Les sources d’inspiration du droit

Introduction au droit privé

Section 2 Les sources d’inspiration du droit

Distinguer les sources d’inspiration normatif du druoit: la religion et la morale

Les sources d’inspiration idéale du droit: justice et équité

§1 les sources normatives:

Les sources les plus importantes du droit, mais en aucun cas religion et morale ne se confondent avec le droit mais influence

A) droit et religion

la religion est un ensemble de croyances et de pratiques culturel, il y a une influence historique de la regligion sur le droit, sa source d’inspi principale et c’est confondu pdt des siècles, les prêtres rendaient la justice (ex france influencé par la religion catholique)

Domad et Pothier ont influencé le code civil et étaient Jeansémiste Pascal l’était aussi, on retrouve cette influence en pensée dans le code civil

Globalement la religion a inspiré le droit, 10 commandements qui sont devenu des règles de droit, encore aujourd’hui. Depuis quelque temps il y a une indépendence du droit par rapport à la religion qui c’est résorbé depuis la séparation de l’Eglise et de l’Etat

Quels sont les rapports contemporain qu’entretienne le droit et la religion?

Rapports complexe que l’on peut résumer par le fait que le juge peut tenir compte de faits religieux et doit asssurer le respect de la liberté de croyance de chacun, les preceptes religieux ne sont jamais opposable aux juges car appartiennent à autre ordre, beaucoup d’exemple dans les religions monothéistes, arrêts ex enseignante d’un établissement catholique qui renvoi une institutrice qui a divorcé car non reconnu par l’établissement

Multiples arrêt qui s’assure de la liberté de croyance de chacun

La france ayant un point de vu spécifique de la laicité on peut prendre autre pays qui utilise la religion dans son droit, ex US, Iran, beaucoup de pays d’Asie, et du moyen orient.

Cas des EAU et de Arabie Saoudite, si on lit la constitution de 1992 de l’AS, on lit que l’ISlam est la religion officiel et que la CHaria est une source juridique majeur, le droit décide de conner une place importante à la religion dans le droit. Il faut que le droit désigne un texte religieu pour que celui-ci devienne du droit, il est donc l’institution normative supérieure.

Le vatican a besoin d’une constitution qui désigne le droit catholique comme règle de droit pour qu’elle le devienne, la religion trouve une place plus ou moins grande dans le droit d’un pays mais doit être désigné par le droit

B/ Droit et morale

La morale est une idée de confiance personnelle de ce qui est bien ou mal.

C’est à la fois une idée de confiance personnelle et de confiance partagée, Jean Carbonier défini la morale “la morale est par excelence la religion de ceux qui n’en ont pas”

La morale et le droit ce confonde, ex de l’article 1104 du code civil dispose de l’obligation d’executer de bonne fois les contrats, on va injecter de la morale dans les rapports entre les contractants. Quand bien mêm il n’y aurait pas une règle précise contre tel ou tel comportement si celui ci est immorale il est punie par le droit. Il y a des points divergent entre le droit et la morale, des règles de droit peuvent être amorale, qui ne concerne pas la morale, et parfois la règle de droit est immorale ex: en droit chacun est l’enfant de ses parents, une règle dit que si un parent est un jour dans un besoin financier important et que vous avez suffisament les moyens il y a aide alimentaire obligatoire, cette obligation n’existe pas pour les frères et soeurs cette règle est immorale.

La morale est en perpétuel évolution, exemple du concubinage qui pdt longtemps à été vu comme quelque chose d’immorale très longtemps, aujourd’hui le concubinage est reconnu dans le code civil. La plupart du temps ce n’est pas la règle de droit qui est immorale c’est l’absence de cette règle de droit, ça va être au législateur de courir après pour comber cette lacune. Cas cedric hérault, paysans qui aidait les migrants en situation illégale aux migrants sur le territoire français de façon bénévole, il est condamné et à saisie le conseil constitutionnel qui a constaté que le droit était immorale et anticonstitutionnel car contre la fraternité, la cours de cassation à alors annulé sa condamntation et le parlment à changer la loi.

La désobéissance civil est théorisé, se fondant sur la DDHC art 2 droit de résistance à l’oppression, le cas le plus connu, sa figure de proue est Marthin Luther King qui a lutté contre la ségrégation raciale. Ajd désobéissance civil contre des règles de droit pas conforme à la morale contre le changement climatique. la désobéissance civil se base sur 3 critères, l’existence d’un devoir de conscience envers la société, ce mouvement doit être public et collectif, c’est une action non violente.

La religion et la morale vise le perfiectionnement de l’etre humain et son salut, le droit est moins ambitieu, il vise à assurer la paix et l’ordre social

§2 les sources d’inspiration idéal du droit, la justice et l’équité

Il faut les différencier

A) le droit et la justice

La recherche de justice va influencer les règles de droit, ex de la prescription, concerne les éléments créancier, si le créancier n’a rien fait pour obtenir son paiement alors le débiteur n’a plus besoin de rembourser (droit commun 5 ans)

Néanmoins le droit peut être totalement injuste, exemple lois de nuremberg, appartheid mais sont toujours des règles juridique.

La Vérité et la vérité judiciaire sont aussi différent, la vérité judisciaire est celle qui sort d’un jugement.

L’autre problème c’est de savoir qu’est ce qui est juste? comment définir le juste?

Depuis l’antiquité celui qui a le mieu réussi c’est Aristote Veme s avant JC à cherché à définir l’idée de justice et est arrivé à la conclusion qu’il y a deux formes différents, la justice commutative et la justice distibutive.

Justice commutative consiste à maintenir un equilibre existant ou rétablir un équilibre brisé,

justice déchange pour rétablir l’équilibre (remboursement), on le retrouve bcp en droit des contrats, de la resposabilité civil ou droit pénale.

...