La loi salique

Dissertation: la loi Salique

Le droit présent dans notre société provient d’anciennes lois du passé notamment la loi des 12 tables mais pas que il y a également la loi Salique, qui a pu permettre d’inspirer notre droit actuel.

La loi salique est une loi qui a joué un rôle très important lors de la période de Clovis premier. Mais avec sa mort en 511, le déclin de la dynastie mérovingienne débute, son royaume est divisé entre ses garçons. On applique donc la loi Salique qui dit que la terre Salica doit être partagé équitablement entre les fils en excluant les filles. Ce qui l’a fait connaitre est la règle de succession de la couronne de France qui selon le recueil se fait d’Homme à Homme et par ordre de primogéniture.

La loi Salique est extrait de la première version du Pactus legis salicae ( pacte de la loi Salique 507-511). C’est un recueil regroupant l’ensemble des lois qui relaient les rapport personnels entre les hommes libres du royaume franc. À la base la loi est destiné aux Francs, nommés Saliens (peuple barbare) Sa composition date du règne du roi Clovis, (le mot salique signifierait royale) premier à la fin du cinquième siècle c’est la période mérovingienne. Les auteurs de la loi Salique sont des chefs francs et sont au nombre de quatre : Arogast, Salegast , Visogast et Windogast. Malgré qu’il ne soit pas l’auteur de cette loi c’est Clovis premier 481-511 de la dynastie Mérovingienne 481-751, lui même qui décide de la rédiger explicitement à l’écrit vers 492 car à l’origine c’était des coutumes orales. De plus la loi initialement écrite en latin a énormément emprunté des texte au droit romain.( source vikipédia ) Ce texte de nature juridique, comprend environ 65 articles, plus de la moitié des articles qui la composent ont pour sujet le droit pénal et les compositions pécuniaires c’est à dire les sortes de sanctions, de dédommagements pour atteindre une paix sociale afin de permettre de la conserver, et ainsi éviter les vengeances privées. Cependant il y a aussi des articles qui traitent de la vie privée. Par conséquent des éléments qui la composent, font de la loi Salique à savoir un code de procédure judiciaire ainsi qu’un code pénal. C’est essentiellement un tableau d’amendes en cas de crime.

Comment la rédaction la loi Salique a-t-elle acquit une forte influence , un fort impact ?

Si nous pouvons dire que l’accomplissement de la loi salique est complexe (I) on peut également parler de mise en oeuvre (II)

I.L’accomplissement complexe de la loi Salique

L’ accomplissement de la loi a pris énormément de temps, et de recherches puisqu’elle tire notamment ses sources dans divers suggestion qui ont eu une grande influence sur cette dernière (A) mais la loi Salique a été rédigé afin de répondre au but de sa création (B)

Les diverses sources influençant l’accomplissement de la loi Salique

La loi Salique s’inspire de deux grandes sources principalement la première étant le christianisme puisque la religion chrétienne bénéficiait d’une position favorable a son essor a partir du quatrième siècle notamment grâce a un écrit: L’Édit de Milan rédigé en 313 qui permet le droit d’exercer la religion que l’on souhaite. Clovis, roi barbare, premier roi franc chrétien puisqu’il fut baptisé. Créant un fait important car étant l’unique roi chrétien du continent occidental à cette période et donc forcément il est une sorte d’ambassadeur de l’Église, car lié à l’Église par une étroite relation Sans oublier que la loi Salique écrite à l’origine Afin de garantir le maintien de la paix dans la société. Ce concept est également présent dans la religion chrétienne créant un impact et une influence essentielle dans l’accomplissement de la loi Salique. Mais ce n’est pas la seule source la seconde étant la loi romaine comme la loi Salique a tiré son influence avec les traditions romaine, notamment la loi des douze tables fait parti de l’héritage laissé par les romains ainsi que le droit antique notamment avec le fait que la loi romaine soit écrite. De plus la législation des francs s’est fondu avec le droit gallo-romains puisque les francs s’installent parmi une population largement romanisé et donc obligatoirement les deux modes de vie se mélangent comme le montre la rédaction de la loi Salique.

La loi Salique a été rédigé dans différents buts

B) Les différents buts de la rédaction

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