Droit des personnes

Droit des Personnes

Introduction

Définition droit des personnes : règles détermination protection

=Naissance décès, problème vieillissement

1. La notion de personne

1. Élément de Deff de la personne au sens juridique

Notion de « personne » :  n’est pas définit dans le code civil

La définition de la personne au sens juridique va dépendre de l’application de nos règles de droit relative à cette catégorie. La personne est définie comme : l’être qui jouit de la personnalité juridique. De l’aptitude à être titulaire de droit et à sujet à des obligations. L’être qui peut jouir de droit subjectif (ex droit de vote, propriété etc.)

Personne juridique et personne humaine = différence

La personne juridique : possède la personnalité juridique, n’est pas une qualité dont l’homme dispose par nature, qualité attribuer par le droit,

Personnalité juridique : construction juridique

Apte à disposer d’un patrimoine, conclure des contrats, agir en justice : à faire valoir les droits dont elle dispose

Être humain : fait, réalité, pas besoin du droit pour exister

En droit la personne : sujet de droit pour qui le droit est construit et qui seule peut se prévaloir de prérogative (avantage ou droit attaché a une fonction) attribuer et sanctionner par l’autorité public

Au regard du droit 2 catégorie de personne existe :

• Personne physique (être humain)

• Personne moral (groupement qui permettent de mettre en commun des bien connaissance, activité, savoir-faire) entité abstraite qui n’ont pas de matérialité (ex les société association, syndicat etc…) dispose de la personnalité juridique : considérer par le droit comme des personne

C’est la raison pour laquelle les personnes morales ont un patrimoine propre, elles peuvent agir en justice et son titulaire de droit et soumise à des obligations

On distingue Personne morale : - De droit prv (ex : société commercial)

- De droit public (ex : l’État)

2 La définition des personnes par opposition au chose

Le droit opère classiquement une distinction majeure qu’on appelle « Summa divisio »

(Division fondamental) entre 2 catégories : personne et chose

Au sens du droit : les personnes sont les sujets de droit autour duquel tout le système juridique du code civil s’organise

1er livre du code civil est consacrer aux personnes : qui dispose des droits sur des choses

2em livre : dédié aux choses

3em livre : différente manière dont on acquière la propriété sur des choses

Les personnes constituent la catégorie principale et les choses la catégorie résiduel (tout ce qui ne relevé pas de la définition des personnes au sens du droit constitue au sens du droit une chose)

La catégorie des choses : hétérogène car elle est résiduel c pq il n’y a pas de traitement unitaire des choses (animal est une chose mais n’aura pas le mm traitement qu’un objet)

1. Les choses en lien avec la qualité d’être vivant

Distinction entre les personnes et les choses : choses qui ont un lien avec le vivant (cadavre, embryon, animal, intelligence artificiel) interroge ?

On peut citer un certain nombre de chose juridique qui bénéficie d’un statut protecteur : être vivant, cadavre, embryon, animaux la nature

Embryon humain : ne relevé pas de la catégorie des personnes (Être humain née vivant et viable) mais protéger au titre d’être humain

L’enfant née sans vie : ne relevé pas de la catégorie des personnes au sens juridique mais se voit reconnaitre une existence juridique article 79-1 alinéas 2 du code civil qui règlement

Le cadavre humain : bénéficie d’une protection particulière article 16-1-1 du code civil

Les animaux : article 515-14 du code civil précise désormais « les animaux sont des êtres vivants doué de sensibilité sous réserve des lois qui protège les animaux sont soumis au régime des biens et des choses

Un arrêt de la Cour de cassation numéro 14-25.410

Un individu qui acheté un chien a un éleveur très jeune le chien a eu des problèmes de vue et coute très cher à l’acquéreur alors, il demande un dédommagement a la vendeuse

Elle propose de le remplacer et il refuse

Les juges ont considéré que « le chien en cause était un être vivant unique et irremplassable et un animal de compagnie destiner à réservoir affection de son maitre sans aucune vocation économique » donc l’acquéreur était dans son droit de refuse le remplacement et de demander un dédommagement

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Ces différentes choses sont considérées comme méritant une protection accrue, particulière non pas par ce qu’elle entreré dans la catégorie des personnes mais par rapport à leurs qualités d’être vivant ou ex vivant.

Ce régime protecteur particulier accorder à certaine chose démontre que la frontière entre les personnes et les choses et parfois fine et parfois tenu et peut interroger

1. Les robots et machine intelligente

On constate un développement exponentiel de l’IA

Ce développement interroge les juristes car + ces robots vont être perfectionner + ils vont être autonome et + ils vont présenter des attributs humains

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