Cours histoire du droit romain

Introduction première partie :  

L’héritage romain

Rome s’étend sur un millénaire, démarre 750 avant notre ère avec la monarchie, et s’achève en 476 avec la chute de l’empire romain en raison des invasions barbares. Les régimes politiques et sociaux des romains ont considérablement fait évoluer le droit.

Le droit de la période monarchique n’est pas le même à la fin de l’empire romain.

 Le droit civil romain ne correspond pas à notre droit civil, puisque leur droit correspond au droit du citoyen : celui qui vit dans la cité, correspond au droit privé.

Ce droit est autonome depuis le IIe siècle avant notre ère. Il n’est plus religieux et peut donc évoluer et faire l’objet d’interprétation. L’histoire du droit privé romain ne se découpe pas dans le cadre chronologique de l’évolution des institutions publiques.

• La monarchie jusqu’au début du VIe siècle avant notre ère, en 509 le monarque est renversé

• La République apparaît et subsiste jusqu’à ce que l’un des magistrats se mettent en avant : Auguste (27 avant notre ère).

• Et après la République, on a cet homme au devant de la scène : l’empereur. L’empire va subsister en occident jusqu’en 487.

Ces étrangers gouvernent en maître absolu avec l’appui du petit peuple, ces rois se maintiennent au pouvoir par la force, et ils ne connaissent aucune limite réelle à leur pouvoir. Seule leur morale personnelle peut les empêcher de faire quelque chose. Ce régime monarchique est renversé par les grandes familles romaines qui mettent la République en place.

Ce nouveau régime s’organise autour de la cité de Rome cette cité antique est presque un mini état, où il faut y vivre presque en autarcie. Dans cette République tous les pouvoirs, droits, tant civil que politique appartenaient au représentant des plus anciennes et notables familles de Rome. Les grandes familles qui ont renversé la monarchie l’ont fait pour s’emparer du pouvoir. Ces descendants des plus anciennes familles de Rome sont des patriciens, des grands propriétaires qui détiennent tant les droits politiques que civils dans la société. 

Les plébéiens sont aussi des citoyens romains mais de rang inférieur ce sont des citoyens qui sont à la tête de l’activité économique, ils ont le droit de défendre la cité, ils jouent un rôle militaire de premier plan. 

Ces plébéiens vont continuellement s’opposer aux patriciens pour obtenir des droits politiques et civils. Cette opposition va finir par se cristalliser au point que l’on risque la sécession.

C’est à partir du Ve siècle, avant notre ère que l’on va s’orienter vers la voie de l’assimilation et on va lentement parfois avec hypocrisie accorder des droits politiques d’abord aux plébéiens civils. On accorde ces droits de manière hypocrite parce qu’on va chercher à retarder le plus possible les effets pratiques des concessions faîtes. Ceci est valable dans l’accès aux fonctions publiques, ce sera le cas dans la connaissance du droit.

Ex : Tribuns de la Plèbe. La Plèbe obtient le droit d’avoir des représentants qui vont défendre l’intérêt de la Plèbe et la protéger des patriciens. Les tribuns vont composer le tribunal qui jusqu’à la fin de la République va rester entre les mains de la Plèbe. Ce sont des droits négatifs, on ne crée rien. Ces tribuns peuvent aussi s’opposer à l’action d’un magistrat, d’un patricien, en cassant la décision qu’il a prise. Ces tribuns ont un rôle très important et sont mal vu des patriciens et pour éviter qu’ils disparaissent, on va dire que les tribuns sont des personnes intouchables car placés sous la protection des dieux. 

Pour obtenir des magistratures avec imperium (l' "imperium" qui est le pouvoir de donner des ordres de disposer de la force publique, d'ordonner des saisies et des astreintes, pouvoir de nature régalienne dont ne dispose pas l'arbitre qui tient ses pouvoirs non de l'État mais de la seule volonté des parties.) cet accès se fera progressivement et par étape :

• Accès au Sénat (gouvernement de la cité) à partir du milieu du IV siècle av JC.

à partir de l’an 367on va estimer qu’un consul peut être plébéien. Il faut encore attendre 40 ans pour que la règle de la parité entre plébéiens et  patriciens soit respectée.

• Accès à la fonction de prêteur qui vont conférer des actions qui permettent de saisir un juge. Institution propre à Rome qui fera évoluer le droit.

Sur le plan du droit, au plan civil, la Plèbe aura accès au droit, au milieu du Ve siècle avant notre ère, mais là de manière hypocrite, le droit va certes être mis par écrit, mais on ne dira pas à cette Plèbe comment l’appliquer. On voit que politiquement on est ici en présence d’un régime oligarchique. 

Cette république n’a rien de démocratique.

Au premier siècle avant notre ère, les institutions républicaines vont se dérégler, alternant entre guerre civile et dictature. Parmi ces dictateurs, Jules César, le dernier dictateur. On parle de dictateur parce qu’après la conquête des Gaules, Jules César jouit d’un pouvoir absolu il fait peur à concitoyens, il fait ce qu’il veut. C’est cette peur, qui fait que Jules César sera accusé de faire réapparaître la monarchie, et sera assassiné.

...