, dans tous les territoires qui repassent sous la puissance autrichienne ou prussienne on utilise plus le code civil français mais le code civil autrichienne

Le code civil apparait comme un enjeu politique, très forte connotation politique, discussion politique avec l’abolition du code civil dans les pays de l’Est
ce code civil reprend les principes de la decla des droits de l’Homme

Le code civil repose sur la souveraineté c’est la loi expression de la volonté du législateur, de jour au lendemain, un juge peux changer la loi adopter
Les juges inférieur ne sont pas tenus de tenir les décisions de la cour de cassation (jurices prudences), Ds l’ancienne France la coutume est entièrement marginalisé.
l’individu est au cœur du droit, l’ensemble des communautés qui étaient l’objet du droit
La séparation des autorités spirituelle et temporelle, le code civil a pris le parti de ce terme sur tout ce qui avais comme connotation religieuse. Le droit canonique → le droit de l’église
Le code civil met en avant la liberté de l’individu, affirmer la légalité de droit entre chaque individus (fils/fille, ainé/cadet), garantir la propriété → innovation de la révolution française
Le code civil s’efforce d’assure la sureté → garanti de l’exercice de ses droits, proclamer un droit, prévoir des actions en justice si cette action serait bafouer.
➔ On a l’habitude de dire que le code civil est la constitution de la nouvelle France qui est régit entre les différents pouvoir

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