Le régime parlementaire britannique

Sujet : le régime parlementaire britannique

Carré de Malberg : système composé de deux grands parties majoritaires. Il est possible de renverser le gouvernement. C’est la culture du compris. La séparation des pouvoirs : très grande proximité entre le législatif et l’exécutif. Montesqieu nous dit que les 3 pouvoir sont séparés et ils exercent un contrôle mutuelles uns sur les autres. Il n’envisage pas une séparation stricte des pouvoirs.  Carré de Malberg revient sur la nature du cabinet ministériel et identifie quelques points essentiels. Le cabinet est une sorte de commité parlementaire : on y exerce une autorité exécutive. Commité du parlement met en évidence que ce cabinet n’est pas une entité indépendante parce que ce cabinet tire son autorité du parlement. Le parlement désigne des membres et contrôle les membres du cabinet. Conception centrale dans le sens où l’exécutif est directement responsable devant le législatif. Le leader du parti qui remporte les élection deviendra le premier ministre.

Il y a une subordination ( soumission )  du cabinet au parlement. Les ministres ou secrétaire d’état bien qu’ils exercent des missions exécutives ils demeurent des membres du parlement. Carré explique que ces ministres restent responsable devant les chambres parlementaires. La dépendance qui est mise en avant exprime cette relation de subordination qui se manifeste par le pouvoir qu’a le parlement de renverser le gouvernement. On peut voter la défiance. Rôle de la majorité parlementaire. Dicotomie entre l’état et chef de cabinet. Le monarque bien qu’il soit consulter n’est plus celui qui dirige son pays. C’est toujours le premier ministre qui est le leader. Constitution coutumière ou souple.

Paul Craig : paradoxe de la dominance de l’exécutif au sein du système parlementaire Britannique, ce en dépit de la théorie qui accorde la primauté ua parlement.

L’exécutif bien que subordonné domine le processus législatif. Cette emprise est le résultat des évolution historiques articulées autour de l’extension du suffrage et de la discipline du parti. Ceci illustre la dominance exécutive.

Contrôle de l’ordre du jour législatif. C’est l’exécutif qui détient un contrôle quasiment exclusif sur l’élaboration des lois : commités du cabinet et discipline de partie qui détermine les priorité législatives souvent au détriment du débat parlementaire.

Système de législation déléguée qui renforce la position de l’exécutif parce que sa lui permet de légiférer sans passer par le législatif. Elle est courante pour les questions techniques et administrative. Ça  pose la question du contrôle parlementaire. On ne revient pas sur le fond des sujets souvent.

Les réformes et les commissions parlementaires. Création de commissions parlementaires spécialisées : select commities. Ces commissions cherchent à accroître la surveillance des actes de l’exécutif. Cependant ces réformes n’ont eu qu’un succès limité. L’exécutif reste dominent.

6 pages minimum pour la dissertation !!!! Il faut contextualiser dans l’introduction. Système du plus général au plis spécifique. Cela nous amène à nous demander, cela permettrait de nous demander si… Idée + explication de l’idée + illustration de l’idée.  

...