Introduction au droit des société, université de Montpellier 2022-2023

                                        Introduction générale

Selon Carbonnier, il y a trois piliers du droit :

- famille

- contrat

- propriété.

Fondamental théoriquement, car l’obligation est un bien, mais aussi pratique parce que

bcp de spécialités.

Exemple : La PI, le droit de l’immobilier, patrimonial, de la famille, droit des sûretés.

Le mot « bien » est foncièrement positive. Cornu -> « Les biens c’est bon ». Les biens

c’est ce que l’on a, tous les objets dont on aime l’acquisition.

Les biens renvoient à l’idée de patrimoine, l’actif du patrimoine. Théorie du patrimoine ->

Aubry et Rau (reprise de Zachariä).

Et d’un actif qui répond du passif. Les biens évoquent également la récompense du

travail. -> « Tu mangera ton pain à la sueur de ton froid, jusqu’à que tu retournera à la

terre dont tu a été tiré » - Genèse.

Les biens sont ceux dont on peut être propriétaire. Tous les biens susceptibles de faire

l’objet d’un droit de propriété.

Opposition être/ avoir : être = droit des personnes et l’avoir = droit des biens. Les deux

sont liés parce qu’il n’y a pas de bien sans une personne titulaire de ce bien, donc

propriétaire qui pourront en tirer tt les utilités et en répondre (resp. du fait des choses).

La notion de personne initialement dans le code de 1804 derrière la personne ce qu’on

voulait identifier, c’était le propriétaire = en tout cas pv agir sur des bi1

On trouve quand même dans le Code civ. une primauté de la personne -> Art. 16 du CC.

Donc la personne > sur les choses. Pour faire la diff. Entre personne etc chose, la

personne doit être considérée comme une fin et non pas un moyen. Et les choses =

moyen pas des fins.

Loi du 16 février 2015 -> qui a définit l’animal comme un être vivant doué de sensibilité

pour dire que l’animal n’est plus une chose ni un bien. Tout en le soumettant au régime

des bi1. Les bi1 et la propriété sont quand même, des notions extrêmement importantes

et présente, en tout cas dans le code de 1804. Sachant que le CC de 1804 -> 3 livres (+2)

: personnes, biens et aux différentes modifications de la propriété, les diff manières dont

on acquiert la propriété. 2/3 qui consacre la propriété.

Dans les objs. de la codification : unification du droit mais aussi de défendre la propriété

et de montrer qu’on défendait la propriété. Objectif de rassurer les propriétaires surtout

après une période révolutionnaire de confiscation et à un moment où l’État voulait

revendre les biens confisqués durant la RF.

10Le Code de 1804 = code de défense de la propriété, mais aussi de mettre fin à la

féodalité et de MeP une propriété + forte et unitaire que sous l’AR.

Aujourd’hui, le droit des personnes s’est diversifié. 2 livres en + = le livre 4 c’est les

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