Histoire du droit antique

Intro histoire du droit

Épreuve écrite de trois heures deux matières en même temps (1er et 2eme semestres en même temps)

Introduction

1. Quel est l’intérêt de la matière historique ?

Comment le droit français ses construit à travers les âges

Les racines historiques du droit

On n’étudie le passé du droit comment le droit est devenu ce qu’il est aujourd’hui

Monarchie -- république comment, notre tradition juridique est issue d’une très longue histoire

1. Définition du droit

A : étymologie du droit

Dérivé du latin (directum) qui donne en français direct direction directive… le droit signifie à l’origine ce qui est rectiligne opposé de tordu (tortum en latin) en français avoir tort en anglais tort law le droit des dommages en italien derecho

      Jus/ius = juridique = tout ce qui se rapporte au droit

             = judiciaire = tout ce qui se rapporte à la justice  

                    = juste/ jugement/ juridiction…

Lien très étroit entre le droit et la justice

Le juge est celui qui a la dictio juris = celui qui dit le droit (en latin iudicare = D le D)

B : définition impossible

Kant 1787 la critique de la raison pure « les juristes cherches encore une définition pour leurs concepts de droit » (veille de la révolutions française)

On ne sait toujours pas définir le droit

Trois manières de voir le droit

• Approche formelle, le droit se confond ou se définie par sa forme le droit se confond avec les sources formelles du droit (grand concept) exemple : la loi la jurisprudence le droit est du droit lorsque qu’il obéit à certaines formes en vigueur coutumes

Limites : elle ne prend pas en charge le contenu du droit, la définition du droit est indépendante du contenue des règles (droit nazi c’est du droit mais ça ne va pas)

•  Approche sociale du droit, le droit ne se réduit pas à sa forme, le droit est le reflet du monde social, le droit émane de force profonde exemple les forces économiques, philosophique, social poussent le droit à exister à s’adapter, le droit est le produit d’un milieu d’une histoire. Les sources réel/matériel du droit s’oppose aux sources formelles

Limites : cette approche ne prend pas en compte la forme, le droit n’est donc pas distingué de d’autres rapports sociaux (une règle éthique serais alors du droit alors que non) le droit implique une sanction de l’état (contraignant) pas de sanction= règle éthique. Dif entre règles éthique et de droit = sanction de l’état

• Approche substantielle du droit, ici on va prendre en considération l’objectif du droit, son but profond, la réalisation d’un idéal de justice (approche philosophique) le droit est ce qui est juste. « Jus est ars boni et aequi » citation romaine = le droit est l’art du beau et du juste

Problématique du droit naturel/jusnaturalisme = le droit doit répondre à un idéal (religieux/ naturel/ moral…)

Limites : chacun a sa propre vision de l’idéal or la loi doit être la même pout tout le monde

Il n’y a pas une manière de voir le droit mais des dizaines, aucunes n’est justes aucunes n’est complètement fausse elle montre toutes un aspect du droit mais qui n’est jamais complet, le droit a plusieurs facettes.

Mettre en perspective/relativiser notre système juridique actuel

Rome antique ---- 19ème siècles

Fin intro

Plan : 1 partie Rome 15eme 2eme partie 15eme aujourd’hui

Fondement de la tradition juridique européen

1ère partie : les fondements de la tradition juridique européenne (rome-15éme siècles)

Le droit français n’existe pas avant le 15eme siècles car il n’y avait pas de nation française avant le 15eme cette tradition juridique est européen

Rome antique : les romains on inventer le droit en occident (le droit est un concept qui nous viens des romain) ce lègue des romains a était récupérer par l’occident médiéval qui y a rajouter quelque variante ces deux mélanges a donné le droit français

L’invention romaine du droit :

Droit antique très peut évolue, droit proche orient très rudimentaire, droit Égypte antique très mal connue

L’invention romaine du droit

Tous les droits antiques ont deux caractéristiques communes :

• Se sont tous des droit empirique (= pas de réflexion d’théorique ou d’ensemble sur le droit) il y a seulement de la pratique (contrats) se sont des droits pragmatiques
• Se sont également tous des droits très emprenier de la religion ex : le droit mésopotamien (c’est un droit révélé, révèle car révélé par les dieux) premier code de l’histoire le code Hammurabi 1730 avant J-C ou encore le droit hébraïque qui tirs ces sources de la bible en particulier la Tora.

Une société peut atteindre un très haut niveau de perfection de civilisation sans pour autant proposer le droit comme une science et avoir des réflexions dessus, la première réflexion conceptuelle du droit émane non pas de juriste mais de philosophe grec, le droit est l’un des aspects de la philosophie, on a donc une amorce de la réflexion du droit mais il n’est toujours pas considéré comme une science appart/autonome.

Rome a inventé la science du droit (science juridique/concept de droit) qui en fait un sujet de réflexion appart entière

Le droit romain n’est pas seulement le droit d’un peuple ou d’une région mais c’est un modèle de droit, le droit par excellence, même après la chute de Rome le droit a continué d’influer et d’exister c’est un véritable model jusqu’au 19éme voir 20éme siècle.

1. Période politique de Rome

La Rome antique aurait été fondé en 753 avant notre ère crée par Romus et Romulus et ici commence la première grande période d’organisation politique : la royauté cette royauté dure deux siècles, le roi y est à la foi le chef politique est religieux et il a la capacité de dire le droit (dicio yoris) à l’époque Rome est une petite cité rural composé de quelque grande famille en 509 avant J-C c’est la fin Tarquin le dernière roi est chassé par une révolution la royauté bascule alors dans une république

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