Cours de droit romain

[pic 1]    |   Histoire de la famille  – C h a p i t r e 1

LE DROIT ROMAIN

Statut juridique =/= personnalité juridique (aptitude à être titulaire de droits et d'obligation) =/= Capacité juridique (aptitude à pouvoir exercer ou jouir de ces droits) :

Le statut est apparu que les mésopotamiens (2ème millénaire avant JC) et en règle générale, dans ces droits de l'antiquité la personnalité juridique est encadrée par des conditions naturelles (naissance et mort). Mais ce que l'on observe chez les romains, c'est qu'ils ont fait éclater ce cadre en estimant qu'un enfant simplement conçu, et non pas encore né peut acquérir des droits. De même qu'une personne décédée, pouvait sous certaines conditions faire survivre sa personnalité juridique (testament).

Ils vont doter les personnes physiques d'une identité propre avec un nom et un domicile (tout premiers à inventer le concept d'état civil). Ils vont également doter les personnes physiques de toute sorte de droit et d'obligation (capacité de droit de la personne physique) qu'elles vont exercer dans la capacité de droit :

• Capacité d'exercice
• Capacité de jouissance (capacité à recueillir un droit)

Les personnes physiques peuvent subir des déchéances au cours de leur vie, des incapacité de droit qui sont soit totale soit partielle (tout le monde a la capacité juridique quasiment mais pas tout le monde n'a pas capacité de droit). Elles peuvent également perdre le droit de cité.

La condition des personnes à Rome

1. Les hommes libres

Ne sont soumis à la puissance d'aucun maître contrairement aux esclaves ou aux colons, toutes ces personnes ont la personnalité juridique mais la capacité varie en fonction de la classe à laquelle ils appartiennent

A) Les ingénus

Classe la plus élevée, tout ceux qui sont nés de parents libres et qui disposent des droits les plus importants.

1. Les citoyens romains

On acquiert la citoyenneté par la naissance et l'usurpation de la qualité de citoyen est considéré comme un crime très grave généralement punis de mort. On distingue 2 classes sociales :

• Les patriciens au sommet ( de pater, le père, censés descendre des premières familles romaines qui ont formées le Sénat (les sabins notamment) et ont l'intégralité des droits) ils ont le jus plenum.
• Les plébéyens : ils serraient arrivés à Rome après les patriciens et descendraient de populations vaincues par les romains et intégrée par la suite dans le territoire romain. Au départ latins et plébéyens étaient des synonymes . Ils vivaient principalement sur le mont Aventin, où ils avaient inventer des collegia/clubs qui avaient une grande influence politique. Ils ont cherché à aligner leurs droits sur les praticiens et donc plus on avance, plus leurs droits augmentent.

◦ En 449 les tribuns de la plèbe sont reconnues comme inviolables

◦ En 445 on autorise les mariages entre plébéyens et praticiens

◦ En 367 les plébéyens peuvent se présenter au Consulat

Droits politiques :

• droit de vote (jus sufragii)
• droit d'élire et d'être élu (jus honorum)

Droits civiques :

• participer à certaines actions publiques
• servir dans l'armée

Droits civils : Ils portent également le nom de quirites (de quiris la lance, symbole de la possession légitime et de l'autorité)

• Droit d'avoir une existence juridique propre : droit au nom
• Droit de se marier (jus conubii)

Les citoyens ont accès au tri nomina (=3 noms) : (d'abord pour les patriciens puis les plébéyens)

• prénom (identifie le citoyen dans sa famille), prénom d'un ancêtre ou particularité de naissance
• nom gentilic (référence à la gens, = nom patronymique/nom de famille)
• surnom en latin cognomen (vient souvent d'une particularité du citoyen (qualité physique, morale), exemple Césars est le surnom de Caius Jullus en référence à ses qualités morales et politiques). A partir de l'empire le surnom va surtout mettre en valeur certaines qualités des empereurs (Octave se fait appeler Augustus (celui qui a une certaine valeur morale)) etc

→ Les femmes portent également des noms mais comme elles sont dans une position inférieur, elle portent généralement un nom dérivé d'un nom masculin (la sœur d'Octave = octavie)

→ Les esclaves et étrangers ne peuvent pas porter les tria nomina, privilège des citoyens romains sauf si à terme ils acquièrent le statut de citoyen. Les esclaves avaient soit un prénom dérivé du nom de leur maître ou alors on mettait un « s » sur leur tombe et parfois ils portaient le nom de leur ethnie d'origine.

2. Les latins

Aux origines de Rome, les latins habitaient dans le Latium (région du centre de l'Italie). On pense que c'était pour la plupart des éleveurs, agriculteurs et dont l'importance sociale dépendait du nombre d'animaux qu'ils avaient (bétail et fortune même origine étymologique). Les latins ne sont donc pas des citoyens romains mais on un statut très proche : ils peuvent se marier, voter, faire des actes de commerce etc mais n'ont pas accès au service militaire et ne peuvent pas postuler au poste de magistrats.

On a intégré dans cette catégorie d'autres personnes petit à petit : membre de colonies romaines (habitants de la Gaulle) ou individus qui à titre de faveur ont reçu le titre de latin : ne peuvent pas accéder au service militaire ni accéder à des fonctions publiques. Parfois un latin pouvait acquérir la citoyenneté romaine en élisant domicile. (élection de domicile = pratique juridique encore utilisée aujourd'hui)

     3. Les pérégrins

Les pérégrins désignent les étrangers dont la cité est liée à Rome par un traité international (foedus). Ils vont, à la fin de la République, désigner tous les habitants qui ne sont pas citoyens et qui ne sont pas latins mais qu'il faut distinguer des barbares qui vivent en dehors de l'empire romain. Ils sont bien des hommes libres mais ont un statut intermédiaire ni latin, ni romain.

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