La coutume accurse

Conditions, procedure de modification de la loi

Relation entre loi et coutume

La coutume continue de se developper.

Droit romain et droit canonique forment a présent le droit savant. => par le biais des universités. Au sein duquel les enseignements du droit ne cesse d’augmenter et gagne toute l’Europe occidentale au 12 e siècle.

Le droit fait l’objet dune réflexion globale et systématique. Et grande réorganisation.

Années 1120, irnerius fonde recolle des glossateurs (leur boulot est d’expliquer les textes de loi par une méthode exégétique qui est celle de la glose.

Au 13 siècles, l’école dorleans en france créer une nouvelle méthode d’enseignement : les post glossateurs.

Qu’est ce qu’une glose? :

Accurse est un juriste formé par l’école de Bologne. En 1230 il a mis en ordre toutes les gloses réalisées jusqu’à lors dans une œuvre appelée « La glose ordinaire du Corpus Juris civilis ».

La glose est un terme grec signifiant la langue et le mot. Il s’agit donc d’expliquer les mots du droit romain car le latin est une langue qui n’est pas comprise de tous au 11e siècle. Différentes écoles virent le jour et donc les gloses se sont multipliées. C’est pourquoi Accurse les a rassemblées

Écrite par accusé célèbre jurisconsulte italien. Dans ce textez il commence les rapports qui existent entre la loi écrite et la coutume orale.

La coutume encore présente dans notre droit. Cf droit anglo-saxon ou la coutume est le pilier de la justice.

Selon considéré que la coutume n’a pas de portée suffisamment puissante pour régir une société du fait quelle n’est pas écrite. La loi elle peut jouer ce rôle en se basant sur la coutume qui tant bien que mal restent ancrées dans les societe<.

Coutumes: role proeminents dans l’écriture et élaboration des textes de loi.

Le peuple est porteur de coutume, « consentement tacite de tous » lavis du peuple et son accord. C le peuple qui va permettre aux coutumes de vivre et survivre a travers les generatrions.

Selon le livre 84 des digestes de Justinien. La coutume est loi

Une loi non pas établie par le législateur mais établie par les usages

Sa légitimité vient du peuple: le peuple a accepté cette coutume alors elle est.

Accurse en conclut que De la modification de la loi: soit modifier par une deuxième loi

Ou alors modifie par une coutume. Ainsi selon accusé dans sa glose: la coutume = loi

Une coutume générale ou spéciale prévaut sur la loi .

Néanmoins, si la coutume est antérieure alors la loi prévaut

La coutume est valable des lors quelle ne va pas a l’encontre de la lex jean Bassien

Irnerius considérait avec placentin que la coutume doit céder face a la loi car a l’époque de sa rédaction c était au peuple qu’il appartenait de légiférer. Alors qu’a présent c est au prince de créer et abroger la loi.

Lex possible de déroger par une convention alors dans ce cas la coutume prévaut sur la lex dans l’autre cas la coutume ne peut s’imposer.

Les conditions concernant la lex ou on peut déroger par une convention ou non sont établies dans C.2.3.29, dans la glose de jean Bassien

D’autres distinction: la lex est approuvée par la coutume alors la lex prévaut soit pas approuvée et dans ce cas la loi prévaut.

À une époque où l'Europe médiévale était en pleine ébullition intellectuelle, le nom d'Accursius, ou Accurse, résonnait dans les couloirs de l'université de Bologne. Né entre 1181 et 1186 à Bagnolo all'Impruneta en Toscane en Italie, ce jurisconsulte italien est devenu l'une des figures marquantes de l'École des glossateurs de Bologne, qui a atteint son apogée au XIIIe siècle. Accurse est renommé pour avoir entrepris une tâche monumentale : rassembler et ordonner les annotations élaborées par ses prédécesseurs et lui-même, formant ainsi la célèbre "Glossa ordinaria," ou Grande Glose.

Au cœur de cette époque de transformation, les élèves de l'université de Bologne étaient en train de révolutionner la manière dont le droit était enseigné, interprété, et appliqué. La Glose d'Accurse, datant d’environ 1230, a laissé une empreinte indélébile sur la construction des concepts de souveraineté et d'État en utilisant des textes romains. Avec Accurse, aucune partie du Corpus iuris civilis n'échappa à l'analyse exégétique.

Le Corpus iuris civilis, une compilation du droit romain entreprise par l'empereur Justinien au VIe siècle, avait été redécouvert au XIIe siècle par les glossateurs de l'école de Bologne.

Ce recueil est composé de 4 textes: le codex (529 et 534) qui réunit toutes les constitutions impériales depuis empereur Hadrien (qui règne a partir de 117), Le digeste (en 533), Les institutes (en 533) a destination des étudiants en droit et enfin Les novelles datant de 564 et rédigée le lendemain de la mort de Justinien qui compilent toutes ses constitutions.

Les glossateurs, dont Accurse était l'un des éminents membres, se sont employés à expliquer minutieusement chaque texte du droit romain, résumant et interprétant les lois mot à mot.

En ce contexte d'intense réflexion sur le droit, le rôle de la coutume et des lois écrites était au cœur des débats. Accurse, dans sa glose, a commencé à explorer les relations complexes entre la loi écrite et la coutume orale. Les idées d'Accurse sur la légitimité de la coutume par rapport à la loi, ainsi que les conditions de modification de la loi, constituent des aspects fondamentaux de cette réflexion.

Ce texte nous invite

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