Les institutions en France

Chapitre II - L’affirmation de l’ordre monarchique (1226-1515)

Période qui, pour la France, voit la naissance du sentiment national et en même temps l’apparition de l’État au sens moderne, la personne morale de l’État en tant qu’entité distincte de la personne du Roi qui est seulement le représentant de l’État.

Section 1. La genèse de l’État royal

A la fin du moyen age le pouvoir du roi évolue, se transforme de manière décisive. Le roi revendique un pouvoir absolu mais ce pouvoir absolu (pleine puissance) est confié au roi sous certaines conditions → Entouré par un cadre juridique avec des règles juridiques coutumières qui s’imposent au Roi = Les lois du royaume.

Paragraphe 1. Un pouvoir absolu 

Le roi revendique un pouvoir absolu dès le XIIIème siècle → Principe selon lequel le roi détient à l’échelle de son royaume un pouvoir absolu.

A. La définition théorique du pouvoir royal

Les conseillers vont puiser leur inspiration dans les texte qui ont étudier, les légiste ont étudier le droit dans les université. Ils ont étudié le droit romain (2 droits sont enseignés : le droit romain et le droit canonique).

Le droit romain (corpus iuris civilis) est appelé les lois des Empereurs romains (leges).  Le roi de France recrute de plus en plus de légistes au sein de sa Cour et ont étudié les textes romains et ont rencontré des textes qui définissent le pouvoir de l’empereur romain (princeps). Les légistes vont réclamer pour leur maître (roi de France) le même pouvoir que celui de l’empereur romain.

        1. Un roi empereur

Le roi de France va commencer le même pouvoir que celui de l'empereur. Au début du 13  siècle dans un texte juridique le Pape réclame à ses subordonnés. En 1202, le pape répond à l’archevêque sur une question de légitimation d'enfant naturel, le seigneur demande de les rendre légitime. Si Philippe le roi de France c'est adressé à moi c'est parce qu'il n'a autorité politique. On y trouve l'expression de l'idée du principe que le Roi de France n'as pas de supérieur.

En 1256, un légiste affirme qu'a l'égard de la notion de princeps c'est le roi de France qui est princeps dans son royaume. Quelques décennies plus tard sous le règne de Philippe, les légistes forgent le principe en France en forgeant la formule que le roi est empereur en son royaume. Sur le plan politique → le Roi de France est souverain et les légiste utilise cet argument contre le Pape. Le deuxième intérêt de ce principe en ce qui concerne l’intérieur du royaume, dire que le roi est empereur cela signifie que c'est le roi qui est le seul détenteur du pouvoir politique.

        2. Un Roi très chrétien

Les rois de France vont exploité la dimension religieuse, caractère sacré en se référant au prestige et à la dignité par lequel le pouvoir royale leur est confirmé. Elle découle de la cérémonie du sacre, elle ressemble de + en + au sacre des évêques, par le sacre le roi devient presque un membre de l’Église. Le titre de roi très chrétien a était attribué au Roi par le Pape. Louis IX va être reconnu Saint par l’Église, et cela va fournir un argument de + à ces prédécesseur. Le lien avec l’Église est très ambivalent. Le roi est service de l’État.

        3. Un roi au service de l’État

Le pouvoir du roi lui est du car il est le représentant d'un corps politiques qui le dépasse. La couronne est utilisé dans un sens matérielle puis un sens imagé symbolique comme symbole du royaume. La chose publique du royaume, le corps mystique du royaume. Le roi n'est que le corps physique qui doit représenter le royaume. Le roi exerce le pouvoir dans l’intérêt de l’État .

B. Les attributs du pouvoir souverain 

 La pleine puissance → le roi a tout les pouvoirs. Le roi est titulaire d'une liste avec tout des prérogatives. Les légistes commence à en faire l'inventaire. Le 1er des droit du roi correspond au devoir du roi c'est le devoir de rendre justice. Le roi est avant tout un juge, il doit apporter la paix a son royaume. Le roi est fontaine de justice. Les princes et seigneur ne sont pas des justices indépendante cela permet d'affirmer le caractères subordonnée. Les princes et seigneurs doivent avoir reçu les justice avec leur fiefs. Le pouvoir de poser des lois. Le roi peut créer des lois nouvelles. Lorsqu'une règle de droit apparu juste au Roi.

Dernier principe → ''Princeps legibus solutus est'' → pouvoir d'abroger les lois existence. Le roi ne va pas utilisé son pv législatif pour remplacer les coutumes. Les loi promulgué par le roi → loi du roi, elle sont appelé ordinationes → ordonnance.

Le monopole de la puissance militaire va interdire à prohiber, interdit à tout les seigneur de lever une armée, le seul a le droit de lever une armée.

En matière de justice droit du roi → droit de remettre l'écrit, peut pardonner, transformer un étranger en français.

C. Le roi et ses sujets : les assemblées d’états

Étudier la forme institutionnel prend la relation entre le roi et les sujet. A la fi du moyen age on voit apparaître des institutions collégiales qui ont pour objet de représenter le royaume afin que le roi puisse engagé un dialogue. La composition social du royaume, les habitant sont répartit en plusieurs ordres. Le roi a besoin de dialogue en convoquant des personnes dont il estime qu'elles vont représenté les 3 ordres du royaume → la noblesse, le clergé et le tiers état.

Au début du 14 siècle Philippe le bel demande le soutien massif de ses sujets. A la fin de la guerre de 100ans le roi va s'abstenir de convoquer les représentant des villes, les roi de France garde un mouvais souvenir car il ne les convoque quand situation de crise. A la fin du 15 siècle, Louis 11 décèdent mais le fils de Louis 11, Charles 8, est mineur, il est décider de faire appeler à l'assemblée des état généraux du royaume. Convoqué à Tours en 1484 et pour la 1er fois les membre de l'assemblée ne sont pas désigner nominativement, il adresse les convocation collectives aux 3 ordres. Procède à la désignation par élection des députés, se fait au sein de chaque bailliage.  Début de la phase élective des états généraux. L'assemblée représentative du royaume ne parvient pas à imposer sa pérennité.

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