Introduction au droit des personnes

Définitions / Sujets portant sur l cour avec un nombre de lignes limité ==> examen.

Cour de droit des personnes.

Il concerne tous les etres humains qui relèvent du droit français mais aussi à des sociétés (TOTAL éergie soit une personne morale = un groupement de bien ou de personne a qui l'on reconnait une forme de capacité juridique) association (personne morale).

Le droit de personne se situe du coté du droit privé il est la partie du droit qui s'interesse aux relations entre les particuliers, il relève de la plus grande branche du droit privé : le droit civil.

Le droit des personnes poursuit certains fonctions :

I. Les fonctions traditionnelles du droit des personnes

donctions fixées par le code civil en 1804. Elles sont au nombre de 3 :

-l'organisation de la société

Il contribue à l'organisation de la société, en effet, il nous renseigne sur les entités, les êtres qui sont reconnus d'un pov juridique cad qui peuvent agir d'un pov juridique grâce à l'attribution de la personnalité juridique. Sans cette organisation la moindre action juridique (contrat par exemple) serait impossible.

-identification des individus

La vie en société implique une identificaton de chacun pour recevoir de l'argent, recevoir des aides de crédit d'impot, etre assigné en justice, exercer ses droit politiques par exemple. Le droit des personnes forunit tous les instruments et toutes les règles de cette identification.

-protection des individus

En 1804, cette protection n'était pas importante, en effet, les personnes sont protégées mais seulement dans une situation particulière, dans la situation où leur capacité à consentir à qq chose est particulièrement douteuse (quand il perdait leur esprit aka les incapables ou les majeurs protégés en droit)

Le droit des personnes et ses fonctions a évloué tout au loong de l'histoire

II. Le renouvellement des fonctions du droit des personnes

Ce renouvellement est lié à l'influence d'une double mutation :

A. La mutation des valeurs de notre société

Le droit est poarfois en retard avec les évolutions de la société (mois, année, décénie) car quand une nouveauté apparaît on doit en déterminer la porter. Il doit s'adapter à ces évolutions notamment durables pour survivre.

Le droit civil a donc évolué et évoluera en décalage avec les évolutions de notre société.

Le droit civil littéralement est celui qui civilise, il a pour but e faire régner l'harmonie dans une collectivité, il doit trouver un compromis entre aspirations individuelles et exigences de la vie en collectivité. Il évolue donc pour faire face aux mutations de valeurs. Mais c'est dans deux disciplines du droit civil que l'évolution des valaurs est la plus notables :

-le droit des personnes évolue avec la mutation des valeurs , il est sensible )à ces mutations

-le droit de la famille (2nd semestre) car avec le droit civil il touche le plus directement les individus et donc sont tres sensibles aux mutations des valeurs.

La mutaions des valeurs existe depuis 1804, et ce notamment sur l'égalité, d'un pov juridique l'égalité est parfaite entre les individus. Ou encore l'individualisme (le recentrement de nos sociétés sur l'individu et son épanouissement perso). De fait, cette valeure fait renouveller les fonctions du droit des personnes. En effet, le droit des personnes connaît une 4e fonction :

- permettre à l'individu de s'épanouir : assurer "l'autonomie perso" (autonomie = capacité à se doter de ses propres règles, être son propre législateur, ce qui peut entrainer des tensions avec les regles juridiques communes à tous et le désir d'autonomie perso) . De + en + de règles du droit des personnes contribuent à cette autonomie perso. (Euthanasie par exemple --> autonomie perso)

Cette mutation des valeurs a contribué à l'enricghissement d'une vieille fonction (la protection). En effet, ajd le droit des personnes protège bcp mieux mles individus, et prtège plus que les majeurs protégés. Le droit des personnes attribue à chacun des "droits de la personalité" (droit au respect de la vie privée, droit au respect de l'intégrité corporel, droit au respect de son image). L'attribution des ces droits contribue à une meilleure protection. Cet enrichissement ne s'arrete peut etre pas là : il est possible qu'un jour le droit des personnes assure la protection de l'environnement et de la nature à cause d'une cartaine prise de conscience générale de la finitude des ressources planétaires.

B. La mutation des techniques

La mutation des techniques et la numérisation de notre société a soulévé des pbs et des questions d'un pov juridique. D'abord on se demande si ce qui existe juridiquement suffirait pour encadrer une nouvelle activité comme internet, on crée d'autre règle. Par exemple le droit à être déférencé numériquement aka le Droit à l'oubli numérique : faire disparaître une donnée. Autre exemple : notre cativté en ligné génère des donnés personnelles qui ont une valeure fondamentale, ensuite nos données sont vendues , chauqe individu a un droit sur ses donnés personnels (accepter les donnés)

Les avancés scientifiques permettent de transormer ou de porter atteinte au corps humain. A partir des 90s, le droit a dû régir face au progrés de la technique (clone humain interdit dans le code civil, modification de l'ADN, procréation médicalement assistée, le droit s'est adapté face à ces transformations)

PARTIE 1 LES PERSONNES PHYSIQUES (22h)

Elle concerne toutes les entités et les êtres ayant une existence physique tangible. (les êtres humains, les animaux, la nature, les robots)

I. La qualité

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